Remboursement anticipé
Remboursement anticipé dans l'actualité
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Article
Un décret précise le fonctionnement des avances remboursables sur les DMTO
Afin de faciliter la trésorerie des départements et de certaines grandes collectivités impactés par la crise, l'État leur consent une avance remboursable sur le produit des droits… -
Article
Comment anticiper sa fin de vie ?
Via des directives anticipées, toute personne majeur peut exprimer ses volontés pour sa fin de vie. -
Article
De nouvelles règles pour le remboursement des lunettes
Un récent décret vient encadrer le remboursement des frais d'optique par les mutuelles. -
Article
Versement anticipé des prestations sociales
Le gouvernement a décidé d’anticiper le versement des prestations sociales, afin qu’elles soient disponibles dès le 4 avril 2020.
Remboursement anticipé dans les ressources documentaires
Attestation de remboursement anticipé d'une avance sur salaire
05/10/2014
Les provisions pour emprunts structurés et leur remboursement anticipé
10/11/2021
Gérer vos renégociations et remboursements anticipés pour optimiser la gestion…
23/01/2011
État de remboursement des frais médicaux remboursables
08/02/2012
Rétrocession d’une concession contre remboursement
10/05/2022
Rembourser les frais de repas et de nuitée
10/09/2023
Remboursement, renégociation ou refinancement d’emprunt
17/02/2017
Les directives anticipées
09/01/2023
Anticiper les départs à la retraite
06/11/2023
Nouveau dispositif de remboursement des frais de transport par le…
19/12/2022
Bien anticiper une situation de crise
11/07/2018
Modèle de délibération décidant la reprise anticipée des résultats prévisionnels
03/10/2019
Demande de remboursement des rémunérations versées à l’occasion du congé…
20/04/2022
Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le…
06/04/2022
Une offre pour chaque métier
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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?