URBAINES

URBAINES : ressources documentaires

URBAINES : Finances et comptabilité

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  du 28 décembre 2001) afférents aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones... aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• ref : dtou6433

  Annexe du décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines

  où sont créées des zones franches urbaines à compter du 1 er  août 2006. ...

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  Annexe décret 2006-930, 28 juillet 2006, zones franches urbaines

• ref : dtou6432

  Annexe de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville

  L’annexe présente la liste des communes où sont instituées des zones franches urbaines...

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  loi n° 96-987, pacte de relance pour la ville

• 16 juil. 2014 - ref : 0380

  La dotation de développement urbain (DDU)

  avoir une proportion de population située en zone urbaine sensible ou en zone franche urbaine... avec l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) au 1 er janvier de l’année de la répartition......

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  communes défavorisées, ANRU, politique ville

• 23 avr. 2012 - ref : 3929

  Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU

  Maîtriser les contours du programme national de rénovation urbaine (PNRU) Le PNRU... , les quartiers classés en ZUS (zone urbaine sensible). À titre exceptionnel, après avis conforme du maire... et la rénovation urbaine)....

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  ANRU, politique de la ville, PNRU

• 24 mai 2018 - ref : 0377

  La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)

  de solidarité urbaine (DSU) le bénéfice potentiel de la dotation politique de la ville (DPV... habitants, éligibles à la dotation de solidarité urbaine (DSU). Les communes éligibles à la DSU... . Comment est...

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  DSU, DGF, indice synthétique, dotation de l’État

• 9 sept. 2016 - ref : 7568

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)

  n° 2014-173 du 21 février 2014 , il existait des zones urbaines sensibles (ZUS), qui se distinguaient... entre les territoires, de réduire les écarts de développement entre les quartiers défavorisés et leurs unités urbaines......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  urbaines exercent donc de plein droit en lieu et place des communes membres un large panel de compétences... les compétences exercées par les communautés urbaines existantes au moment de la loi de 1999 L’article......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 24 juin 2016 - ref : 7922

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales

  Zone franche urbaine... de toute nature (industrielle, commerciale ou artisanale) dans les zones franches urbaines-territoire entrepreneur... de la politique de la ville (QPV) ? Les QPV sont des territoires...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional

URBAINES : Administration locale

• 19 janv. 2018 - ref : 11025

  Les compétences des communautés urbaines

  Identifier les compétences des communautés urbaines créées depuis le 12 juillet 1999... urbaines créées depuis le 12 juillet 1999 exercent de plein droit, au lieu et place de leurs communes... sont mis à la disposition...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communautés urbaines, compétences, EPCI

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  du 28 décembre 2001) afférents aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones... aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 30 nov. 2017 - ref : 10974

  Mesurer l’impact des livraisons urbaines en faveur de plans d’actions adaptés

  un fonctionnement efficace des livraisons urbaines de marchandises au regard des réglementations existantes... un transfert modal des livraisons de marchandises Les livraisons urbaines sont aujourd’hui principalement...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  logistique urbaine, dynamisme économique, livraison, modélisation, Freturb, diagnostic

• ref : dtou6433

  Annexe du décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines

  où sont créées des zones franches urbaines à compter du 1 er  août 2006. ...

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  Annexe décret 2006-930, 28 juillet 2006, zones franches urbaines

• ref : dtou6432

  Annexe de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville

  L’annexe présente la liste des communes où sont instituées des zones franches urbaines...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  loi n° 96-987, pacte de relance pour la ville

• 22 juin 2016 - ref : 7552

  Comment financer l’aménagement urbain ?

  de Lyon), dans les zones urbaines et à urbaniser, définis sur un document graphique figurant, à titre... autres modes de financements La convention de projet urbain partenarial (PUP) Dans les zones urbaines...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  ZAC, aménagement, lotissement, permis de construire, PUP, équipements

• 24 sept. 2018 - ref : 7144

  Passer à la logistique urbaine durable

  plan de déplacement urbain... espace logistique urbain... réaménagement urbain... un service de distribution des marchandises afin de rentrer dans la zone dense urbaine. Définir la......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace logistique urbain, terminaux fluviaux et ferroviaires, normes environnementales

• 24 mai 2014 - ref : 2696

  Optimiser son parc de mobilier urbain

  de l’environnement et, dans les unités urbaines de plus de 800 000 habitants, les obligations et modalités...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication extérieure, marché public, DSP, convention d’occupation du domaine public, affichage, charte

• 16 déc. 2015 - ref : 8208

  Exercer le droit de préemption urbain

  droit de préemption urbain... aménagement urbain... d’application du droit de préemption urbain par la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 . Quand la DIA...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  préemption, droit de préemption urbain, DPU, acquisition, déclaration d’intention d’aliéner, service des domaines

URBAINES : Marchés publics

• 13 juin 2018 - ref : 10370

  Notion et catégories de contrat de mobilier urbain (CMU)

  mobilier urbain... Le mobilier urbain est une marque identitaire de la ville mais aussi, aujourd’hui, une source... , dans la mesure où le mobilier urbain occupe le domaine public et fournit un service....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité commerciale, affichage publicitaire, concession, domaine privé, domaine public, immeuble par destination

• 13 juin 2018 - ref : 10371

  La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)

  mobilier urbain... 2 catégories de contrats de mobilier urbain connaissent des revirements de jurisprudence... urbain, et, d’autre part, les contrats d’affichage publicitaire assortis d’une mise à...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité commerciale, affichage publicitaire, concession, mobilier urbain, risque financier d’exploitation, taxe

• 18 sept. 2018 - ref : 10372

  Les contrats de mobilier urbain (CMU) et le droit de la concurrence

  Lors de la préparation des contrats de mobilier urbain (CMI), surtout ceux qui sont en lien... ont d’ailleurs concerné, ces dernières années, les contrats de mobilier urbain, et ce jusqu’en 2005. Analyse... d’un contrat...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  concurrence, contrôle restreint, convention d’occupation domaniale, liberté du commerce et de l’industrie, liberté d’entreprendre, zone restreinte

• 13 sept. 2018 - ref : 10373

  Les contrats de mobilier urbain (CMU) et la police de la publicité extérieure

  ou intercommunal. Il permet à la personne publique, gestionnaire de ces « zones urbaines denses » (que...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  affichage, agent assermenté, agglomération, contrôle restreint, environnement, maire

• ref : dtou1576

  Analyse des principaux matériaux disponibles en mobilier urbain

  mobilier urbain... urbain et leurs principales caractéristiques : bois, plastique recyclé, béton, chanvre… ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, mobilier urbain, achat durable, matériaux

• 25 juil. 2018 - ref : 2338

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain

  mobilier urbain... panneaux d’affichage urbain ; lot 6 : autres mobiliers en acier (grilles d’arbres, parcs... aux jeux eux-mêmes, voir les fiches sur les '>jeux et jouets .) Lot 5 : panneaux...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé

• 26 sept. 2018 - ref : 3960

  Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

  en milieu urbain dense, et/ou très pollué, des véhicules électriques pourraient convenir... de fonctionnement. Trois types de données Sort doivent être fournis : la consommation en milieu urbain dense... hybrides....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique

• 10 févr. 2018 - ref : 9280

  Identifier les personnes pouvant être mandataires au sens de la loi MOP

  ainsi qu’aux associations foncières urbaines autorisées ou constituées d’office en application des articles L. 322-1...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  mandat de maîtrise d’ouvrage, maître d’ouvrage délégué, mandant, mandataire

• 20 sept. 2016 - ref : 7940

  Acheter de l’électricité

  Une intercommunalité représente quelques dizaines de GWh pour les communautés urbaines les plus importantes....

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  électricité, tarif réglementé de vente, massification, mutualisation

URBAINES : Ressources humaines

• 2 mars 2018 - ref : 6327

  Calculer les indemnités de fonction des élus

  métropoles (ensemble des membres) ; communautés urbaines (ensemble des membres) ; communautés... L. 5211-6-1 du CGCT. Les conseillers des communautés urbaines de moins de 100 000 habitants......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de fonction, élu local, maire, adjoint au maire, conseiller municipal, EPCI

• 29 déc. 2016 - ref : 5002

  Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

  Les anciennes zones urbaines sensibles (ZUS) sont remplacées par les quartiers prioritaires de la politique... urbaines sensibles (ZUS). Par ailleurs, les zones d’éducation prioritaire (ZEP) sont remplacées... des zones...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, emplois de direction, technicité, zone à caractère sensible, accueil du public

• 13 mars 2017 - ref : 2321

  Calculer les éléments de rémunérations obligatoires

  des périmètres des anciennes zones urbaines sensibles (ZUS) sur lesquelles reposaient certaines NBI. Il faudra... entre certaines zones urbaines et rurales et de faciliter l’accès au logement, les agents publics bénéficient...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial

• 21 mai 2016 - ref : 8849

  Collaborateurs de groupes d’élus

  et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ainsi que départements et régions),...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  collaborateurs de groupes d’élus, cessation des fonctions, recrutement

• 16 sept. 2015 - ref : 5939

  Nouvelle bonification indiciaire

  de l’exercice de fonctions dans les zones urbaines sensibles dont la liste est fixée par le décret...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  NBI, points, indice, trop perçu, rémunération, traitement

• 6 avr. 2016 - ref : 5922

  Emploi fonctionnel (généralités)

  les métropoles, les établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris, les communautés urbaines...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  emploi fonctionnel, emploi de direction, directeur général des services, seuils de création des emplois fonctionnels, directeur général adjoint, directeur des services techniques

• 28 mars 2018 - ref : 5024

  Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  d’enseignement jusqu’à bac + 3, résidant dans des zones particulières (zones urbaines sensibles, zone...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  contrat aidé, CUI, contrat unique d’insertion, CAE, contrat d’accompagnement dans l’emploi, emplois d’avenir

• 12 mars 2018 - ref : 6329

  Allouer des frais de mission ou de représentation aux élus

  des communautés urbaines (article L. 5215-16 du Code général des collectivités territoriales ) ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  élu local, frais de mission, frais de représentation, mandat spécial, frais de déplacement, frais d’aide à la personne

• 12 avr. 2017 - ref : 8857

  Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

  par la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Zones urbaines...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA

URBAINES : Action sociale et solidaire

• 2 févr. 2011 - ref : 0586

  Accéder à un logement adapté grâce à la maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)

  Identifier les équipes de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) habitat adapté... ) définit les opérateurs mandatés dans le cadre d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour mettre... d'œuvre urbaine...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PDALPD, accès logement, habitat adapté, logement adapté, MOUS, MOUS habitat adapté

• ref : dtou3481

  Schéma de projet urbain de cohésion sociale ayant l’insertion comme objectif transversal

  Le contrat de ville est généralement conclu autour d’un projet urbain de cohésion sociale...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartier prioritaire, clauses sociales, culture

• 16 avr. 2014 - ref : 7316

  Animer le projet social de territoire

  à tout un quartier. Mettre en place des promenades urbaines ou « diagnostics en marchant »... Les promenades urbaines sont des balades organisées pour visiter un quartier et rencontrer ses habitants,......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  animation, réunion, communication, participation, calendrier, planification

• 8 avr. 2014 - ref : 7342

  Veiller à l’équité spatiale de la population

  l’Observatoire national des zones urbaines sensibles (Onzus) est chargé de : mesurer l’évolution... une discrimination positive au profit des quartiers classés en zones urbaines sensibles. C’est la même logique...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  territoire, équité spatiale, politique sociale, politique de la ville

• 1 déc. 2016 - ref : 0609

  Devenir opérateur du contrat de ville

  des zones urbaines précarisées ou sensibles sont rattachées à un contrat de ville. A noter... des zones urbaines sensibles (ZUS) et des contrats de ville. Une fois le territoire d’intervention...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, ZUS, zone urbaine sensible, géographie prioritaire, CGET

• 2 mai 2014 - ref : 6678

  Intégrer les enjeux urbanistiques dans le choix d’implantation d’un lieu d’accueil

  de la proximité géographique ? Dans les zones urbaines où il existe déjà une école maternelle Il est,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  urbanisme, territoire, implantation, stationnement, parking, accès

• 28 mai 2018 - ref : 0503

  Lutter contre l’illettrisme

  ou les zones urbaines sensibles (10 %). Bibliographie L. Ferry, avec le Conseil d’analyse...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  illettrisme, apprentissage du français, apprenant, prévention illettrisme, analphabétisme, FLE

• 10 févr. 2015 - ref : 2081

  Saisir l'opportunité d'un PDE pour répondre à des besoins d'insertion

  sociale , Paris, Armand Colin, 2005. Meissonnier Joël, Pour un accès aux ressources urbaines...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, diagnostic, discrimination par le permis, transports alternatifs, mobilité douce

• 10 févr. 2015 - ref : 4420

  Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

  Il s’agit notamment des réseaux de réussite scolaire, zones urbaines sensibles, quartiers prioritaires...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Projet, programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), dispositif, réussite éducative, insertion, politique de la ville

URBAINES : Établissements de santé

• 10 juil. 2017 - ref : 10822

  La médiation sanitaire et l’interprétariat linguistique

  du système de santé : habitants dans des zones urbaines « sensibles », les départements...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accès aux soins, personnes vulnérables, étrangers, médiation sanitaire, interprétariat

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen et participer... aux instances de pilotage du contrat de ville, y compris celles relatives aux projets de renouvellement urbain......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 14 sept. 2016 - ref : 4742

  L’égal accès aux soins

  complète des soins spécialisés peut n’être présente que dans un ou plusieurs centres urbains et les soins...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination

• 10 avr. 2017 - ref : 5022

  Les personnes tenues au secret

  et la rénovation urbaine Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  secret professionnel, personnes concernées par le secret professionnel, professionnels soumis au secret

• 22 sept. 2016 - ref : 9038

  Indemnité de résidence

  les agents affectés dans une commune faisant partie d’une seule agglomération urbaine composée...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité de résidence, résidence

• 5 oct. 2017 - ref : 8698

  La protection des personnels hospitaliers

  urbain ou suburbain, transferts de violences à la faveur de mouvements saisonniers (violences et vacances...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences