Ce courrier est à utiliser pour informer les sociétés du rejet de leur candidature. Il convient de l’adapter en fonction des critères de sélection des...
04 avr. 2022
Vous avez attribué votre marché/accord-cadre ? Vous avez envoyé les lettres de rejet aux candidats non retenus ? Vous souhaitez savoir comment...
28 févr. 2019
Il est important de rédiger des lettres de mission pour les chefs de projet afin de fixer des objectifs et des échéanciers clairs pour chacun. Une lettre...
20 févr. 2020
Les diverses autorités ayant des compétences en matière d’urbanisme doivent agir dans le cadre des lois qui régissent la matière et qui constituent...
20 nov. 2013
Les dispositions du décret n° 2021-121 du 4 février 2021 ont modifié les modalités d’évaluation professionnelle des personnels de direction...
04 mars 2022
Ce modèle de lettre vous permettra de faire un recours gracieux en cas de refus de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH).
20 févr. 2020
La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics....
26 janv. 2017
Sous la pression des opinions publiques mais aussi en raison de l’augmentation du prix des énergies fossiles, toutes les organisations, qu’elles soient...
16 juil. 2014
Ce modèle de lettre vous permet de porter à la connaissance du demandeur les motifs du refus justifiant la non-délivrance de l’attestation d’accueil.
09 sept. 2020
Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra...
18 févr. 2022
2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...
19 déc. 2012
Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...
06 juin 2016
Votre organisme a attribué le marché au terme de l’analyse des offres. Préalablement à l’envoi des lettres de rejet et à la signature du marché, l’opérateur...
27 juil. 2021
Lors de toute prise en charge dans un établissement de santé, au moment de la sortie du patient, celui-ci doit se voir remettre une lettre de liaison...
18 janv. 2022
Cet outil est un modèle de lettre personnalisable à remettre ou envoyer à la famille pour lui proposer de présenter la défense de son enfant, avant...
15 oct. 2020
La question des relations entre les familles et l’école est chargée de contradictions. Chaque acteur de l’école semble souhaiter un renforcement et...
22 juin 2018
Suite à l’analyse des candidatures, vous rejetez la candidature de certains candidats ? Il vous incombe de leur notifier cette décision (CCP, art....
11 mars 2019
Vous avez procédé à l’analyse des offres et choisi le candidat attributaire. Vous avez demandé et reçu les documents exigés par la réglementation. Il...
20 mars 2019
