Périmètre opérationnel
Périmètre opérationnel dans l'actualité
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Article
Nouvelle banque des collectivités opérationnelle "dans quelques mois"
La nouvelle banque des collectivités formée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et de la Banque postale qui… -
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Emprunts toxiques : le fonds d'aide aux collectivités est opérationnel
Le fonds de soutien aux collectivités locales ayant souscrit des emprunts toxiques est "pleinement opérationnel", selon un communiqué interministériel publié mardi 25 novembre 2014. -
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Intercommunalité : un guide sur les impacts financiers et fiscaux des modifications…
Avec la réorganisation des périmètres intercommunaux, les communautés seront confrontées à de nouvelles règles concernant les taxes, les dotations de l'État... -
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Le dispositif de formation Préparation opérationnelle à l'emploi s’installe
Plus de 3 200 demandeurs d'emploi sont engagés dans un parcours de formation grâce au nouveau dispositif de Préparation opérationnelle à l'emploi (POE).
Périmètre opérationnel dans les ressources documentaires
La mutualisation des services et des moyens opérationnels
07/03/2022
Modifications et extensions de périmètres des EPCI à fiscalité propre
10/02/2022
Délivrer une autorisation d’urbanisme dans le périmètre des monuments historiques
19/03/2023
Délivrer un certificat d’urbanisme opérationnel
08/12/2022
Tableau opérationnel de mise en œuvre d’un nudge
24/05/2020
La vidéoprotection : aspects opérationnels pour la police municipale
20/06/2023
Tableau de suivi du pilotage des objectifs opérationnels
24/04/2014
Schéma de procédure d’extension de périmètre et transformation d’une communauté…
11/09/2015
Modification, extension de périmètre et retrait de compétences des syndicats
06/06/2016
Décliner les objectifs opérationnels du projet social de territoire
24/04/2014
Délibération du conseil municipal pour mettre en place un périmètre…
05/10/2023
La mise en œuvre opérationnelle de la dépénalisation du stationnement…
20/01/2016
Construire une carte des périmètres scolaires écoles/collèges/lycées
22/04/2015
Les outils juridiques et opérationnels d’un projet d’aménagement : quelle…
18/04/2022
Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles…
17/11/2022
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...