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Conseil pédagogique

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Conseil pédagogique dans l'actualité

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Conseil pédagogique dans les ressources documentaires

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Animer le conseil pédagogique
Institué par la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 dite loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école, le conseil pédagogique a été mis en place dans les EPLE…

03/03/2024

#Projet éducatif
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Le conseil pédagogique
Le conseil pédagogique existe depuis 2005. Instauré par la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école, sa mise en place s’est faite progressivement. Il est…

26/03/2024

#Organe délibérant
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Le CPE en conseil de classe
Le conseil de classe est un organe pédagogique essentiel de l’établissement. Les décisions qui y sont prises sont souvent des actes pédagogiques majeurs. Le CPE a par conséquent un rôle…

13/04/2022

#CPE
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Mixité et pratiques pédagogiques et éducatives
L’éducation à l’égalité passe d’abord par la prise de conscience des enseignants concernant des représentations sexuées qu’ils peuvent afficher consciemment ou non. Les deux sexes, dans leur expression et leur…

23/06/2020

#Conseil d'école #Politique de l'éducation #Égalité des chances #Orientation
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Le fonctionnement du conseil école-collège
Le mode de fonctionnement du conseil école-collège est ouvert, et largement à inventer, même s’il s’apparente en partie au conseil pédagogique ou à la commission de liaison CM2/6e. La « Fiche…

12/12/2014

#Conseil d'école
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Participer au conseil d’école
L’article D. 411-1 du Code de l’éducation précise clairement qu’« assistent avec voix consultative aux séances du conseil d’école pour les affaires les intéressant : […] b) le cas échéant [...] les représentants des activités périscolaires…

18/01/2024

#Temps périscolaire #Conseil d'école
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Le conseil de classe
Le conseil de classe est un organe essentiel de l’établissement. Les décisions qui y sont prises ont un impact considérable sur les études des jeunes et la suite de leur…

03/01/2012

#Vie scolaire
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Le conseil d’administration et la commission permanente
Le conseil d’administration (CA) est l’organe politique par excellence des collèges et des lycées. Il abrite les représentants de l’ensemble des parties qui composent la communauté scolaire. Il symbolise, en…

08/01/2021

#Organe délibérant
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Le conseil de discipline
Le conseil de discipline est l’instance administrative qui peut mettre unilatéralement fin, en droit, à l’inscription d’un élève dans un établissement scolaire contre sa volonté et celle de ses représentants…

25/03/2023

#Conseil de discipline
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La responsabilité pédagogique du chef d’établissement
La responsabilité pédagogique des chefs d’établissement ne cesse de se renforcer. En France comme ailleurs, on attend de lui qu’il assure un pilotage pédagogique assurant des enseignements performants. Cette responsabilité…

18/02/2014

#Directeur d'établissement scolaire #Responsabilité des fonctionnaires
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Présider le conseil d’administration et la commission permanente
Le conseil d’administration (CA) est l’organe délibératif de l’EPLE. Ses attributions sont essentielles, sur le plan tant administratif et financier que pédagogique. Il se réunit au moins trois fois par…

26/02/2022

#Politique de l'éducation
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Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil…
Le Conseil commun de la fonction publique (CCFP), organisme consultatif et instance de dialogue, a été instauré par l’article 5 de la loi no 2010-751 du 5 juillet 2010 (relative à la…

27/02/2022

#Concertation #Organes de l'État
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Le projet d’établissement
Dans le cadre de l’autonomie reconnue aux établissements, le projet d’établissement exprime les choix pédagogiques et éducatifs de la communauté éducative. Il s’inscrit aussi dans les orientations, les objectifs et…

03/02/2022

#EPLE #Politique de l'éducation
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Présenter le rapport annuel du fonctionnement pédagogique
Depuis 2001, la Lolf fixe une obligation de résultats aux opérateurs publics. De leur côté, les lois d’orientation de 2005 et 2013 (voir la fiche La politique éducative : les lois d’orientation) s’inscrivent…

02/03/2014

#Projet éducatif #Rapport
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Retour d’expérience : une initiative structurelle de prévention du conseil…
La tenue d’un conseil de discipline au sein d’un établissement revêt souvent les habits de la discorde. Quelle que soit l’origine des faits qui ont amené le chef d’établissement à…

16/10/2017

#Projet éducatif #Conseil de discipline

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