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Convention de coopération

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Convention de coopération dans l'actualité

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Convention de coopération dans les ressources documentaires

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Trame de convention de coopération internationale
Les stagiaires associés sont recrutés dans le cadre conventionnel d’une action de coopération internationale. Cette trame de convention de coopération internationale permet ainsi d’établir le cadre d’action dans lequel s’effectuera…

22/06/2020

#Convention #Stagiaire
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Modèle de convention de coopération entre un donneur d’ordre et…
Cette convention de coopération entre la commune et le facilitateur est constituée de huit articles :objet de la convention ;objectifs et rôle du facilitateur ;objectifs et rôle du maître d’ouvrage…

14/04/2022

#Convention #Clause d'insertion sociale
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Autorisation de participation du personnel médical à une action de…
Ce modèle de décision formalise l’autorisation donnée à un praticien de participer à une action de coopération internationale dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement public de santé. Elle…

16/12/2022

#Politique sociale #Organes de l'État
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Autorisation de participation du personnel non médical à une action…
Ce modèle de décision formalise l’autorisation donnée à un agent hospitalier de participer à une action de coopération internationale dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement public de santé.…

17/07/2014

#Politique sociale #Organes de l'État
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La participation des personnels médicaux à des actions de coopération…
Aux termes du Code de la santé publique modifié par le décret n° 2002-1316 du 25 octobre 2002, « dans le cadre des missions définies à l’article L. 6112-1 et sous réserve de garantir…

15/12/2022

#Politique sociale #Organes de l'État
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La participation des personnels non médicaux à des actions de…
Aux termes de l’article R. 6134-1 du Code de la santé publique : « Dans le cadre des missions définies à l’article L. 6112-1 et sous réserve de garantir la continuité du service public…

16/07/2014

#Politique sociale #Organes de l'État
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Les conventions de gestion
Les conventions de gestion figurent parmi les outils de mutualisation dont disposent les communes et les intercommunalités. En pratique, les conventions de gestion peuvent permettre, lors d’un transfert de compétence…

09/12/2019

#Convention #Mutualisation
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Intégrer les améliorations dans les conventions
Les évaluations internes et externes sont l’occasion de revisiter le fonctionnement de votre établissement et d’apprécier la qualité des prestations rendues en continu aux usagers. Vous avez établi vos référentiels…

30/07/2014

#Organisation des services #Stratégie financière
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Savoir mettre en œuvre le financement de l’aménagement : la…
Lorsqu’une construction est édifiée sur un terrain n’ayant pas fait l’objet d’une cession, location ou concession d’usage consentie par l’aménageur de la zone, une convention conclue entre la commune ou…

28/10/2020

#Permis de construire #Financement
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La coopération transfrontalière
L’action extérieure des collectivités territoriales constitue une véritable compétence des autorités locales. Définie par les articles L. 1115-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales, la coopération transfrontalière est une…

17/05/2018

#Coopération locale #Coopération décentralisée
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Les conventions d’objectifs passés avec des associations
La subvention aux associations, à travers la convention d’objectifs, apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités territoriales. Par ailleurs, la…

11/12/2012

#Association #Convention
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Créer une entreprise coopérative
Les sociétés coopératives (SCOP, SCIC, coopérative loi de 1947) sont un moyen d’entreprendre autrement. Elles mettent l'économie au service de l'homme, et non l’inverse, et participent au développement durable du…

12/10/2023

#Entreprise #Économie sociale et solidaire
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Convention constitutive d’un GCSMS
Les GCSMS sont des modes de coopération qui se développent de manière importante en raison de l’apparition de la logique de parcours qui a remplacé la logique d’établissement que nous…

22/09/2022

#Service d'aide à domicile #Convention
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Célébration de la Journée internationale des coopératives
À l’occasion de la Journée internationale des coopératives et en cette année 2012, décrétée Année internationale des coopératives par les Nations unies, l’élu prononce un discours soulignant l’originalité et l’intérêt…

08/05/2012

#Discours
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Passer une convention d’objectifs avec une association
La subvention aux associations, à travers la convention d’objectifs, apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités territoriales. Par ailleurs, la…

01/09/2013

#Association #Subvention locale

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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