# TAXE APPRENTISSAGE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « TAXE APPRENTISSAGE » mises à disposition de la fonction publique.

TAXE APPRENTISSAGE dans les ressources documentaires

TAXE APPRENTISSAGE : Éducation

Taxe d’apprentissage : mode d’emploi

Depuis le 1 er  janvier 2019, la contribution à la formation professionnelle et la taxe d’apprentissage ont été rassemblées en une [...]

10 mars 2020  -  Intégral Éducation

#enseignement technologique et professionnel #taxe d’apprentissage

La classe de 3e prépa-métiers

La classe de 3 e  prépa-métiers remplace la classe de 3 e  prépa-pro et le dispositif d’initiation aux métiers en alternance (Dima) [...]

03 oct. 2019  -  Intégral Éducation

#enseignement professionnel #orientation

Accueil en Ulis des élèves en situation de handicap

À tous les niveaux, l’école a pour ambition d’être toujours plus inclusive : en 2015-2016, 278 978 enfants en situation de [...]

28 avr. 2017  -  Intégral Éducation

#handicap #UPI

Du professeur chef de travaux au directeur délégué

Créée dès 1937, la fonction de chef de travaux a été confortée et structurée en 1991, puis à nouveau en 2011 avec, notamment, la clarification [...]

25 avr. 2017  -  Intégral Éducation

#directeur délégué #enseignement technologique

Le directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques (DDF)

Créée dès 1937, la fonction de chef de travaux a été confortée et structurée en 1991 puis, à nouveau en 2011 avec notamment la clarification [...]

25 nov. 2016  -  Intégral Éducation

#directeur délégué aux enseignements technologiques et professionnels #enseignement professionnel

Créer le site web de l’établissement

Le site web est devenu la vitrine des établissements scolaires, permettant de fournir de nombreuses informations et d’assurer une bonne image [...]

26 mai 2016  -  Intégral Éducation

#site web #espace numérique de travail

> voir toutes les ressources numériques Éducation

TAXE APPRENTISSAGE : Action sociale

Optimiser le contrat unique d’insertion (CUI)

Les contrats aidés facilitent l’insertion des personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles d’accès à l’emploi. Étapes [...]

08 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#CUI #CUI-CAE

Gérer le compte personnel de formation des salariés des services d’aide à [...]

La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle , transposant notamment l’accord national [...]

20 févr. 2020  -  Intégral Action sociale

#formation professionnelle #OPCO

Accueillir les personnes étrangères

Nous sommes tous porteurs d’une culture, de ses représentations, de ses codes. Les personnes accueillies aussi. Du fait de leur arrivée dans [...]

30 avr. 2019  -  Intégral Action sociale

#Insertion #accueil

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#management #qualité de vie au travail

Les éléments constitutifs du management : la conduite des équipes

Les établissements sociaux, médico-sociaux et de santé n’échappent pas à la petite révolution managériale qui couve depuis quelques années, et [...]

19 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#management #équipe

Recourir aux écoles de la 2e chance (E2C)

La vocation des écoles de la 2 e chance (E2C) est l’accompagnement des jeunes adultes, sans qualification et sans emploi, et sortis du [...]

27 juil. 2018  -  Intégral Action sociale

#école 2e chance #école deuxième chance

> voir toutes les ressources numériques Action sociale

TAXE APPRENTISSAGE : Ressources humaines

Frais de déplacement

Lorsqu’ils se déplacent pour les besoins du service ou pour une formation, les agents engagent des frais dont ils doivent être remboursés par [...]

21 juil. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#frais de transport #frais de restauration

Régime de la relation de travail des apprentis

Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé régi, pour la plupart de ses modalités d’exécution et de rupture, par [...]

16 juil. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#apprentissage #travaux interdits

Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

Depuis 1992, les employeurs publics peuvent recruter des apprentis. Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé [...]

16 juil. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#apprentis #apprentissage

Apprentis

Le chapitre II de la loi n° 92-675 du 17 juillet 1992 ( JO du 19 juillet 1992) a introduit l’apprentissage dans la [...]

04 févr. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#contrat d’apprentissage #contrat en alternance

Indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée

Les pouvoirs publics ont décidé d’ augmenter au 1 er  janvier 2018 la cotisation sociale généralisée (CSG) – pour sa partie déductible [...]

05 mars 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#indemnité compensatrice CSG #hausse CSG

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#management #qualité de vie au travail

> voir toutes les ressources numériques Ressources humaines

TAXE APPRENTISSAGE : Culture & communication

La formation professionnelle : généralités

La loi du 5 septembre 2018 a profondément réformé la formation professionnelle. Les nouvelles règles, qui ont pris effet au 1 er [...]

04 juil. 2019  -  Intégral Culture et communication

#Formation #professionnelle

Ouverture d’une école de la seconde chance

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’une école de la deuxième chance. Les communes subventionnent ces écoles [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#école de la deuxième chance #éducation

Bénéficier d’une franchise d’impôts commerciaux au titre d’une activité [...]

Même si votre association ne poursuit pas un but lucratif, celle-ci peut être assujettie aux impôts commerciaux . Elle doit alors s’acquitter [...]

09 sept. 2015  -  Intégral Culture et communication

#impôts #commerciaux

Comment ouvrir et inaugurer une école de la deuxième chance ?

Les écoles de la deuxième chance sont nées pour offrir une solution aux jeunes qui sortent du système éducatif sans qualification et se [...]

25 avr. 2013  -  Intégral Culture et communication

#formation continue #parcours de formation

Inauguration d’une résidence de logements pour jeunes travailleurs

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une résidence de logements pour jeunes travailleurs. C’est l’occasion de rappeler [...]

07 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#logement #jeunes

> voir toutes les ressources numériques Culture & communication

TAXE APPRENTISSAGE : Services à la population

Connaître et accompagner les écoles de la 2e chance

Les écoles de la 2 e  chance (E2C) permettent à des jeunes motivés, sans diplôme ni qualification professionnelle, d’intégrer une école [...]

20 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#école #compétences

Connaître les dispositifs d’inclusion scolaire et d’enseignement adapté [...]

L’Éducation nationale met en œuvre la scolarité de tous les élèves, y compris les élèves handicapés ou les élèves ayant des difficultés [...]

20 févr. 2019  -  Intégral Services à la population

#Ulis #Segpa

Comprendre le rôle des élus communaux au sein des établissements publics [...]

Les établissements d’enseignement secondaire ont été transférés en 1983 de l’État aux régions (pour les lycées) et aux départements (pour [...]

22 sept. 2015  -  Intégral Services à la population

#conseil d’administration #collège

Le poids des communes rebelles au financement des écoles privées dans [...]

À la suite de l’amendement du sénateur Michel Charasse dans la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et [...]

29 sept. 2014  -  Intégral Services à la population

#Cour des comptes #chambres régionales des comptes

> voir toutes les ressources numériques Services à la population

TAXE APPRENTISSAGE : Gouvernance Locale

Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de [...]

Le Code du travail impose une obligation de vigilance aux donneurs d’ordres qui, pour tout contrat d’au moins 5 000 € HT, doivent [...]

24 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#travail dissimulé #obligation de vigilance

Connaître la structure de l’effort financier de l’État

L’ensemble des dotations, subventions et autres transferts de l’État à destination des collectivités territoriales est regroupé dans les lois [...]

27 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#DGF (dotation globale de fonctionnement) #effort financier de l’État

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

La loi Maptam a transformé en métropoles onze agglomérations, qui rejoignent Nice et auxquelles se sont ajoutées Aix-Marseille-Provence au 1 [...]

23 janv. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#métropole #instruction M57

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale

TAXE APPRENTISSAGE : Aménagement des Territoires

Le crédit d’impôt recherche (CIR)

Le crédit d’impôt recherche (CIR) est une mesure de réduction d’impôt , calculée sur la base des dépenses de recherche-développement engagées [...]

12 oct. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#avantage fiscal #compétitivité

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires