Dotation de solidarité rurale
Dotation de solidarité rurale dans l'actualité
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Article
Territoires ruraux : une dotation d'équipement de 616 millions en 2014
Quatre domaines sont prioritaires pour la dotation d'équipement des territoires ruraux : maisons de service au public, casernes de gendarmerie, changement climatique et accessibilité. -
Article
Trois communes rurales alsaciennes se marient lundi pour contrer la baisse des…
Pour contrer la baisse des dotations de l'État, trois communes rurales du Haut-Rhin motivées par les économies budgétaires et le basculement vers le statut de ville moyenne,… -
Article
Les maires ruraux souhaitent une loi-cadre adaptée aux territoires ruraux
Simplification des procédures, suppression des transferts de compétences obligatoires aux intercommunalités, dotations pérennes... Les élus ruraux demandent un texte de loi générique sur la ruralité, qui leur redonne des capacités d'action face… -
Article
Covid-19 et solidarités locales : les initiatives locales de solidarité fleurissent
Proposer un temps de répit aux parents d'enfants handicapés, amener le spectacle dans des communes rurales, mettre en relation des personnes âgées et…
Dotation de solidarité rurale dans les ressources documentaires
La dotation de solidarité rurale (DSR)
13/06/2023
Calcul de la dotation de solidarité rurale
15/06/2023
La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
17/01/2022
La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
21/05/2023
Définir et calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)
30/05/2016
Quels sont les mécanismes de péréquation ?
23/05/2023
Calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)
24/01/2023
La dotation de développement urbain (DDU)
15/07/2014
Le pays et le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)
12/03/2018
Déterminer sa dotation forfaitaire
31/01/2024
Correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes…
14/04/2022
La désaffectation et la vente d'un chemin rural
24/04/2019
Correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les…
14/04/2022
Déterminer sa dotation d’intercommunalité
31/01/2024
Fixer la journée de solidarité
16/06/2021
Une offre pour chaque métier
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30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...