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SITUATION FINANCIERE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SITUATION FINANCIERE » mises à disposition de la fonction publique.

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SITUATION FINANCIERE dans les ressources documentaires

Liste des principales familles de dangers associées à des situations [...]

Pour chacune des grandes familles de dangers (ce qui peut faire mal), vous trouverez des exemples de situations dangereuses (exposition au danger) et...

07 janv. 2021

#danger #risque #situation dangereuse

Scolariser les élèves en situation de handicap : l’accueil collectif en Ulis

La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 stipule que le parcours de formation des élèves en situation de handicap se déroulera prioritairement...

27 oct. 2015

#handicap #Ulis #unité localisée pour l’inclusion scolaire #unité pédagogique d’intégration #GEVA-Sco

Covid-19 : récapitulatif des situations administratives possibles

Cet outil vous propose un récapitulatif des différentes situations administratives dans lesquelles peut se retrouver un agent dans le cadre de l’épidémie...

12 mars 2021

#crise sanitaire #gestion administrative #gestion de crise

Grille d’évaluation des compétences d’aide-soignante en situation de travail

Pour chaque unité de compétences et à l’aide d’indicateurs précis, le niveau de l’aide-soignante en situation de travail est évalué à partir de...

21 févr. 2020

#évaluation des compétences #indicateurs d’évaluation #notion #application #maîtrise #expertise

Lire et comprendre une situation des dépenses engagées

Cette fiche de procédure permet de lire et comprendre une situation des dépenses engagées. Le document de situation des dépenses et des recettes n’étant...

15 oct. 2020

#logiciel GFC #dépenses engagées

Précisions sur les troubles susceptibles d’entraîner une situation de handicap

« Constitue un handicap (…) toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement...

15 oct. 2020

#handicap #troubles #fonctions cognitives #déficience mentale

Bien anticiper une situation de crise

Les collectivités évoluent dans une société et un contexte de plus en plus propices au développement de crises. La principale caractéristique d’une...

12 juil. 2018

#crise médiatique #réseaux sociaux #médias #veille médiatique #cindynique #simulation #cellule de crise #porte-parole

Tableau récapitulatif des situations de détachement et des régimes de [...]

Un tableau récapitulatif sur les conditions d’affiliation au régime de retraite est proposé pour les fonctionnaires en situation de détachement.

11 févr. 2021

#détachement #cotisations #retraite

Quelles sont les responsabilités de l’infirmier en situation d’urgence ?

Le cadre réglementaire d’exercice de l’infirmier est assez clairement défini par le décret n° 2002-194 du 11 février 2002 sur les actes professionnels...

08 déc. 2017

#actes d’urgence #situation d’urgence #responsabilité infirmière #champ de compétence infirmier #prescription médicale en urgence

Les situations relevant de la commission éducative

Les commissions sont particulièrement adaptées et pertinentes pour le cas d’élèves ayant des attitudes perturbatrices répétitives qui relèvent de « manquements...

15 oct. 2020

#commission éducative #mesure de responsabilisation #risque d’exclusion #absentéisme #harcèlement

Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)

À la rentrée 2014, les personnels chargés d’apporter une aide humaine aux élèves en situation de handicap ont été recrutés en qualité d’« accompagnants...

10 juil. 2019

#AESH #AVS #accompagnant #fonctions #compétences #recrutement #handicap #inclusion

Apprécier les situations financières d’une association – modèles commentés

Ce document reprend et commente différents bilans d’entreprises culturelles. Il souligne les situations possibles et leur interprétation au travers...

23 juil. 2020

#bilan #actif #passif #capitaux #immobilisations #fonds de roulement #besoin fonds roulement #trésorerie

Traiter la situation du titulaire placé en redressement ou liquidation [...]

Le titulaire de votre marché se trouve en situation de redressement ou liquidation judiciaire. Comment réagir face à cette situation ? Quelles...

29 juil. 2020

#Redressement #liquidation judiciaire #administrateur judiciaire #tribunal de commerce #résiliation de plein droit #indemnité

Délibération attestant de la présentation du rapport annuel sur la [...]

Ce document est à utiliser pour attester de la présentation du rapport annuel sur la situation en matière de développement durable à l’organe délibérant...

25 mars 2021

#budget primitif #DOB #rapport #développement durable

Démarche qualité en situation dégradée

Jusqu’à présent, dans les organisations, la question du fonctionnement en situation dégradée était abordée sous l’aspect de « comment faire face...

05 mai 2021

#Situation dégradée #soutien encadrement #diagramme des risques #priorités

Accessibilité des écoles aux personnes en situation de handicap

Ce document, rédigé par le SNUIPP de Haute-Garonne, a pour but d’aider les enseignants participant aux CDEN. Outre le rappel des lois, il donne des...

15 juin 2020

#accessibilité #écoles #handicap #catégorie

Modèle d’information préoccupante ou de signalement d’une situation [...]

Le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse met à votre disposition un modèle d’information préoccupante ou de signalement d’une situation...

20 févr. 2020

#conseil général #information #maltraitance #mineur #procureur de la république #signalement

Structure d’un rapport sur la situation en matière d’égalité entre les [...]

Ce document propose un plan pour la rédaction du rapport sur la situation en matière d’égalité hommes/femmes qui doit être présenté à l’assemblée délibérante.

25 mars 2021

#budget primitif #DOB #rapport égalité hommes/femmes

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