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MARCHE COMPLEMENTAIRE

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MARCHE COMPLEMENTAIRE dans les ressources documentaires

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L’analyse du besoin dans un marché public

Ce tableau récapitulatif vous guidera pour déterminer de manière précise le besoin, objet de votre marché.

La réponse à ces questions...

21 févr. 2020

#Définition des besoins #AOT (Contrat public)
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure [...]

Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document :...

25 févr. 2022

#MAPA #Avis de publicité des marchés publics
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Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#Reconduction du marché
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Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication

Les marchés publics de communication constituent une catégorie bien particulière, et ce pour deux raisons principales. D’une part, les prestations qu’ils...

25 sept. 2019

#Opération de communication #Exécution du marché
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Avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et 90 000 € HT

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

05 déc. 2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Déterminer les éléments de mission dans le cadre d’un marché global

Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...

06 déc. 2021

#Construction immobilière #Avant projet #Exécution technique du marché #Marché de conception réalisation #Marché de travaux #Maître d'œuvre
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L’exécution d’un marché public

Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...

19 mars 2019

#Exécution du marché
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Marchés complémentaires de fournitures : les conditions à respecter pour y [...]

Le recours aux marchés complémentaires vient répondre à la part d’incertitude dans la définition de vos besoins, voire au caractère exclusif de certains...

20 mai 2019

#Protocole (méthode) #Marché complémentaire
picto marches-publics

Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée pour un [...]

Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...

27 sept. 2022

picto marches-publics

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Étude

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

...

04 mars 2019

#CCTP #Maître d'œuvre
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Recourir au marché de partenariat

Les marchés de partenariat ont pour objet de faire appel au  financement privé pour la création des équipements nouveaux,...

05 déc. 2022

#Financement #Marché de partenariat
picto marches-publics

Tableau relatif aux dispositions encadrant la durée des marchés publics

Ce tableau présente les dispositions relatives à la durée des marchés courants, reconductibles, complémentaires…

20 févr. 2020

#Définition des besoins #Durée du marché public
picto marches-publics

Passer un marché de prestations de formations

La mise en place d’un marché de formation nécessite une véritable réflexion, en amont, sur l’approche à retenir par l’établissement, que ce soit en...

18 févr. 2022

#Marché de services #Prestataire
picto marches-publics

Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés, [...]

Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des...

09 juin 2016

#Communication externe #Notification de marché
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Référentiel des données applicable aux marchés publics (après le 1er [...]

À compter du 1er janvier 2024, en matière de marchés publics, vous devrez publier 24 données obligatoire dans le cadre du contrat initial...

12 mars 2023

#Notification de marché #Publicité des marchés publics
picto marches-publics

Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition [...]

La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre...

07 mai 2019

#Programmation des achats #Marché récurrent
picto marches-publics

Règlement de la consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée

Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et...

23 nov. 2022

#Règlement de consultation #Marché de travaux
picto marches-publics

Formulaire Marché public simplifié (MPS)

Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises...

23 févr. 2022

#Entreprise #Candidature au marché public #Offres au marché public
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