JOUR FERIE

JOUR FERIE : ressources documentaires

JOUR FERIE : Administration locale

• ref : dtou6287

  Modèle de demande de mise à jour des tableaux de bord de gestion

  mise à jour... Ce modèle peut s’utiliser dans le cas d’une actualisation déléguée. Cette demande se fera...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  mise à jour, transmission, actualisation

• 20 mars 2014 - ref : 6317

  Mettre à jour un site Internet en période électorale

  d’effacer à compter du premier jour du sixième mois précédent le mois de l’élection toute trace... le premier jour du mois d’une élection et jusqu’à la date du tour de scrutin où celle-ci est acquise,... sauf pour...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  Internet, droit, élection, réseau, citoyen, cadre juridique

• 26 avr. 2018 - ref : 5134

  Gérer la publicité : les délais de mise en concurrence

  de commande publique sont des délais francs, le jour de l’envoi à publicité étant exclu du décompte.... un jour au délai de principe. Exemple : en appel d’offres, le délai réel de réception... Remarque...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  passation, délais, réception, candidature, offres, date

• 20 janv. 2017 - ref : 1252

  Établir l’acte de naissance d’un enfant dont seule la filiation maternelle est établie

  de la naissance ont été précisées par le décret n° 60-1265 du 25 novembre 1960 : le jour de l’accouchement... n’est pas compté dans le délai légal ; lorsque le dernier jour de ce délai est un samedi, un dimanche, un...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  naissance, déclaration de naissance, acte de naissance, reconnaissance maternelle, désignation de la mère dans l’acte de naissance

• 21 oct. 2016 - ref : 10196

  Adhérer au dispositif COMEDEC

  (ANTS) tient à jour la liste des éditeurs compatibles (vous pouvez la consulter sur le site de l’ANTS... avec l’éditeur de votre logiciel état civil : mise à jour du programme, paramétrage des postes et formation......

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  état civil, acte, demande d’acte, COMEDEC, ANTS, dématérialisation

• 11 juin 2016 - ref : 9800

  Mettre en œuvre le droit à l’information

  à courir le lendemain du jour où la convocation est envoyée aux conseillers et n’expire que le lendemain... du jour où les 3 (ou 5) jours sont passés. Tous les jours doivent être comptés, qu’il s’agisse... d’un samedi,...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  convocation, droit à l’information, note de synthèse, mission d’information et d’évaluation, questions orales

• 20 janv. 2017 - ref : 1253

  Établir l’acte de naissance d’un enfant dont seule la filiation paternelle est établie

  de déclaration de la naissance ont été précisées par le décret n° 60-1265 du 25 novembre 1960 : le jour... de l’accouchement n’est pas compté dans le délai légal ; lorsque le dernier jour de ce délai est un samedi,......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  naissance, déclaration de naissance, acte de naissance, reconnaissance paternelle, enfant né sous X, accouchement sous X

• 17 juin 2014 - ref : 5751

  Accomplir les formalités postérieures à l’acte de décès

  au greffe n’étant plus mis à jour depuis 1989, les avis de mention expédiés par les mairies sont simplement... doit être envoyé au service central d’état civil de Nantes pour mise à jour de l’acte de naissance transcrit......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, acte d’état civil, Insee, commune de domicile, mise à jour registres, mairie de naissance

• 28 mars 2014 - ref : 2826

  Commémoration de l’armistice du 11 novembre 1918

  le 11 novembre, un jour férié dédié à la commémoration de la victoire, il était sans doute très loin d’imaginer... Rêvons ensemble du jour où le retour à la paix ne sera plus seulement, comme l’écrivait Jean Giraudoux,......

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  commémoration, cérémonie, souvenir, mémoire, histoire, victoire

JOUR FERIE : Établissements de santé

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

   novembre au 30 avril), à hauteur d’un jour en plus s’il a posé au moins 3 jours de congés... annuels, en continu ou en discontinu, et d’un jour complémentaire pour 6 jours au moins de congés... annuels ;...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 12 oct. 2016 - ref : 9062

  Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

  ou un jour férié, une indemnité forfaitaire sur la base de huit heures de travail effectif, dont le montant... ou un jour férié : qu’il s’agisse d’un jour travaillé sur planning normal ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, dimanches, jours fériés

• 15 nov. 2016 - ref : 9147

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens hospitaliers

  puissent être effectuées aussi bien de jour que de nuit explique la particularité des règles relatives... pharmaceutiques et odontologiques comprend un service quotidien de jour et un service relatif à la continuité......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, astreintes, temps de travail additionnel, praticiens hospitaliers, continuité des soins

• 15 nov. 2016 - ref : 9145

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens enseignants et hospitaliers

  une présence médicale en dehors du service normal de jour pour assurer la continuité des soins.... quotidien de jour et un service relatif à la continuité des soins et à la permanence pharmaceutique,... après-midi, de...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, astreintes, gardes, praticiens enseignants et hospitaliers, personnels hospitalo-universitaires, continuité des soins

• 16 févr. 2016 - ref : 9423

  La procédure d’évaluation des personnels contractuels

  dans la procédure de recours ? Un délai calculé en jour franc ne tient pas compte du jour de la décision... à l’origine du délai, ni du jour de l’échéance. Si le délai s’achève un samedi, un...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  contractuels, CDD, CDI, évaluation, procédure, entretien

• 8 févr. 2012 - ref : 3600

  Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?

  tant dans le cadre du service normal de jour que dans celui du service de garde, réalisé les nuits, samedis... détaillé par nuit, dimanche et jour férié, éventuellement par demi-journée, en précisant s’il s’agit... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST

• 27 oct. 2016 - ref : 9144

  Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine

  au 01/02/2017 1) Garde normale de jour, de nuit, un dimanche ou jour férié 39,23 €... 52,31 € 52,63 € Garde supplémentaire de jour, de nuit, un dimanche ou jour férié... 1)...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, étudiant hospitalier, gardes, études

• 17 juil. 2017 - ref : 6581

  Assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants généralistes associés, assistants spécialistes associés

  de revalorisation », dont le dernier applicable à ce jour est disponible ci-après. Échelonnement des émoluments... du 01/02/2017 Indemnités de sujétion 2) Période (nuit, dimanche, jour férié)...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistant des hôpitaux, assistant généraliste, assistant spécialiste, assistant associé

• 14 juil. 2017 - ref : 6582

  Praticiens contractuels

  dans des arrêtés dits « de revalorisation », dont le dernier applicable à ce jour est disponible ci-après.... Du 16/03/2017 à ce jour 1 demi-journée 250 € Arrêté du 14 mars 2017, art. 5 (...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  praticien, contractuel, praticien contractuel

JOUR FERIE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5450

  Modèle de contrat de travail à durée indéterminée, entre particulier employeur et assistant maternel

  L’employeur doit fournir au salarié un exemplaire à jour de la convention collective, ou s’assurer...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat de travail, durée, calcul de la rémunération, congés

• 13 avr. 2011 - ref : 1159

  Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié à temps plein dans une association d’aide à domicile

  fixée à 10 heures par jour La durée maximale de travail effectif par jour est fixée à 10 heures... un dimanche ou un jour férié pour effectuer des tâches relevant du simple ménage. Tout travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps plein modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 13 avr. 2011 - ref : 1160

  Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile

  quotidienne fixée à 10 heures par jour La durée maximale de travail effectif par jour est fixée à 10 heures... Par conséquent, il n’est pas possible de demander au salarié de travailler un dimanche ou un jour...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 22 janv. 2015 - ref : 4153

  Savoir accueillir des stagiaires et des nouveaux collaborateurs

  Bien préparer le jour d’arrivée du nouveau salarié Le premier jour de travail du nouvel... arrivant n’est pas un jour comme les autres. Vous devez donc avoir cette règle en tête et prévoir... avant...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil, nouvel embauché, stagiaire, nouveau collaborateur, intégration

• 16 avr. 2012 - ref : 4183

  Les référentiels budgétaires et comptables (Ehpad publics)

  par le comptable public. La comptabilité administrative Cette comptabilité tenue au jour le jour... au jour le jour par le trésorier (comptable public) selon les normes comptables...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiel, budget, comptabilité, M22, plan comptable

• 1 avr. 2014 - ref : 7677

  Créer ou collaborer à un site Web de l’Udccas et à celui de l’Unccas

  à jour le site vous-même. Vous pouvez créer de une à cinq rubriques, mettre en ligne des documents... très facile. Désignez un référent multimédia au sein de votre équipe en charge de la mise à jour... des informations....

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  site Internet, union départementale, Udccas, Unccas, transparence, communication

• 18 mai 2012 - ref : 4297

  Personnaliser l’accueil du résident : informations claires, appropriation des documents

  Avoir des documents clairs et bien à jour Dès le premier accueil d’une personne âgée et/ou... avoir une fiche de procédure, des documents bien à jour et qu’elle maîtrise pour présenter l’établissement... temporaire....

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil, admission, entrée en établissement, dossier d’accueil

• 4 oct. 2014 - ref : 4989

  Préparer un spectacle

  mais cela leur permet de voir les résidents sous un autre jour que celui des traitements dont ils se lassent,... ou de concentration des acteurs le jour de la représentation, il faut donc tout prévoir au départ. Répétitions......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  spectacle, théâtre, chant, sketch, créativité, musique

• 23 nov. 2015 - ref : 4151

  L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

  Pour les agents de jour La référence du temps de travail à prendre en compte pour un temps... qu’ils travaillent à temps plein ou à temps partiel, de jour comme de nuit, quel que soit leur roulement.... pour les...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés

JOUR FERIE : Marchés publics

• 26 avr. 2018 - ref : 5134

  Gérer la publicité : les délais de mise en concurrence

  de commande publique sont des délais francs, le jour de l’envoi à publicité étant exclu du décompte.... un jour au délai de principe. Exemple : en appel d’offres, le délai réel de réception... Remarque...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  passation, délais, réception, candidature, offres, date

• 16 oct. 2017 - ref : 2854

  Maîtriser le délai d’exécution

  le dernier jour à minuit. Si ce dernier jour tombe un jour chômé, le délai expirera à minuit le premier jour... correspondant dans le mois où se termine le délai, celui-ci expire le dernier...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  délai global d’exécution, calendrier d’exécution

• 25 oct. 2016 - ref : 9493

  Obligations de respecter les délais

  du dernier jour de la durée prévue. Lorsqu’il est fixé en mois, il est compté de quantième à quantième.... du dernier jour de ce mois. Enfin, lorsque le dernier jour est un samedi, un dimanche, un jour...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, exécution du contrat, norme technique

• 26 avr. 2018 - ref : 0207

  Comment faire état de sujétions techniques imprévues et les mettre en œuvre ?

  normalement prévisible, tel la nécessité de mettre à jour et de corriger les études d'exécution à la suite... de modification des contrats en cours d’exécution » (mise à jour : février 2017) ...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Sujétions techniques imprévues, bouleversement de l’économie du marché, indemnisation du titulaire, difficultés matérielles, caractère exceptionnel, imprévisible

• 22 janv. 2018 - ref : 10545

  Les délais de recours contentieux

  à courir le lendemain du jour durant lequel s’est produit le fait qui sert de point de départ à ce délai,... qui est, en principe, le jour de la notification ou de la publicité de la décision litigieuse.... à 0 heure,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  computation des délais, délai de recours, forclusion, interruption des délais de recours, notification de recours contentieux, prorogation du délai de recours

• 20 avr. 2018 - ref : 0110

  Comment procéder à la demande de régularisation des candidatures ?

  sur une plate-forme de dématérialisation) et prend fin le dernier jour, à minuit ; si le dernier jour... est un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu'au jour...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  candidatures, dossier de candidature, marchés publics, régularisation

• 23 mai 2018 - ref : 2855

  Prononcer la réception

  par l’entrepreneur du procès-verbal des opérations préalables à la réception et s’achève au 30 e jour suivant,... pas le jour même le procès-verbal des opérations préalables à la réception ? Le maître d’œuvre......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réception, réserves, réfaction

• 16 oct. 2017 - ref : 2860

  Organiser les opérations préalables à la réception

  de la réception par vous de ce courrier. Attention À compter du jour où vous recevez l’information... soit par l’entrepreneur, soit par vous-même selon les prescriptions de vos marchés respectifs. Ainsi, le jour...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  opérations préalables à la réception, reconnaissance des ouvrages exécutés, réception

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  collectives exemplaires de citoyens contribuant au jour le jour à des pratiques de développement durable....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

JOUR FERIE : Ressources humaines

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

   novembre au 30 avril), à hauteur d’un jour en plus s’il a posé au moins 3 jours de congés... annuels, en continu ou en discontinu, et d’un jour complémentaire pour 6 jours au moins de congés... annuels ;...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 12 oct. 2016 - ref : 9062

  Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

  ou un jour férié, une indemnité forfaitaire sur la base de huit heures de travail effectif, dont le montant... ou un jour férié : qu’il s’agisse d’un jour travaillé sur planning normal ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, dimanches, jours fériés

• 24 juin 2015 - ref : 2612

  Calculer les droits à congés annuels et jours ARTT

  (selon l’article 1 er du décret précité) : d’un jour de congé supplémentaire... la journée de solidarité , la collectivité peut : l’imputer sur un jour férié autre que le 1 er... de 38 heures/5 jours = 7,6 heures...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Congés annuels, ARTT, temps de travail, travail effectif, comité technique paritaire, rémunération

• ref : dtou6170

  Bulletin de paie d’un agent contractuel recruté dans le cadre d’un besoin saisonnier

  pour travail de dimanche et jour férié. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  bulletin de paie, agent saisonnier, agent contractuel

• 17 déc. 2015 - ref : 5861

  Astreintes et permanences

  suivantes : Période de l'astreinte Majoration Un samedi ou un jour de repos imposé... par l’organisation collective du travail 25 % Une nuit 50 % Un dimanche ou un jour......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  astreinte, permanence, intervention, travail effectif, repos compensateur

• 15 nov. 2016 - ref : 9147

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens hospitaliers

  puissent être effectuées aussi bien de jour que de nuit explique la particularité des règles relatives... pharmaceutiques et odontologiques comprend un service quotidien de jour et un service relatif à la continuité......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, astreintes, temps de travail additionnel, praticiens hospitaliers, continuité des soins

• 15 nov. 2016 - ref : 9145

  Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens enseignants et hospitaliers

  une présence médicale en dehors du service normal de jour pour assurer la continuité des soins.... quotidien de jour et un service relatif à la continuité des soins et à la permanence pharmaceutique,... après-midi, de...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, astreintes, gardes, praticiens enseignants et hospitaliers, personnels hospitalo-universitaires, continuité des soins

• 16 févr. 2016 - ref : 9423

  La procédure d’évaluation des personnels contractuels

  dans la procédure de recours ? Un délai calculé en jour franc ne tient pas compte du jour de la décision... à l’origine du délai, ni du jour de l’échéance. Si le délai s’achève un samedi, un...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  contractuels, CDD, CDI, évaluation, procédure, entretien

• 8 févr. 2012 - ref : 3600

  Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?

  tant dans le cadre du service normal de jour que dans celui du service de garde, réalisé les nuits, samedis... détaillé par nuit, dimanche et jour férié, éventuellement par demi-journée, en précisant s’il s’agit... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST

JOUR FERIE : Finances et comptabilité

• 22 avr. 2013 - ref : 6239

  Mise à la réforme de biens – hors M4

  pas de titres ni de mandats pour les constater. Il suffit de mettre à jour l’inventaire de la collectivité... et de transmettre les éléments nécessaires au comptable pour mettre à jour l’état de l’actif. Cette transmission......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Mise, réforme, sortie, d’immobilisation

• 8 mai 2013 - ref : 6267

  Transfert à titre gratuit en cascade

  ni de mandats pour les constater. Il convient donc de mettre à jour les inventaires et de transmettre... les éléments nécessaires aux comptables pour mettre à jour l’état de l’actif. Cette transmission...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Transfert, titre, gratuit, en cascade, biens

• 29 nov. 2016 - ref : 5117

  Les délais de paiement

  et sans autre formalité, des intérêts moratoires à compter du jour suivant l’expiration du délai de paiement ou l’échéance... de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Délai, paiement, intérêts, moratoires, suspension

• 22 avr. 2013 - ref : 6119

  Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en nature

  au service gestionnaire. Mettez à jour l’inventaire des immobilisations acquises par voie de don ,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Acquisition, titre, gratuit, subvention, nature, dons

• 2 avr. 2015 - ref : 0475

  Mobiliser les outils de la gestion de la trésorerie

  de l’année. Au jour le jour, on constate des besoins de trésorerie qui doivent être couverts par des tirages... Plan quotidien de trésorerie Enfin, au jour le jour, un tableau doit permettre de suivre le montant......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  remboursements anticipés, trésorerie, ligne de crédit, fonds libre, encaisse, comptes à terme

• 18 avr. 2018 - ref : 5084

  Les provisions

  l’instruction budgétaire et comptable M14, mais aussi les deux arrêtés du même jour concernant l’actualisation... du même jour concernant l’actualisation pour 2015 des instructions budgétaires et comptables M52......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Provision, risques, charges, dépréciation, immobilisations, réglementées

• 2 juin 2015 - ref : 5100

  Les acquisitions et cessions par paiement échelonné, crédit-bail, location-vente ou rente viagère

  d’une rente versée périodiquement au vendeur (personne physique) jusqu’au jour de son décès. Le paiement... jusqu’au jour de son décès. Le contrat de rente viagère présente un caractère aléatoire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  paiement échelonné, crédit-bail, location-vente, rente, viager, loyer

• 29 mai 2018 - ref : 7531

  Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable

  en compte ( ex. : la mercuriale au jour de la commande ou au jour de la livraison ). A noter...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index

• 28 mars 2018 - ref : 0063

  Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?

  peut intervenir jusqu’au dernier jour de validité de votre marché. Maîtriser le recours aux accords-cadres...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives