À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement...
11 janv. 2018
La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...
15 oct. 2020
Ce formulaire mis à la disposition des acheteurs pour la publicité de leurs marchés est relatif aux services sociaux et autres services spécifiques.
21 févr. 2020
Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la pierre...
28 mars 2015
05 juil. 2009
Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples qui en font la demande.
07 mai 2020
Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...
15 oct. 2020
Chargé de l’encadrement des personnels de vie scolaire, vous êtes actuellement conforté dans votre rôle managérial par l’ institution et incité à produire...
20 janv. 2012
Ce modèle peut être utilisé quand un EPCI met un service ou une partie de service à disposition d’une ou de plusieurs de ses communes membres....
16 févr. 2021
07 sept. 2017
Une base légale a été donnée aux services d’accompagnement en milieu ordinaire pour personnes handicapées adultes par le décret n° 2005-223 du 11 mars...
06 sept. 2016
Les services d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) regroupent cinq catégories de services d’accompagnement des enfants en milieu...
21 mai 2014
Cet outil vous permettra de mettre en place au sein de votre résidence autonomie un modèle type de projet de vie à remplir avec les résidents.
...05 janv. 2021
Les IME doivent répondre aux directives européennes. De ce fait, les plans nationaux déclinés dans les SROMS et les PRS comme les PRIAC gérés par les...
26 déc. 2016
Cet outil est un exemple de plan d’actions visant à améliorer les conditions de vie au travail des salariés des services d’aide à la personne, via...
25 sept. 2020
L’arrêté du 1er octobre 2018 rénove le cahier des charges fixant le cadre juridique de l’agrément des organismes gestionnaires de service...
15 juil. 2019
Cette figure est un simple exemple de prise en charge d’activités péri-éducative dans le cadre d’un projet de service vie scolaire fonctionnant actuellement...
15 oct. 2020
Le bureau de poste d’une petite commune rurale ayant récemment fermé, son maire a souhaité maintenir un service postal de proximité afin de préserver...
04 mai 2012
11 juin 2012
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, [...]
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17 avr. 2020
De nombreux secteurs sont concernés par ces nouvelles mesures législatives et réglementaires appelées à être provisoires et qui, pourtant, bouleversent le paysage administratif et économique de nos territoires. Comment réagir face à cette crise [...]
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17 avr. 2013
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, avec [...]
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