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SERVICES VIE QUOTIDIENNE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SERVICES VIE QUOTIDIENNE » mises à disposition de la fonction publique.

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SERVICES VIE QUOTIDIENNE dans les ressources documentaires

Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie [...]

À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement...

11 janv. 2018

#logement #SAVS #MDPH #handicap #loi du 11 février 2005 #CDAPH #projet personnalisé #Samsah #accompagnement

La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...

15 oct. 2020

#service civique #charte des valeurs #engagement #citoyenneté

Avis de marché pour les services sociaux

Ce formulaire mis à la disposition des acheteurs pour la publicité de leurs marchés est relatif aux services sociaux et autres services spécifiques.

21 févr. 2020

#avis de marché #services sociaux

Organiser son service

Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la pierre...

28 mars 2015

#autonomie pédagogique #livre blanc #statut particulier des personnels de direction #organisation du travail #missions #délégation #lettre de mission #temps de présence #temps de travail

Encadrer les personnels de service

Les personnels ouvriers et techniques au sein des EPLE Textes de référence Code de l'éducation CEDUC  : articles L. 421-13 relatif à la mission des...

05 juil. 2009

Certificat de vie maritale ou de vie commune

Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples qui en font la demande.

07 mai 2020

#certificat de vie maritale #certificat de vie commune

Le service à temps partiel des enseignants titulaires

Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...

15 oct. 2020

#service statutaire #temps partiel #organisation du service #carrière #rémunération

Élaborer un projet de service vie scolaire

Chargé de l’encadrement des personnels de vie scolaire, vous êtes actuellement conforté dans votre rôle managérial par l’ institution et incité à produire...

20 janv. 2012

#projet de service #vie scolaire #équipe vie scolaire #encadrement d’équipe #gestion des ressources humaines

Modèle de convention portant mise à disposition de services entre un EPCI [...]

Ce modèle peut être utilisé quand un EPCI met un service ou une partie de service à disposition d’une ou de plusieurs de ses communes membres....

16 févr. 2021

#convention #mutualisation #mise à disposition

Les services déconcentrés de l'État

L'exercice du contrôle de légalité des actes administratifs pris par le président du conseil départemental en matière d'aide sociale à l'enfance Les...

07 sept. 2017

Les services d’accompagnement à la vie sociale des personnes handicapées (SAVS)

Une base légale a été donnée aux services d’accompagnement en milieu ordinaire pour personnes handicapées adultes par le décret n° 2005-223 du 11 mars...

06 sept. 2016

#SAVS #accompagnement à la vie sociale #service aux personnes handicapées

Les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)

Les services d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) regroupent cinq catégories de services d’accompagnement des enfants en milieu...

21 mai 2014

#Enfants handicapés #accompagnement scolaire #accompagnement social #accompagnement en soins #SESSAD #éducation spéciale à domicile #soins à domicile

Projet de vie individualisé

Cet outil vous permettra de mettre en place au sein de votre résidence autonomie un modèle type de projet de vie à remplir avec les résidents.

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05 janv. 2021

#résidence autonomie #projet de vie

Organiser un service hors les murs

Les IME doivent répondre aux directives européennes. De ce fait, les plans nationaux déclinés dans les SROMS et les PRS comme les PRIAC gérés par les...

26 déc. 2016

#Inclusion #insertion #vie sociale #« hors les murs » #appartements de ville #SIVS #CPOM #IME #PRIAC #plans nationaux #PRS #SROMS #parcours du jeune

Plan d’actions qualité de vie au travail et numérique pour les salariés [...]

Cet outil est un exemple de plan d’actions visant à améliorer les conditions de vie au travail des salariés des services d’aide à la personne, via...

25 sept. 2020

#management #numérique #qualité de vie au travail #bien-être #aide à la personne

Obtenir et renouveler l’agrément des services à la personne

L’arrêté du 1er octobre 2018 rénove le cahier des charges fixant le cadre juridique de l’agrément des organismes gestionnaires de service...

15 juil. 2019

#agrément qualité #procédure d’agrément #renouvellement d’agrément

Projet de vie scolaire

Cette figure est un simple exemple de prise en charge d’activités péri-éducative dans le cadre d’un projet de service vie scolaire fonctionnant actuellement...

15 oct. 2020

#vie scolaire #animation éducative

Inauguration d’une agence postale communale

Le bureau de poste d’une petite commune rurale ayant récemment fermé, son maire a souhaité maintenir un service postal de proximité afin de préserver...

04 mai 2012

#agence postale communale #service public de proximité #aménagement du territoire #accessibilité #facteur #bureau de plein exercice #agence bancaire #point Poste #village #commune rurale