Véhicule de fonction FTP
Véhicule de fonction FTP dans l'actualité
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Article
Fonction publique : le fonctionnement des instances médicales reste à améliorer
Un rapport de diagnostic établi le 18 mai 2017 par l'Inspection générale de l'Administration (IGA) porte évaluation du dispositif des instances médicales de la fonction publique. -
Article
“Il n'y a pas de réussite possible dans la fonction publique si…
Ancien ministre de la Fonction publique de 1981 à 1984, Anicet Le Pors a apporté son témoignage le 8 octobre 2021, lors d'une table ronde* sur le "service public territorial en 2030". -
Article
Gaz naturel véhicule : 8 projets soutenus pour déployer 2 100 véhicules…
Huit projets développés par des collectivités et des entreprises pour déployer des véhicules roulant au gaz naturel, moins polluant que le gazole, et des stations d'approvisionnement ont été sélectionnés et obtiendront un financement… -
Article
Bordeaux : un système de protection des places de véhicules pour handicapés
La ville expérimente un système de protection des places de stationnement pour handicapés, qui fonctionne grâce à la détection électronique…
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Article juridique
20/09/2023 Fonction publique
Quelle expérimentation du mécénat de compétences dans la fonction publique…
La circulaire du 19 juillet 2023 précise les modalités de mise en œuvre du décret du 27 décembre 2022 relatif à l'expérimentation de la mise à disposition de fonctionnaires dans le cadre d'un mécénat de compétences1. - Article
Véhicule de fonction FTP dans les ressources documentaires
Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer…
10/09/2023
Affecter des véhicules aux élus
29/09/2020
Délibération attribuant un véhicule de fonction
14/09/2023
Arrêté portant attribution d’un véhicule de fonction
14/06/2021
Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil…
27/02/2022
La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
13/04/2023
Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à…
05/12/2010
Outil de priorisation des fonctions
04/11/2022
Les recettes de fonctionnement : la fiscalité locale et la…
10/07/2017
Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise…
02/02/2022
Accorder une délégation de fonction à un adjoint
10/02/2024
Organisation de la fonction publique territoriale
02/02/2022
L’immobilisation des véhicules
19/09/2022
Logement de fonction
18/01/2022
Une offre pour chaque métier
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Valoriser les savoir-être professionnels des managers de la fonction ...