Allocation temporaire d'invalidité
Allocation temporaire d'invalidité dans l'actualité
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Article
Fonctionnaire : comment calculer une allocation temporaire d'invalidité ?
Le montant brut de l'allocation temporaire d'invalidité (ATI) due à un fonctionnaire est obtenu en multipliant le taux d'invalidité du… -
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Fonction publique : qui peut se voir attribuer une allocation temporaire d'invalidité…
En cas d'invalidité temporaire d'origine professionnelle (accident de service ou maladie professionnelle), un fonctionnaire peut percevoir une allocation temporaire d'invalidité (ATI), sous conditions. -
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Allocation temporaire d'invalidité (ATI) : conditions d'attribution, d'éligibilité et possibilité de cumuls
L'allocation temporaire d'invalidité (ATI) est une prestation octroyée au fonctionnaire relevant du régime spécial qui, à la suite d'un accident de service, de trajet ou d'une maladie professionnelle, reste… -
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Création d'une allocation temporaire pour les chômeurs en fin de droits
L'insertion professionnelle fait partie des priorités du gouvernement. Ce dernier a décidé avec les partenaires sociaux, le 15 avril 2010, la…
Allocation temporaire d'invalidité dans les ressources documentaires
Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58
09/01/2024
Allocation d’invalidité temporaire (AIT) dans la fonction publique
15/01/2024
Allocation temporaire d’invalidité
31/08/2024
Calcul de l’allocation d’invalidité temporaire pendant la mise en disponibilité…
07/02/2024
Arrêté portant attribution de l’allocation d’invalidité temporaire
29/05/2023
Tableau relatif à l’application des taux CSG – CRDS –…
07/02/2024
Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)
15/01/2024
Arrête de mise en congé pour invalidité temporaire imputable au…
29/06/2022
Arrête de renouvellement de mise en congé pour invalidité temporaire…
29/06/2022
Placer et gérer un agent en congé pour invalidité temporaire…
12/11/2023
Allouer une allocation de fin de mandat
31/01/2024
Comment rémunérer des animateurs temporaires ?
09/01/2024
Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)
04/02/2024
Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail
24/06/2022
Une offre pour chaque métier
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