VOYAGE

VOYAGE : ressources documentaires

VOYAGE : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 0351

  La taxe sur les résidences mobiles terrestres

  et l’aménagement des aires d’accueil des gens du voyage prévues par la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000... des gens du voyage afin d’optimiser le montant des sommes pouvant être versées suite au recouvrement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  résidence mobile terrestre, caravane, camping-car, gens du voyage

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  2018). En matière d’accueil des gens du voyage  : aménagement, entretien et gestion des aires... d’énergie. Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage ....

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 11 avr. 2017 - ref : 0373

  Connaître les critères de répartition des dotations

  et d’un habitant fictif par place d’accueil des gens du voyage (2 en cas d’éligibilité à la DSU/DSR). Le potentiel...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  répartition, recensement, recensement rénové, population légale

• 30 avr. 2014 - ref : 0387

  Dépenses relatives à l’état civil et aux élections

  des communes d’accueil des demandeurs de titres d’identité et de voyage en stations d’enregistrement...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  carte d’identité, passeport, passeport biométrique, État civil, dépenses élections

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  et gestion des aires d’accueil des gens du voyage. A noter Il est nécessaire de bien définir... de stationnement ; 13° Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage ;...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 7 avr. 2017 - ref : 0453

  Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

  l’entreposage de biens meubles ; l’organisation de voyages et de séjours touristiques ;... , théâtres, campings, aires d’accueil des gens du voyage), d’emplacements publicitaires (bulletin municipal...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  assujettissement, TVA, FCTVA

• 26 avr. 2019 - ref : 0377

  La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)

  des gens du voyage. Le classement en fonction de l’indice synthétique L’indice synthétique (IS) conditionne...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DSU, DGF, indice synthétique, dotation de l’État

• 18 juin 2019 - ref : 13122

  Réduire les délais de paiement aux fournisseurs

  d’autres moyens de paiement (exemples : la carte achat, la carte voyagiste, l’affacturage inversé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  délai de paiement, fournisseur, commande publique, délai légal, intérêts moratoires

• 2 juin 2015 - ref : 5138

  Les dispositions propres aux régies d’avances

  de voyage ; des achats réalisés sur Internet (dans la limite de 2 000 € par opération...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Modes, règlement, avance, fonds, caisse, compte

VOYAGE : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Pratique de la vaccination

  des voyages et accompagnant les groupes de voyageurs). Une vaccination fortement...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  particulier du «  jet lag  » Ce syndrome peut apparaître pour des voyages dépassant 4 ou 5 fuseaux... horaires pour une durée de 4 ou 5 jours ; les voyages vers l'est sont les plus pénibles. Les...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VOYAGE : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Pratique de la vaccination

  des voyages et accompagnant les groupes de voyageurs). Une vaccination fortement...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  particulier du «  jet lag  » Ce syndrome peut apparaître pour des voyages dépassant 4 ou 5 fuseaux... horaires pour une durée de 4 ou 5 jours ; les voyages vers l'est sont les plus pénibles. Les...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VOYAGE : Action sociale et solidaire

• 15 mars 2019 - ref : 0268

  Accompagner les gens du voyage dans leur parcours d’insertion

  Identifier les difficultés rencontrées par les gens du voyage pour s’insérer Accompagner... les gens du voyage implique de connaître leurs freins en matière d'insertion. Ceux-ci sont liés à :... à l'insertion...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  GDV sédentaires, GDV, GDV itinérants, caravane mobile, terrain familial, aire accueil

• ref : dtou179

  Identifier les freins à l'insertion des gens du voyage

  gens du voyage... Gens du voyage...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, gens du voyage, GDV insertion, GDV emploi, VAE GDV, accompagnement GDV

• ref : dtou84

  Liste des équipements proposés aux gens du voyage

  Gens du voyage... Grâce à ce document qui présente les différents dispositifs d'accueil des gens du voyage...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  aire d'accueil, terrain de grand passage, terrain familial, habitat adapté

• ref : dtou85

  Exemple de schéma d'accueil des gens du voyage (SDAGDV)

  Consultez cet exemple de schéma départemental d’accueil des gens du voyage (SDAGDV). Conformément...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  schéma d'accueil départemental des gens du voyage, aire d'accueil, terrain de grand passage, obligations d'accueil des gens du voyage, SDAGDV

• 8 mars 2019 - ref : 0574

  Proposer un lieu d’accueil aux gens du voyage adapté à leurs besoins

   Identifier les besoins des gens du voyage Les gens du voyage... La caravane et le voyage restent des caractéristiques de leur mode d’habitat à titre complémentaire.... Le diagnostic social « classique »...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  gens du voyage, GDV, gens du voyage sédentaires, gens du voyage itinérants, gens du voyage semi-sédentaires, aire d'accueil gens du voyage

• ref : dtou180

  Exemple de convention et de cahier des charges pour mandater une association pour accompagner les gens du voyage

  efficace. Ici, il s’agit de faire réaliser un accompagnement social spécifique des gens du voyage...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagnement GDV, cahier des charges, convention financement GDV

• ref : dtou181

  La procédure de domiciliation

  L’itinérance des gens du voyage rend difficile l’accès aux dispositifs de droits communs...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  procédure, domiciliation, gens du voyage, GDV

• 2 févr. 2011 - ref : 0586

  Accéder à un logement adapté grâce à la maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)

  les unes des autres ne convient pas pour des raisons de culture, ou gens du voyage en voie de sédentarisation. Une offre... aux spécificités des gens du voyage peut également faire l'objet d'une MOUS ( cf. '>Proposer...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PDALPD, accès logement, habitat adapté, logement adapté, MOUS, MOUS habitat adapté

• 21 sept. 2012 - ref : 4300

  Associer les familles et l’entourage à l’accueil du résident

  Selon l’intérêt de la sortie pour la personne âgée Atelier photos de voyage Le gendre Une fois... par mois Présentation de photos de voyage à tous les résidents intéressés Solliciter la famille...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  famille, représentant de la famille, partenariat avec la famille, groupe de vie

VOYAGE : Marchés publics

• 26 mars 2018 - ref : 2342

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement

  de voyage ou un prestataire hôtelier « Le(s) site(s) d’hébergement proposé(s) par le candidat...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse

• 16 mars 2019 - ref : 9528

  Les opérations de vérification et de réception de l’ouvrage dans les autres marchés

  du CCAG TIC prévoit que le matériel voyage aux risques du titulaire. Les modalités de vérification...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  Fournitures courantes et services, marchés industriels, prestations intellectuelles, techniques de l’information et de la communication, admission, réception

• 7 mai 2019 - ref : 0026

  Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition entre deux marchés grâce à divers procédés

  dans le cadre du marché d’agence de voyage. De même, si vous devez changer de prestataire de téléphonie mobile...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  accord-cadres à bons de commande, accord-cadre, reconduction, nomenclature achats, réversibilité, recensement des besoins

• 21 mars 2019 - ref : 7020

  Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable

  de produits phytosanitaires ; Évolution du volume de déchets ; Bilan carbone dans le cadre des voyages...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  développement durable, PME, innovation, environnement, insertion, empreinte économique

• 11 mars 2019 - ref : 0113

  Apprécier les capacités financières d’un opérateur économique dans le cadre de l’analyse des candidatures

  de biens ; agences de voyage ; architectes ; cabinets de recouvrement ;...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  candidature, analyse, capacités, chiffre d’affaires, bilan, banques

• 16 mars 2017 - ref : 10429

  L’application de l’ « in house » en droit français : les entreprises publiques locales

  des agences de voyages , req. n° 308564 ). Les collectivités locales leur confient traditionnellement...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  in house, quasi régie, sociétés d’économie mixte, sociétés publiques locales, sociétés à objet unique.

• 10 avr. 2019 - ref : 10499

  Trafic d’influence et corruption passive

  avaient également relevé divers voyages, la mise à disposition d’un appartement, des honoraires non causés...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  trafic d’influence, corruption passive, corruption active, complices, receleurs, éléments constitutifs

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  des salariés ; les modalités de prise en charge par l’employeur des frais de voyage, de nourriture et, le cas...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

VOYAGE : Établissements de santé

• 22 févr. 2019 - ref : 9094

  Indemnité de cherté de vie

  consécutifs  ; la prise en charge du voyage vers le département dont il est originaire ;... sans interruption, aux agents concernés de bénéficier de la prise en charge de leur voyage aller-retour... relatif,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, congé bonifié, cherté de vie, DOM

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  du voyage est imputée sur la durée du congé et les frais du voyage pour le fonctionnaire, son conjoint...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 9 nov. 2015 - ref : 8087

  Les recours contre les sanctions disciplinaires

  des états de frais de voyage et de repas mensongers afin d’obtenir le remboursement de diverses sommes....

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  recours contre une sanction disciplinaire, sanction disciplinaire, conseil de prud’hommes, annulation de la sanction

• 9 mars 2018 - ref : 4737

  Les vaccinations obligatoires imposées à l’ensemble de la population

  de santé. Les vaccinations pour les voyages qui relèvent du règlement sanitaire international...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vaccination obligatoire, protection de la santé

• 13 janv. 2016 - ref : 9072

  Indemnités des agents participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement

  164,00 €/projet Visites de terrain et voyages d’études 82,00 €/journée encadrée Variations...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  activités de formation, activités de recrutement, indemnités

VOYAGE : Ressources humaines

• 22 févr. 2019 - ref : 9094

  Indemnité de cherté de vie

  consécutifs  ; la prise en charge du voyage vers le département dont il est originaire ;... sans interruption, aux agents concernés de bénéficier de la prise en charge de leur voyage aller-retour... relatif,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, congé bonifié, cherté de vie, DOM

• 11 janv. 2019 - ref : 5890

  Congés bonifiés

  des frais de voyage L’agent bénéficie de la prise en charge en totalité des frais engagés pour se rendre... indifféremment la voie aérienne ou maritime. Les frais de voyage des membres de la famille de l’agent......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congés bonifiés, congés annuels, département d’outre-mer, indemnité de cherté de vie, compte épargne temps

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  du voyage est imputée sur la durée du congé et les frais du voyage pour le fonctionnaire, son conjoint...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 5 févr. 2014 - ref : 5677

  Comprendre la problématique des risques psychosociaux (RPS) dans les collectivités

  voyage aux confins des textes et des maux (2012) www.sante.gouv.fr  : site du ministère...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  stress, risques psychosociaux, burn-out, dépression

• 24 juin 2019 - ref : sl9423963

  Les congés annuels et les congés bonifiés

  en charge par la collectivité des frais de voyage aller-retour et d'un supplément de rémunération... d'outre-mer n'étaient reliés que par voie maritime. Les temps de voyage aller-retour justifiaient pleinement... de...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 24 juin 2019 - ref : sl9423963

  Les autorisations spéciales d'absence

  une indemnité de session ; une indemnité de frais de voyage sur présentation... que l'indemnité de session, de frais de voyage et journalière ; si le traitement...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 17 avr. 2019 - ref : 8768

  Responsabilité pénale des agents

  l’a informée de l’évolution de commandes. Il a aussi bénéficié de voyage de la part de cette société...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  responsabilité pénale, infraction, corruption, faute personnelle

• 24 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 26 juil. 2017 - ref : 8854

  Assistants des hôpitaux

  du voyage par avion en classe économique. Conditions d’emploi Détermination des obligations Durée...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant des hôpitaux, contrat, chef de pôle, engagement de service public

VOYAGE : Administration locale

• 3 avr. 2019 - ref : 8943

  Les obligations des gens du voyage

  Critères d’identification des gens du voyage Les personnes dites « gens du voyage »,... traditionnel est constitué de résidences mobiles. Entrent dans la catégorie juridique des gens du voyage... abrogée)...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  Tsiganes, gens du voyage, caravane, résidence mobile, commune de rattachement

• 26 févr. 2014 - ref : 6714

  L’organisation administrative d’un voyage scolaire

  de la direction, le CA est compétent pour donner son accord de principe à la programmation d’un voyage... d’établissement dispose du pouvoir d’apprécier l’intérêt pédagogique du voyage et les conditions matérielles......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports

• 9 sept. 2016 - ref : 9450

  Réaliser une aire d’accueil des gens du voyage

  familiaux locatifs destinés à l’habitat des gens du voyage peut également être encadrée. En vue... l’accueil des gens du voyage sur le territoire communal. Ainsi, dès lors qu’une commune remplit... de passage des...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  gens du voyage, aire d’accueil, EPCI, schéma départemental, aire de grand passage, autorisation d’urbanisme

• 3 avr. 2019 - ref : 1871

  Le stationnement illégal des gens du voyage

  toutes les communes ont l’obligation d’accueillir les gens du voyage dans des conditions décentes, mais en pratique... des gens du voyage – qui sont chargées de mettre à la disposition des voyageurs une aire d’accueil...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  aire d’accueil, caravanes, concours de la force publique, gens du voyage, obligation communale d’accueil, résidences mobiles

• 24 avr. 2014 - ref : 3046

  L’organisation administrative d’un voyage scolaire

  d’un voyage et à ses modalités de financement, mais c’est le chef d’établissement qui donne son autorisation... d’établissement dispose du pouvoir d’apprécier l’intérêt pédagogique du voyage et les conditions matérielles......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports

• ref : dtou8212

  Inauguration d’une aire d’accueil pour les gens du voyage

  Gens du voyage...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  Mode de vie, itinérance, législation, loi Besson, État, intercommunalité

• 3 avr. 2019 - ref : 8941

  Les aires d’accueil des gens du voyage

  et de l’habitation s’appliquent. Les aires d’accueil des gens du voyage se situent obligatoirement dans les zones... d’aires d’accueil des gens du voyage a modifié les conditions de versement de ces aides... pour...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  aire d’accueil, gens du voyage, grand passage, schéma départemental

• 17 sept. 2015 - ref : 8942

  Les gens du voyage et les obligations communales

  Schémas départementaux Le schéma départemental d’accueil des gens du voyage vise à créer... intercommunale ; la commune transfère sa compétence en matière de stationnement des gens du voyage... ou qui ne participent...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  gens du voyage, aire d’accueil, schéma départemental

• ref : dtou5061

  Projet de voyage scolaire

  Cet outil présente un document type de projet de voyage scolaire. ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  voyage scolaire, encadrement, budget prévisionnel