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Dématérialisation

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Dématérialisation dans l'actualité

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Dématérialisation dans les ressources documentaires

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La dématérialisation des pièces et la facture électronique
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

15/11/2022

#Administration électronique #Dématérialisation comptable
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La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

10/11/2021

#Dématérialisation comptable #PES V2 #Pièce justificative de paiement
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La gestion dématérialisée des titres de recettes
La gestion dématérialisée, ces dernières années, a concerné tant les dépenses que les recettes. Le processus de dématérialisation, par le biais notamment de la plateforme « Chorus Pro », a pris de…

12/09/2021

#Dématérialisation comptable #EPCI #Exécution financière
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La dématérialisation financière et la gestion électronique des documents
Le développement de la dématérialisation en général et de la dématérialisation financière en particulier est très présent au sein de la sphère publique locale. Au 1er janvier 2015, les collectivités et…

06/06/2024

#Archivage électronique #Dématérialisation comptable
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Dématérialiser les achats publics
De plus en plus, les collectivités doivent dématérialiser leurs achats publics. Ainsi, aujourd’hui, pour toute mise en concurrence d’un marché public, vous ne pouvez plus refuser qu’un candidat vous réponde…

10/07/2023

#Dématérialisation des marchés publics
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Maîtriser la dématérialisation des procédures de marché public
Afin d’accéder plus facilement aux marchés publics, réduire les coûts de fonctionnement et les délais de transmission, il est obligatoire dans certains cas et facultatif dans d’autres de dématérialiser ses…

27/11/2024

#Certificat électronique de signature #Procédure de marché public
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L’accord local de dématérialisation
Cet outil est un modèle de document concernant l’accord local de dématérialisation.Il est nécessaire de signer une convention avec le trésorier, le directeur départemental des finances publiques et le président…

26/05/2019

#Dématérialisation comptable #Gestion de la paie
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Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de…
Si la dématérialisation n’est pas imposée par l’acheteur public dans une procédure négociée, la possibilité pour les candidats de répondre par voie électronique doit néanmoins rester ouverte. Quelles sont les…

15/01/2019

#Dématérialisation des marchés publics #Négociation avec les candidats
picto institutions-et-administration-territoriale

Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique…
Ce schéma présente les avantages et les inconvénients comparatifs d’une solution de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique, en tenant compte de divers critères (maîtrise, délais, réactivité, complexité,…

09/04/2020

#Dématérialisation des marchés publics
picto marches-publics

Sécuriser l’ouverture des plis d’offres ou de candidatures en procédure…
L’ouverture des plis par voie électronique est soumise aux mêmes règles que l’ouverture des candidatures ou des offres sur support papier. Si les instances interviennent (la commission d’appel d’offres, de…

26/05/2019

#Dématérialisation des marchés publics #Analyse des offres
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La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives
Cet outil schématise la chaîne de dématérialisation des pièces justificatives en incluant tous les acteurs de la chaîne de la dépense.

06/04/2021

#PES V2 #Séparation ordonnateur/comptable
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Modèle de clause « dématérialisation » à intégrer dans un…
Ce document liste les éléments à intégrer dans le règlement de la consultation dans le cas d’une procédure dématérialisée. Il peut s’adapter à votre marché.

09/04/2020

#Dématérialisation des marchés publics #Règlement de consultation
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Comment dématérialiser le dossier individuel d'un agent public ?
Le terme d’administration électronique apparaît dans les années 2000. Il s’agit de mettre à profit les avancées technologiques afin d’améliorer le fonctionnement de l’administration.Il importe en effet aujourd’hui que l’administration…

20/01/2025

#Administration électronique #Gestion administrative
picto marches-publics

Guide « très pratique » de la dématérialisation des marchés…
Ce guide de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances a été actualisé à plusieurs reprises et prend la forme d’une foire aux questions (FAQ).Il…

16/09/2022

#Certificat électronique de signature #Procédure de marché public
picto marches-publics

2018 : la dématérialisation des marchés publics pour les entreprises…
La Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances a mis en ligne une plaquette à destination des entreprises pour les sensibiliser à la question de la…

16/09/2022

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