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LETTRE DE CONSULTATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LETTRE DE CONSULTATION » mises à disposition de la fonction publique.

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LETTRE DE CONSULTATION dans les ressources documentaires

Modèle de lettre de mission pour un chef de projet

Il est important de rédiger des lettres de mission pour les chefs de projet afin de fixer des objectifs et des échéanciers clairs pour chacun. Une lettre...

20 févr. 2020

#lettre de mission #projet social de territoire #chef de projet #objectifs #échéancier

Modèle de clauses indicatives d’un RC pour le téléchargement du dossier de [...]

Cet outil vous permet d’avoir un modèle de clauses servant à indiquer dans votre règlement de consultation les modalités de retrait du dossier de consultation...

20 nov. 2020

#DCE #téléchargement #dossier #offres #documents sensibles #dématérialisation

La lettre de mission et l’évaluation

La lettre de mission et l’évaluation forment les éléments constitutifs d’un couple de forces indissociables. La mise en œuvre de la politique de l’établissement...

19 févr. 2014

#contrat d’objectifs #diagnostic pédagogique #entretien d’évaluation #lettre de mission #programme de performance académique #projet d’établissement #rapport d’activité #référentiel de métier #statut des personnels de direction #tableau de bord

Check-list pour l’organisation pratique d’une consultation citoyenne sur [...]

Ce document liste les principaux points à surveiller dans le cadre de l’organisation d’une consultation citoyenne sur la culture impliquant une logistique...

03 nov. 2020

#consultation citoyenne #consultation citoyenne culture

Règlement de la consultation : comment demander des échantillons, [...]

Dans le cadre de votre consultation, vous souhaitez exiger des échantillons, des maquettes, des spécimens ou des prototypes. Quel cadre devez-vous respecter ?...

07 mai 2019

#règlement de la consultation #échantillons #maquettes #prototypes #spécimens

Recruter et rédiger la lettre de cadrage pour la nomination d’un assistant [...]

La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics....

26 janv. 2017

#assistant de prévention #conseiller de prévention #lettre de cadrage #nomination

Organiser une consultation citoyenne sur la politique culturelle d’une [...]

Organiser une consultation citoyenne sur la politique culturelle d’une collectivité territoriale est une démarche à la fois délicate...

17 oct. 2020

#participation citoyenne #consultation citoyenne #consulter la population #définir politique culturelle #assises culture #politique culturelle #schéma culturel #débat

Mettre à disposition le dossier de consultation sur son profil acheteur

L’acheteur a l’obligation de mettre gratuitement à disposition de tous les opérateurs économiques, sur un profil acheteur, le dossier de consultation...

31 déc. 2019

#télécharger #dossiers de consultation #dématérialisation

Lettre de mission type des agents chargés d’une fonction d’inspection (Acfi)

Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra...

07 janv. 2021

#lettre de mission #Acfi #agent chargé des fonctions d’inspection

Modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée

Ce modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée répertorie toutes les informations que vous devez transmettre aux candidats :...

20 févr. 2020

#lettre de consultation #marché à procédure adaptée #documents types

La mise en place de consultations par le maire en environnement

L’article 7 de la Charte de l’environnement de 2004 dispose que : « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites fixés par...

05 déc. 2016

#consultation #concertation #loi bouchardeau #jurys citoyens

Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...

19 déc. 2012

#décoration #culture #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus #arts et lettres

Lettre de liaison

Lors de toute prise en charge dans un établissement de santé, au moment de la sortie du patient, celui-ci doit se voir remettre une lettre de liaison...

20 févr. 2020

#dossier médical #dossier patient #fiche de liaison de sortie

Choisir son mode de consultation des citoyens

Si les collectivités publiques tranchent la plupart de leur problème par le biais de leur exécutif, il est des cas où ce mode de décision est inadéquat....

22 janv. 2013

#concertation #consultation #élection #référendum #vote

Comment organiser une consultation locale ?

La loi du 6 février 1992 puis celle du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ont donné la possibilité de consulter...

08 sept. 2016

#Consultation #référendum #élection #compétences #conseil municipal #citoyen #électeur #initiative

La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique [...]

Les instances, qu’elles soient consultatives ou délibératives, constituent des outils d’information et de décision autant que des outils de management :...

20 févr. 2019

#Comité Technique d’Établissement (CTE) #Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) #Agence Régionale de Santé (ARS) #représentants du personnel #organisations syndicales #dialogue social

Les évolutions en matière de consultation du public et des associations

L’article 7 de la Charte de l’environnement de 2004 dispose que : « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites...

22 mai 2017

#consultation #concertation #loi Bouchardeau #jurys-citoyens

Consultation mémoire et situations de rupture pour TNC

Un trouble ou déclin cognitif correspond à une altération d’une ou plusieurs fonctions cognitives, avec des mécanismes, des origines et une réversibilité...

25 janv. 2019

#Parcours #TNC #soins #maladies #mémoire #consultation #rupture #guide #recommandations #HAS