NOTE
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Ressources documentaires
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Formation
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NOTE ?
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NOTE : actualités
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16 déc. 2013 - ref : 10100
Exit la note de vie scolaire
d'attribution de la note de vie scolaire repose sur un mécanisme trop complexe. Interprétée de façon diverse,... a annoncé la suppression de la note de vie scolaire dès cette année, lors du CSE du 6 décembre 2013...
Éducation, Vie scolaire -
22 janv. 2014 - ref : 13716
De simples photographies ne valent pas note technique
de la note technique explicative exigée par le règlement de la consultation. ...
Appel d'offres -
17 juil. 2018 - ref : 67920
Une présentation trop générale peut justifier l’attribution d’une note de zéro
précises, le pouvoir adjudicateur peut attribuer la note de zéro à un candidat...
Appel d'offres -
25 mai 2018 - ref : 65821
Les usagers délivrent une bonne note aux services des CAF
avec une note de 7,3/10. Ce chiffre demeure stable depuis 2014,... sont plus satisfaits de ce mode de contact que les autres avec une note de 7,68 (7,49... significative...
Enfance et famille, Allocations, Applications mobiles, Cnaf, Internet, Services publics -
24 nov. 2016 - ref : 44737
Écoles en Seine-Saint-Denis : la ministre se donne une bonne note
Jeunesse, École, Éducation prioritaire, Réussite éducative -
29 oct. 2015 - ref : 31838
Collectivités : note de conjoncture sur les finances locales
fond des situations individuelles très disparates. Ces arbitrages, qui porteront notamment sur le niveau et... quasi-totalité de la croissance des autres recettes. Ces dernières bénéficieraient notamment d'assiettes......
Finances locales, Budget, Collectivités territoriales, Dépenses d'investissement, Dépenses de fonctionnement, Endettement -
23 juil. 2012 - ref : 22020
Moody's abaisse la note des hôpitaux publics français
Les centres hospitaliers universitaires (CHU) voient également leur note rétrogradée de « Aaa... sous surveillance négative signifie que Moody's peut abaisser à nouveau cette note dans les trois mois qui viennent.......
Santé -
28 juin 2018 - ref : 67131
La commission d’appel d’offres peut attribuer la même note sur le critère de la valeur technique
la même note maximale à deux candidats sur le critère de la valeur technique...
Appel d'offres -
19 juin 2017 - ref : 51219
La note maximale peut-elle être attribuée au critère de la valeur technique à tous les candidats au marché ?
des offres. Mais avec une multitude de sous-critères jugés et notés, l’acheteur peut-il attribuer la note... maximale à plusieurs offres ? Ou doit-on considérer que la même note attribuée aboutit......
Appel d'offres, Analyse des offres, Notation, Pouvoir adjudicateur
NOTE : ressources documentaires
NOTE : Administration locale
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6 janv. 2012 - ref : 2792
Rédiger une note de communication interne
Appréhender une note interne comme un « outil » de communication Dans la panoplie des outils... ne souffrent pas d’attendre le numéro suivant. La note administrative s’impose alors souvent comme une solution... simple...
communication interne, document administratif, transmission, diffusion, support, note de communication interne -
6 juil. 2012 - ref : 3856
Préparer la note de synthèse
Éviter l’annulation de la délibération en établissant la note de synthèse En application... habitants et plus, le maire est tenu d’adresser aux conseillers municipaux, avec la convocation, une note... explicative de...
note de synthèse, envoi, information, conseil municipal, mention -
ref : dtou5608
Modèle de note interne
Cet outil est un modèle de note interne. ...
note interne, présentation type, sous-couvert, objet -
ref : dtou6377
Modèle de note de service et document de travail sur les tarifs
Ce modèle de note à destination des services opérationnels permet de donner les grandes...
recettes, tarifs, délibération tarifaire, finances locales, instruction budgétaire, préparation budgétaire -
ref : dtou7661
Plan de la note de synthèse du débat d’orientation budgétaire
budget primitif, débat d’orientation budgétaire -
ref : dtou5106
Modèle de note d’opportunité pour la distribution du magazine par les agents municipaux
Succincte, cette note est modulable en fonction du destinataire. Elle recense toutefois...
magazine municipal, service public, modèle de note, distribution, agents communaux -
ref : dtou4544
Modèle de note au maire de réorganisation d’un service communication
Une telle note vous permet de contextualiser votre réorganisation en insistant sur l’efficacité...
management, instances de décision, stratégie de communication, budget, note au maire, aide à la décision -
ref : dtou6093
Modèle de note à l’attention d’un exécutif municipal et/ou des services municipaux
publication, bilan, éditorial, tribunes de l’opposition, site internet, manifestations -
ref : dtou6124
Modèle de note d’information et de formulaire pour demander une occupation du domaine public pour organiser un vide-greniers
Ce modèle est un exemple de note explicative pouvant être jointe à un formulaire type municipal....
commerce ambulant, information aux organisateurs, formulaire vide greniers, service gestionnaire, domaine public, vide greniers
NOTE : Établissements de santé
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ref : dtou3355
L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement
au président de la Commission médicale. Une note de synthèse permet de rappeler les modalités...
conseil de surveillance, représentants du personnel médical, CME, élection -
23 mars 2016 - ref : 4771
Le droit de la personne à être informée sur son état de santé
Cass. civ. 1 re , 11 mars 1966, JCP 1966. II. 14716, note R. Savatier Cass. civ. 1 re ,... 9 mai 1983, req. n° 82-12.227 , D . 1984. 121, note Penneau Cass. civ. 1 re ,... 27-29 avr....
dignité de la personne humaine, autonomie, droit à l’information médicale, intégrité physique, inviolabilité du corps humain, personne de confiance -
27 févr. 2012 - ref : 3669
Gérer la procédure annuelle de notation des fonctionnaires hospitaliers
qu’il « est attribué chaque année, à tout fonctionnaire en activité [...] une note chiffrée ».... La notation est composée d’une note chiffrée et d’une appréciation littérale afin de refléter la valeur......
notation, évaluation, entretien, bilan annuel -
7 juin 2017 - ref : 4825
Le droit au refus de soins
n° 04-18.180 ( Bull. civ. n° 418 ; JCP 2006. II. 10045, note Mistretta ; RDSS 2006. 157,... n° 13, D. 2001. 3559, note Mathieu-Yzorche ; JCP 2001.II. 10473, note...
autonomie, consentement, intégrité physique, refus de soins, information, fin de vie -
25 mars 2015 - ref : 8069
Quels sont les fondements de la responsabilité civile médicale et hospitalière ?
Matter, rapp. Josserand ; S . 1937. 1. 321, note Breton ; JCP 1936.1079) :... 1968, Bull. n° 112 ; D, 1968, 653, note R. Savatier ; JCP 1968, II, 15547, note......
responsabilité civile, contrat médical, contrat de soins, contrat d’hébergement, faute contractuelle, faute délictuelle -
31 mars 2016 - ref : 4817
Le droit du patient de consentir aux soins
n° 181899 : Rec. 5, concl. D. Chauvaux ; RFDA 2000. 646, concl. et note P. Bon ; Gaz.... et P. Collin ; DA 2000. 46, note C. Esper ; JCP 2000. II. 10271, note...
consentement, consentement libre et éclairé, codécision, paternalisme, autonomie, dignité -
11 mai 2016 - ref : 9760
La liberté et l’indépendance du médecin ont-elles une influence sur sa responsabilité ?
civ. 1 re , 16 mai 2013, req. n° 12-21338 ; JCP G 2013, n° 27, note... JCP G 1960, II, n° 11846, note R. Savatier ; Gaz. Pal. 1960, 2, 289 ;... du 24 avril...
indépendance, liberté de prescription, responsabilité -
25 juin 2015 - ref : 8703
Comment fonctionne la responsabilité sans faute dans le cas d’un aléa thérapeutique ou d’un accident médical non-fautif ?
S. Daël ; JCP G 1993, II, 22061, note J. Moreau ; RD publ . 1993, p. 1099, note... 2000, I, n° 287 ; JCP 2001.II.10493, rap. P. Sargos, note F. Chabas),...
responsabilité sans faute, risque normalement prévisible, dommage anormal, solidarité nationale -
20 févr. 2015 - ref : 8027
Quel est le contrôle du juge judiciaire sur les sanctions disciplinaires ?
n° 1245, note Bugagad ; Dr. soc. 2007, p. 104, obs. J. Savatier). Le contrôle... D . 1994 p. 457, note Bossu). Lorsque l’annulation a été prononcée pour un motif... (Cass. soc.,...
faute disciplinaire, sanction, responsabilité disciplinaire, employeur, juge, contrôle
NOTE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5387
Note d’information sur les attributions de subventions
Cette note permet de présenter chaque année au conseil d’administration du CCAS/CIAS...
subvention, transparence, associations, budget, conseil d’administration -
ref : dtou3954
Note d’information de la Cnil
données hébergées, données personnelles, dossier résident informatisé, Cnil, Informatique et Libertés, sécurité -
ref : dtou726
Comment choisir son logiciel de planification ?
Cette note propose une méthode de réflexion et d’analyse pour choisir un outil information...
logiciel de planning, logiciel de planification, outil informatique -
ref : dtou3952
Note d’information relative à l’accès aux données de santé hébergées
Cette note informe chaque patient ou résident qu’il doit, selon la réglementation, donner...
données hébergées, dossier résident, dossier informatisé, dossier médical -
ref : dtou3956
Note d’information relative à la gestion informatisée de données personnelles
Cette note vous permettra d’informer l’ensemble des usagers de la mise en place du dossier...
dossier résident informatisé, dossier médical, données informatisées -
ref : dtou6717
Conseils pour le renouvellement d’une mesure de protection judiciaire
Cette trame vous aidera dans la rédaction de la note sociale à adresser au juge des tutelles. ...
insertion, requête, juge des tutelles, tutelle, curatelle, sauvegarde de justice -
ref : dtou442
Exemple de grille de critères pour sélectionner un organisme de formation
d’organisme de formation en fonction de ses attentes. Sera retenu celui qui a la meilleure note globale. ...
critères organisme formation, organisme de formation, OF -
ref : dtou1061
La médecine du travail pour les salariés du particulier employeur
La note explicative présente la situation pour les emplois à temps plein et les emplois à temps...
Médecine du travail, visite médicale, périodicité de visite médicale, licenciement pour inaptitude médicale. -
ref : dtou2390
Présentation budgétaire des services sociaux et médico-sociaux
Cette note détaille les règles de présentation budgétaire et le cadre réglementaire du budget...
Tarification des services sociaux, SAAD, SSIAD, SPASAD, SAVS, SAMSAH
NOTE : Marchés publics
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15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
délai de réparation) Lorsque valeur Z > coef. x valeur la plus basse, la note est à 0... et est éliminatoire. Remarque Si la note n’était pas éliminatoire, il serait possible d’avoir deux offres... ...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
20 avr. 2018 - ref : 0139
Noter et classer les offres des entreprises suite à votre négociation
correspondre un nombre de points et chaque candidat se verra attribuer une note par critère. Le candidat...
MAPA, marché négocié, négociation, proposition, classement des offres, transparence des procédures -
ref : dtou354
Formulaire NOTI3 de notification de rejet de candidature ou d’offre
NOTI3... Le formulaire NOTI3 permet au pouvoir adjudicateur de notifier aux candidats le rejet...
marché public, NOTI3, rejet de candidature, rejet d’offre -
ref : dtou664
Formulaire NOTI7 : modèle de garantie à première demande
Le formulaire NOTI7 est un modèle de garantie à première demande à compléter par le titulaire...
garantie à première demande -
ref : dtou666
Formulaire NOTI8 : modèle de caution personnelle et solidaire
Le formulaire NOTI8 est un modèle de caution personnelle et solidaire à compléter...
caution personnelle et solidaire, accords-cadres -
ref : dtou1643
Contenu de la délibération cadre
Cette note a pour objet d’exposer, préalablement et en quelques lignes, le contenu...
commande publique durable, délibération cadre -
15 juin 2016 - ref : 0081
Fixer les différents types de pénalités applicables à votre marché, notamment les pénalités de retard
de dissuasion et de réparation. A noter Elles ne s’appliquent que si le marché le prévoit... d’indisponibilité dans certains marchés d’informatique et de bureautique. Vous avez le choix notamment... . ...
pénalités, pénalité de retard, pénalité d’indisponibilité, mise en demeure, retard d’exécution, inexécution -
12 août 2014 - ref : 7916
Maîtriser les avantages et inconvénients des méthodes utilisables pour la notation du critère prix
Connaître les défauts d’une méthode très répandue, la « règle de 3 » inversée La note du prix... le plus bas a le maximum des points, soit 5 points. La note du prix Z = 5 x Prix le plus bas/Prix... la note...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, transformation du prix, méthode d’analyse, note -
ref : dtou312
Formulaire de garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie NOTI3 et sa notice explicative
garantie à première demande
NOTE : Ressources humaines
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ref : dtou2076
Note pour la conduite de l’entretien préalable
Cette note confidentielle, rédigée par le gestionnaire du dossier, récapitule les points...
procédure disciplinaire, entretien préalable, conduite de l’entretien préalable -
ref : dtou2211
Note de changement d’affectation
Vous pourrez vous appuyer sur ce modèle de note de service pour informer l’agent d’une décision...
changement d’affectation, note de service, note de changement d’affectation -
ref : dtou2423
Note de service sur l'utilisation des équipements de protection individuelle
Cet exemple de note de service vous permet de préciser les conditions d'utilisation...
EPI, utilisation des EPI, protection individuelle -
ref : dtou7139
Grille de prise de notes pour l’analyse des besoins en formation
Cette grille de prise de notes reprend les points essentiels à aborder lors de votre analyse...
besoins en formation, analyse -
ref : dtou3355
L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement
au président de la Commission médicale. Une note de synthèse permet de rappeler les modalités...
conseil de surveillance, représentants du personnel médical, CME, élection -
ref : dtou7495
Note du 12 janvier 2017 de la Direction générale des finances publiques précisant les conditions de mise en œuvre des nouvelles règles d’imposition des élus locaux
élu local, imposition -
27 févr. 2012 - ref : 3669
Gérer la procédure annuelle de notation des fonctionnaires hospitaliers
qu’il « est attribué chaque année, à tout fonctionnaire en activité [...] une note chiffrée ».... La notation est composée d’une note chiffrée et d’une appréciation littérale afin de refléter la valeur......
notation, évaluation, entretien, bilan annuel -
28 mai 2015 - ref : 8731
Drogue : prendre les mesures avant qu’il ne soit trop tard
ou par une note de service. Ils sont pratiqués sur prescription du médecin de prévention, et les résultats... de préciser, dans une note de service ou le règlement intérieur : l’interdiction d’entrer... ...
addiction, drogue, aptitude, consommation, sécurité au poste, cannabis -
22 juil. 2014 - ref : 3550
L’autorité compétente en matière de notation ou d’évaluation pour un agent en détachement
le fonctionnaire détaché n’est pas noté . Par ailleurs, celui qui exerce un mandat syndical bénéficie d’une note... évoluant comme la note moyenne des fonctionnaires de son grade . L’expérimentation prévue...
Position du fonctionnaire, détachement, réintégration, carrière, administration d’accueil, notation
NOTE : Finances et comptabilité
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15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
délai de réparation) Lorsque valeur Z > coef. x valeur la plus basse, la note est à 0... et est éliminatoire. Remarque Si la note n’était pas éliminatoire, il serait possible d’avoir deux offres... ...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
4 mars 2014 - ref : 7056
Appliquer les critères de sélection des offres
de notation pyramidales dans lesquelles la meilleure note n’est pas attribuée à l’offre de prix... : si un critère est jugé sur 15 points, une offre doit pouvoir obtenir n’importe quelle note... celle du...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres -
12 oct. 2016 - ref : 0546
Connaître les obligations légales de communication financière
sur les orientations budgétaires de l’exercice prévu à l’article L. 2312-1, la note explicative de synthèse... des documents…) ; la note explicative de synthèse doit être créée. À propos de la note...
obligations légales, communication financière, CADA, CNIL, débat budgétaire, liberté d’accès -
30 avr. 2014 - ref : 0542
Connaître la méthodologie et les temps forts (débat d’orientations, vote du budget, etc.)
un débat d’orientations budgétaires et de rédiger une note de synthèse sur les projets de budgets, adressée... aux membres du conseil municipal avec la convocation. Cette note constitue l’un des supports...
communication, méthodologie, débat d’orientations budgétaires, budget, vote, compte administratif -
20 janv. 2017 - ref : 10586
Les garanties d’emprunt
J. Massot ; TC, 9 déc. 1996, n° 03.051, Préfet du Gard , AJDA , 1997, p. 477, note... 1990, p. 485, note J. Moreau, LPA , 4 juil. 1990, p. 23, note F. Llorens),......
acte administratif, aménagement du territoire, assemblée délibérante, aide locale, chambre régionale des comptes, commune -
30 mars 2016 - ref : 0436
Savoir monter un projet européen
physique Rappel Avant de vous lancer dans la préparation de votre note de présentation,... selon des critères prédéfinis. Attachez-y de l’importance dès la préparation du projet. Dans la note... de subvention...
subvention européenne, montage de projet -
16 juil. 2014 - ref : 0380
La dotation de développement urbain (DDU)
doit contenir : une note explicative présentant l’objet du projet, le public visé et les objectifs... d’investissements doivent inclure les pièces supplémentaires suivantes : une note présentant le...
communes défavorisées, ANRU, politique ville -
24 mai 2018 - ref : 7244
L’Agence France locale
ou strate. La santé financière de la collectivité est ainsi calculée selon divers critères et donne une note... sur les différentes étapes à suivre (calcul de la note financière, calcul du montant de l’apport en capital...
AFL, financement, collectivités locales, emprunts, adhésion, apport -
30 avr. 2014 - ref : 0386
Le financement des bibliothèques
de l'opération et arrêtant ses modalités de financement ; d'une note explicative précisant notamment l'objet... envisagées. La note comprend également la liste des bibliothèques existantes et l'analyse des besoins...
financement bibliothèques, bibliothèques municipales, bibliothèques départementales
NOTE : forum
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Santé et RH hospitalières 4 janv. 2015
la note de synthèse
christiane
gratuitement avec des conseils méthodologiques et des corrigés de notes de synthèse aller sur : coaching...
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RH territoriales 6 mars 2013
Affichage d'une note concernant une procédure disciplinaire à l'encontre d'un agent
Sebastien.L
Un chef de service peut-il afficher au sein du service une note concernant le fait qu'un agent...
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Marchés publics 5 mars 2018
Pénaliser la note technique si le mémoire technique est trop long
monsieur-niay-do
que l'on enlèvera x points à la note technique du candidat qui aura dépassé ces 10 pages ? Merci...
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