Phase comminatoire
Phase comminatoire dans l'actualité
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Article
Université : "Mon master" proposera en 2024 une phase complémentaire
« Mon master », la plateforme qui permet depuis cette année aux étudiants titulaires d'un diplôme bac+3 de candidater à un master, proposera en 2024 une phase complémentaire pour fluidifier l'attribution des places vacantes, a annoncé… -
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DUME : Bercy lance un appel à candidatures pour rejoindre la phase…
Le document unique de marché européen (DUME) a pour objectif de simplifier la phase de candidature en homogénéisant les formulaires de candidature au niveau de l’Union européenne et en allégeant les charges administratives… -
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Phase 2 du déconfinement : ce qui est permis ou non à…
Déplacements, sports, bars et restaurants, établissements scolaires : avec le début de la phase 2 du déconfinement mardi 2 juin 2020, de nombreux interdits tombent, mais ce n'est pas pour autant un retour… -
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Covid-19 : trois phases de vaccination et des exercices logistiques avant la…
La campagne de vaccination contre le Covid-19 va se dérouler en trois phases, en commençant par les résidents des Ehpad, avant de s'étendre progressivement à toute la population, a détaillé…
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03/06/2020 Santé et sécurité au travail
Phase 2 du déconfinement : des précisions sur la gestion…
La phase 2 du déconfinement à partir du 2 juin 2020 tend à favoriser un léger retour en présentiel. Elle apporte également des précisions de gestion sur des dispositifs RH tels que la prime exceptionnelle, les congés, le chômage… - Article
Phase comminatoire dans les ressources documentaires
Comprendre les différentes phases de réalisation de la ZAC
28/01/2021
La phase administrative de la procédure d’expropriation
22/05/2019
La phase judiciaire de la procédure d'expropriation : la procédure…
21/09/2014
Les phases d’une opération
03/03/2019
Les différentes phases d’élaboration du plan de formation
09/06/2021
Conduire un projet : la phase préparatoire
02/05/2016
Présentation de la phase de concertation d’un plan local d’urbanisme…
03/04/2016
Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la…
20/09/2022
Organiser la dernière phase du processus de recrutement : sélection…
27/01/2019
Synthèse de la démarche de la maîtrise d’ouvrage (de l’analyse…
15/09/2022
Réaliser la ZAC
04/12/2019
Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
14/02/2019
La démarche de programmation
26/10/2020
Construire sa procédure d’élaboration budgétaire
11/09/2023
Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)
14/02/2019
Une offre pour chaque métier
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Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...