#

Création des trottoirs

picto actu

Création des trottoirs dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Création des trottoirs dans les ressources documentaires

picto amenagement-des-territoires

Aider la création d’entreprises
La création d’entreprises est un des leviers qui favorise le développement économique d’un territoire. Ces entreprises nouvellement immatriculées développent leurs chiffres d’affaires et nouent régulièrement des partenariats avec d’autres acteurs…

15/04/2019

#Création et soutien de l'entreprise
picto institutions-et-administration-territoriale

Monter son projet de création de CIAS
Il existe aujourd’hui plus de 400 centres intercommunaux d’action sociale (CIAS), et plus de 50 % des communautés de communes exercent une ou plusieurs compétences sociales. La compétence « action sociale d’intérêt communautaire »,…

28/05/2022

#Gouvernance territoriale #Structure intercommunale
picto institutions-et-administration-territoriale

La création d’un établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Dans la perspective de mise en œuvre des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) et des différentes réformes territoriales, plusieurs transformations et remodelages de la carte communale sont prévus.Ces différents…

07/03/2022

#Modification de périmètre #EPCI
picto culture-et-communication

Concevoir et mettre en œuvre un atelier de création pour…
L’atelier de création est un projet éminemment participatif, qui permet de découvrir avec un artiste un langage contemporain. Il favorise la rencontre active entre des professionnels et des amateurs, rassemble…

15/09/2013

#Artiste #Événement culturel
picto culture-et-communication

Comprendre la loi relative à la liberté de création, à…
La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine, promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au Journal officiel le 8 juillet 2016, dite « loi LCAP », touche de…

13/04/2017

#Équipement culturel #Loi et réglementation
picto culture-et-communication

Délibération portant création d’un conseil municipal des jeunes
Un conseil municipal des enfants ou des jeunes est une instance municipale où siègent des enfants ou des jeunes. Elle est créée par une délibération adoptée en conseil municipal. Ce…

19/09/2021

picto culture-et-communication

Réunion d’information sur la création d’appartements relais dans le parc…
Le maire prononce un discours à l’occasion d’une réunion d’information sur la création d’appartements relais dans le parc locatif HLM. Il s’agit précisément d’informer les habitants d’un quartier de la…

04/03/2012

#Discours
picto institutions-et-administration-territoriale

Le lotissement : de sa création à sa disparition
Le lotissement est la division en propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à…

18/04/2017

#Lotissement
picto services-a-la-population

La compétence pour la création d’un crématorium
C’est l’article L. 2223-40 du CGCT qui confère la compétence pour la création et l’extension des crématoriums. Il s’agit d’une compétence facultative, c’est-à-dire que rien n’oblige les communes ou les EPCI…

19/09/2016

#Crématorium #EPCI
picto services-a-la-population

Le dossier de création d’un crématorium
Le dépôt du dossier administratif en préfecture est le point de départ de tout projet de création (ou d’extension) d’un crématorium. Ce dossier doit être préparé avec la plus grande…

08/04/2013

#Crématorium #Document de procédure administrative
picto institutions-et-administration-territoriale

La procédure de création d'une ZAC
Le but de la zone d’aménagement concerté est de favoriser l’accueil de nouvelles opérations économiques sur le territoire de la commune et de faire financer les équipements publics nécessaires par…

02/12/2019

#ZAC
picto institutions-et-administration-territoriale

Création des concessions funéraires
L’inhumation en concession s’est imposée comme le mode « normal » d’inhumation : les communes y ont très fréquemment recours en raison, d’une part, de la nécessité de répondre à une demande des…

22/01/2020

#Concession funéraire
picto institutions-et-administration-territoriale

Création d’un syndicat mixte
Les syndicats mixtes ont été créés par le décret n° 55-606 du 20 mai 1955 pour permettre l’association de collectivités locales avec les chambres de commerce. C’est donc une formule de regroupement…

09/07/2020

#Périmètre et compétences #Syndicat mixte
picto services-a-la-population

Schéma de procédure de création d’un syndicat intercommunal
Ce schéma indique la procédure de création d'un syndicat intercommunal.

04/01/2016

#Syndicat intercommunal #Syndicat mixte
picto culture-et-communication

Glossaire de création d’un équipement culturel
Cet outil regroupe les principaux termes, notions et sigles utilisés dans la relation entre le maître d’ouvrage, les maîtres d’œuvre et les différents intervenants dans le processus de création d’un…

28/10/2019

#Équipement culturel #Construction immobilière

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

21/03/2023

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Voir tous les articles publiés