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Assurance mortalité bétail

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Assurance mortalité bétail dans l'actualité

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Assurance mortalité bétail dans les ressources documentaires

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Marchés publics d’assurance : décrire et maîtriser ses risques pour…
Le risque est une partie intégrante de la notion même d’assurance. Il influe sur la caractérisation de votre besoin en matière d’assurance, sur votre politique de gestion des risques et…

12/06/2024

#Risque #Marché d'assurance
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Gérer le risque chômage : auto-assurance ou convention d’assurance chômage
Les collectivités locales et leurs établissements publics, comme la plupart des employeurs publics, se trouvent dans une situation particulière vis-à-vis de l’assurance chômage. Leurs personnels fonctionnaires bénéficiant en principe d’une…

04/06/2023

#Gestion administrative #Chômage
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Assurer les activités
Dans une société éprise de sécurité où le risque zéro est devenu un dogme et l’indemnisation de tout dommage la règle absolue, il était inévitable que le législateur impose une…

22/12/2011

#Responsabilité #Accident
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Prise en charge des médicaments par l’assurance maladie et les…
Le remboursement des médicaments est conditionné : par la prescription médicale faite dans le cadre des indications thérapeutiques ; par la présence des médicaments sur la liste des médicaments remboursables aux assurés…

13/03/2013

#Protection sociale #Médicament
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Vérifier les assurances du maître d’œuvre
Les contractants directs du maître de l’ouvrage, parmi lesquels le maître d’œuvre, doivent souscrire une assurance relative aux garanties liées à la période décennale. Les assurances dans l’acte de construire…

19/01/2023

#Assurance des marchés publics #Maître d'œuvre
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Préparation du chantier : vérifier les assurances des entreprises de…
Le régime légal de l’assurance construction a institué l’obligation d’assurance étendue à tous les participants à l’acte de construire.Le maître de l’ouvrage doit souscrire une assurance dommages-ouvrage couvrant la réparation…

12/11/2024

#Assurance des marchés publics #Marché de travaux
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Préparation du chantier : souscrire une assurance dommages-ouvrage
Le régime légal de l’assurance construction a institué l’obligation d’assurance étendue à tous les participants à l’acte de construire.Le maître de l’ouvrage doit souscrire une assurance dommages-ouvrage (DO) couvrant la…

12/11/2024

#Assurance des marchés publics #Marché de travaux
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Préparation du chantier: connaître les différentes solutions d’assurance
Le régime légal de l’assurance construction a institué l’obligation d’assurance étendue à tous les participants à l’acte de construire. Le maître de l’ouvrage doit souscrire une assurance dommages-ouvrage couvrant la…

15/11/2024

#Assurance des marchés publics #Marché de travaux
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Négocier son contrat d’assurances
De plus en plus, l’assurance prend une place importante dans la gestion d’un Ehpad et tout particulièrement en raison des enjeux que sont la sécurité des résidents, la protection de…

10/09/2015

#Responsabilité #Gestion financière et fiscale
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Connaître l’obligation générale d’assurance de l’architecte
Outre les obligations d’assurance propres aux personnes ne bénéficiant pas du régime des salariés (assurance vieillesse, invalidité-décès et autres cotisations et charges sociales), les architectes sont soumis à deux obligations…

11/02/2016

#Assurance des marchés publics #Équipe de travaux
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Recourir à une police d’assurance : types de garanties, procédure…
Vous vous interrogez sur vos obligations en termes d’assurance. Quels sont les risques couverts par les contrats d’assurance souscrits par votre collectivité ? Quand et comment recourir à votre police d’assurance…

18/03/2019

#Risque lié aux marchés publics #Assurance des marchés publics
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Modèle d’attestation d’assurance (architectes et sociétés d’architecture)
Présentation d’un modèle d’attestation d’assurance, conforme à l’arrêté du 15 juillet 2003 relatif au modèle d’attestation d’assurance adressé chaque année par les architectes au conseil régional de l’Ordre, que les maîtres…

11/01/2016

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Améliorer l’assurabilité des intercommunalités
Les lettres de résiliation de contrat ou d’augmentation forte des primes d’assurance ont été nombreuses à l’été pour les contrats arrivant à échéance le 31 décembre 2023. Le motif souvent invoqué…

07/12/2023

#EPCI #Risque
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Comment gérer ses marchés publics d’assurance ?
L’ampleur et la diversité des risques, le montant des primes versées, la nécessité de se référer à la réglementation des  marchés publics et au Code des assurances font du domaine…

12/06/2024

#Management #Marché d'assurance
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Assurer le patrimoine et les véhicules
L’organisateur d’accueils de mineurs est en possession de biens mobiliers et immobiliers, occupe des locaux en qualité de propriétaire ou locataire, dispose, le cas échéant, de véhicules pour le transport…

14/02/2012

#Véhicule #Gestion du patrimoine

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Arrêts maladie : réduction de l'indemnisation des CMO pour les contractuels au 1er mars 2025

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