25 oct. 2021
La réforme territoriale qui a modifié le paysage institutionnel, les difficultés budgétaires, les mutualisations de services, le renforcement de nouvelles...
05 mai 2022
La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...
15 oct. 2020
Maintenir un accès aux services publics pour la population d’un territoire a toujours été au centre des politiques publiques nationales et locales....
24 sept. 2019
Il s’agit d’un exemple montrant comment le service de vie scolaire peut venir en aide à des élèves en difficulté dans certaines matières.
...
15 oct. 2020
Ce modèle doit être utilisé en dehors d’un transfert de compétence(s) pour la mise en place d’un service commun entre un EPCI à fiscalité...
23 mars 2022
Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la pierre...
28 mars 2015
05 juil. 2009
Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples qui en font la demande.
22 avr. 2021
Ces trois exemples d’organisation d’un service des publics vous guideront dans l’organisation de votre propre service.
23 juil. 2020
Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications...
15 oct. 2020
Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 % de...
24 mars 2022
Le référentiel de compétence du 1er juillet 2013 et la circulaire n° 2015-139 du 10 août...
14 oct. 2021
Outre les fonctionnaires en poste dans certains DOM, les bénéficiaires d’un congé bonifié perçoivent pendant la durée de leur congé un supplément de...
08 févr. 2022
Ce modèle peut être utilisé quand un EPCI met un service ou une partie de service à disposition d’une ou de plusieurs de ses communes membres....
18 mars 2022
11 juin 2012
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, [...]
> Télécharger
17 avr. 2020
De nombreux secteurs sont concernés par ces nouvelles mesures législatives et réglementaires appelées à être provisoires et qui, pourtant, bouleversent le paysage administratif et économique de nos territoires. Comment réagir face à cette crise [...]
> Télécharger
17 avr. 2013
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, avec [...]
> Télécharger