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Avis d'intention de conclure

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Avis d'intention de conclure dans l'actualité

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Avis d'intention de conclure dans les ressources documentaires

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Modèle de formulaire d’avis d’intention de conclure ou avis en…
Ce modèle de formulaire reprend toutes les informations à faire figurer dans un avis d’intention de conclure (identification du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure, attribution du marché, renseignements complémentaires,…

18/02/2022

#Avis d'intention de conclure #Support de publicité des marchés publics
picto marches-publics

Publier un avis d’intention de conclure un marché : pertinence, procédures concernées,…
Dans le cadre d’une procédure adaptée, vous avez ouvert les plis, admis les candidatures et analysé les offres. Une fois l’offre choisie, vous souhaitez sécuriser la fin de la procédure…

06/12/2023

#Avis d'intention de conclure #Support de publicité des marchés publics
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Modèle d’avis d’intention de conclure, aussi appelé avis ex ante…
Ce document récapitule toutes les informations relatives à votre procédure négociée sans mise en concurrence (renseignements sur le pouvoir adjudicateur, l’objet du marché, sa valeur et son attribution).

08/02/2022

#Procédure négociée en marché public
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Reconnaître les opérations soumises à avis conforme
L’article R. 423-50 du Code de l’urbanisme dispose que l’autorité compétente, pour instruire la demande de permis de construire ou de déclaration préalable, recueille auprès des personnes publiques, services ou commissions intéressés…

22/05/2024

#Opération d'aménagement
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Les avis des commissions de conciliation et d’indemnisation peuvent-ils être…
L’avis émis par la commission de conciliation et d’indemnisation (CCI) peut ne pas convenir à certaines parties ou ne pas répondre à leur attente. Comment peuvent alors réagir les intéressés ?…

09/03/2017

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Avis no 2012-04 du 3 juillet 2012 du Conseil de…
Les propositions faites dans cet avis sont guidées par le niveau de complexité et de risques financiers attachés aux emprunts. L’avis porte également sur la comptabilisation des opérations de couverture…

11/11/2021

#Provision #Emprunt
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Copie d’un avis d’imposition sur le revenu
L’avis d’imposition présenté peut être contrefait ou falsifié. Vous trouverez sur ce modèle d’avis d’imposition quelques repères vous permettant rapidement de voir si le document produit comporte des anomalies.

05/05/2014

#Mariage
picto institutions-et-administration-territoriale

Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?
Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, le pouvoir adjudicateur doit, en plus, procéder à la publication d’un avis d’attribution sur un…

03/02/2020

#Avis d'attribution
picto action-sociale

Le Conseil national de la protection de l’enfance
La qualité est au cœur du travail de réflexion et des avis formulés par le Conseil national de la protection de l’enfance (CNPE). Dans son avis n° 3 de 2020, le…

01/09/2024

#Protection de l'enfance #Structure sociale et médico-sociale
picto institutions-et-administration-territoriale

Avis de dissolution de Pacs à la suite d’un mariage
Après avoir reçu l’avis de mention de mariage, l’officier d’état civil doit aviser le greffe du tribunal d’instance du lieu d’enregistrement du Pacte civil de solidarité. Une mention de dissolution…

13/06/2018

#Mariage #PACS
picto sante

Avis rendu par le conseil de discipline pour un agent…
Ce modèle d’avis rendu par la commission consultative paritaire à l’issue d’un conseil de discipline présente les différents visas et éléments d’explicitation requis pour la rédaction d’un avis de sanction…

02/03/2022

picto marches-publics

Rédiger un avis de publicité en appel d’offres : choix…
En appel d’offres, une fois votre dossier de la consultation constitué, vous devez procéder à la rédaction de l’avis de publicité. Quelles sont les mentions obligatoires à faire figurer dans…

21/10/2023

#Appel d'offres #Avis de publicité des marchés publics
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Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

06/03/2025

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Préparer et publier l’avis d’attribution : rubriques obligatoires, cas d’une…
Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, les obligations réglementaires ne sont pas totalement terminées : le pouvoir adjudicateur doit procéder à la…

20/03/2019

#Avis d'attribution #Procédure de marché public
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à…
Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du…

18/02/2022

#MAPA #Avis de publicité des marchés publics

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