REMBOURSEMENT

Des négociations sur le remboursement des prothèses dentaires

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Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS)

La contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) est une cotisation salariale... de la cotisation CRDS Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) 1) Assiette ... www.urssaf.fr  : site de l’URSSAF Abréviations et acronymes CRDS  : contribution au remboursement...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    remboursement d'une retenue de garantie

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Quel est le délai de remboursement d'une retenue de garantie ?... Le remboursement de la retenue de garantie doit intervenir mois au plus tard après l'expiration...

  • Finances et comptabilité locales 25 mars 2015

    Couverture du remboursement de la dette

    7000220024

    HOFER-EXFILO

    propres d'investissement afin de couvrir le remboursement de la dette ?... pour le remboursement de la dette. L'article L.1612-4 du CGCT stipule que le remboursement de la dette doit être couvert...

  • Administration & gestion locales 14 mars 2018

    remboursement suite à une rétrocession

    marie-chris3525

    marie-chris3525

    étaient tous d'accord avant le décès de leur mère)Devons-nous  effectuer le remboursement au prorata temporis... dans ce sens. Une restitution peut faire l'objet d'un remboursement au prorata temporis  versé au seul...

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