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Appréciation des seuils

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Appréciation des seuils dans l'actualité

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Appréciation des seuils dans les ressources documentaires

Montants hors taxes des seuils de procédure et de publicité
Le tableau indique les seuils montants de seuil selon le type de marché : de services, de fournitures ou de travaux, et selon le type de publicité.

17/09/2018

#Seuils de procédure #Seuils de publicité

Les critères d’appréciation de la valeur professionnelle des AESH
S’il n’appartient pas au CPE de conduire l’entretien d’appréciation d’un AESH, sa connaissance des critères d’appréciation lui permettent de mieux cerner les compétences attendues de ce personnel appelé à collaborer…

24/08/2018

#Élève handicapé
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RT 2005 neuf - les seuils par zone géographique
Ces niveaux de consommation se traduisent en déperditions d’énergie. Pour chaque type de paroi, des valeurs de déperdition sont données avec des seuils conseillés et des seuils maxima à ne…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
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Classement des ERP (seuils pour les établissements de 5e catégorie)
Ce document précise, par catégorie d’établissement, le seuil en-deçà duquel un ERP est classé en 5e catégorie. En effet, cette catégorie est la seule dont le seuil est variable en fonction…

15/07/2019

#Accessibilité #Bâtiment et équipement publics
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Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés
Vous souhaitez lancer un marché mais vous vous interrogez sur la procédure à utiliser. Vous avez le choix entre des procédures adaptées ou des procédures formalisées. Leur mise en place…

08/12/2023

#Procédure de marché public #Seuils de procédure
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Mettre en œuvre des exclusions à l’appréciation du maître d’ouvrage
Tout opérateur économique peut se porter candidat à l’attribution d’un marché public, à l’exception des opérateurs économiques placés sous l’effet d’une exclusion définie par le Code de la commande publique…

01/02/2024

#Recevabilité des candidats #Résiliation du marché #Mise en concurrence du marché public
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Appréciation de la déclaration de création ou de reprise d’entreprise…
Le formulaire proposé dans cette fiche, transposant le formulaire proposé par la Direction générale de la Fonction publique, permet à l’administration hospitalière après avoir recueilli les éléments d’information auprès de…

02/03/2022

#Création et soutien de l'entreprise #Cumul d'activités
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Appréciation de la déclaration de poursuite d’activité au sein d’une…
Le formulaire proposé dans cette fiche, transposant le formulaire proposé par la Direction générale de la Fonction publique, permet à l’administration hospitalière après avoir recueilli les éléments d’information auprès de…

02/03/2022

#Création et soutien de l'entreprise #Cumul d'activités
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Seuils d’effectif
Ce tableau vous renseigne sur les seuils à partir desquels vous devez permettre aux salariés de désigner des représentants.

08/05/2012

#Loi et réglementation #Représentants du personnel
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Apprécier l’impact des orientations stratégiques sur les compétences et les…
Cet outil vous présente une grille d’appréciation des impacts d’orientations stratégiques sur les compétences et qualifications.

17/04/2011

#Plan de formation #Organisation des services
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Les seuils des marchés publics et les procédures de passation
Le Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés depuis le 1er avril 2019.La passation des marchés publics est soumise à des règles complexes dont le respect garantit…

25/11/2023

#Seuils de procédure #Passation du marché
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Déterminer un seuil de rentabilité – Tableau de calcul
Ce support, accompagné d’une « marche à suivre », vous propose de calculer une première approche du seuil de rentabilité de votre projet à partir d’hypothèses de prix de vente. Ce travail…

05/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
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Canevas de compte rendu d’entretien professionnel d’appréciation d’un AESH
Dans les EPLE, l’entretien d’appréciation professionnel est mené par le chef d’établissement, au moins tous les 3 ans, en particulier lors du renouvellement du CDD et de l’éventuelle requalification en…

30/09/2021

#Élève handicapé
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Les seuils des marchés publics au 1er janvier 2012
Afin de respecter les engagements internationaux de l’Union pris en vertu de l’Accord plurilatéral sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce, la Commission européenne vient d’adopter un règlement…

07/07/2019

#Gestion des locaux scolaires #Définition des besoins
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Documents pour l’appréciation des capacités techniques et professionnelles d’un candidat…
Ce tableau liste toutes les pièces que vous pouvez demander à un candidat pour apprécier ses capacités techniques et professionnelles.

09/12/2022

#Candidature au marché public #Évaluation des candidats

Une offre pour chaque métier

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Comment rénover le recrutement dans le secteur public ?

14/05/2024

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Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

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