Il est important de rédiger des lettres de mission pour les chefs de projet afin de fixer des objectifs et des échéanciers clairs pour chacun. Une lettre...
20 févr. 2020
À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre...
24 mai 2022
Longtemps, les pratiques de consultations citoyennes organisées à l’échelle intercommunale se sont faites rares. Cet échelon territorial dispose pourtant,...
22 févr. 2022
Ce document liste les principaux points à surveiller dans le cadre de l’organisation d’une consultation citoyenne sur la culture impliquant une logistique...
03 nov. 2020
Dans le cadre de votre consultation, vous souhaitez exiger des échantillons, des maquettes, des spécimens ou des prototypes. Quel cadre devez-vous respecter ?...
07 mai 2019
La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics....
26 janv. 2017
Organiser une consultation citoyenne sur la politique culturelle d’une collectivité territoriale est une démarche à la fois délicate...
17 oct. 2020
L’acheteur a l’obligation de mettre gratuitement à disposition de tous les opérateurs économiques, sur un profil acheteur, le dossier de consultation...
21 déc. 2021
Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra...
18 févr. 2022
25 févr. 2022
L’article 7 de la Charte de l’environnement de 2004 dispose que : « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites fixés par...
05 déc. 2016
2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...
19 déc. 2012
Lors de toute prise en charge dans un établissement de santé, au moment de la sortie du patient, celui-ci doit se voir remettre une lettre de liaison...
18 janv. 2022
Si les collectivités publiques tranchent la plupart de leur problème par le biais de leur exécutif, il est des cas où ce mode de décision est inadéquat...
08 nov. 2022
La loi du 6 février 1992 puis celle du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ont donné la possibilité de consulter...
08 sept. 2016
Les instances, qu’elles soient consultatives ou délibératives, constituent des outils d’information et de décision autant que des outils de management :...
28 févr. 2022
L’article 7 de la Charte de l’environnement de 2004 dispose que : « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites...
22 mai 2017
Un trouble ou déclin cognitif correspond à une altération d’une ou plusieurs fonctions cognitives, avec des mécanismes, des origines et une réversibilité...
25 janv. 2019
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