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Gérer vos opérations de travaux

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FICHE
3108

Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les renseignements sur les réseaux
Mise à jour 29 sept. 2021 #Réseaux de fluides  #Risque technologique et industriel  #Marché de travaux  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
Cette fiche a fait l’objet d’une actualisation suite à la mise à jour de certains de ses outils.

FICHE
3114

Faire une déclaration préalable de travaux
Mise à jour 29 sept. 2021 #Déclaration préalable  #Marché de travaux  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
Cette fiche a été actualisée suite à la décision de l’État de déployer une plateforme électronique appelée « Plat'AU », permettant de faire communiquer et de coordonner les systèmes d'information des collectivités avec ceux de l'ensemble des acteurs impliqués dans l'instruction des actes d'urbanisme.

FICHE
3142

Passer un accord-cadre à marchés subséquents
Mise à jour 29 sept. 2021 #Marché de travaux  #Accord cadre  #Passation des marchés et choix des procédures 
À partir du 1er janvier 2022, la possibilité de recourir aux accords-cadres sans montant maximum est supprimée et il sera donc obligatoire de définir dans l’avis d’appel à la concurrence la quantité ou la valeur maximale des travaux qui pourront être commandés en exécution de l’accord-cadre (D. n° 2021-1111 du 23 août 2021).

FICHE
3143

Passer un accord-cadre à bons de commande
Mise à jour 29 sept. 2021 #Marché à bons de commande  #Marché de travaux  #Passation des marchés et choix des procédures 
À partir du 1er janvier 2022, la possibilité de recourir aux accords-cadres sans montant maximum est supprimée et il sera donc obligatoire de définir dans l’avis d’appel à la concurrence la quantité ou la valeur maximale des travaux qui pourront être commandés en exécution de l’accord-cadre (D. n° 2021-1111 du 23 août 2021).

FICHE
3155

Effectuer la déclaration d’ouverture de chantier
Mise à jour 29 sept. 2021 #Chantier  #Exécution technique du marché  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
3170

Implanter les grues
Mise à jour 29 sept. 2021 #Exécution technique du marché  #Marché de travaux  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
3196

Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux
Mise à jour 29 sept. 2021 #Achèvement des travaux  #Marché de travaux  #Exécution et réglement financier de l'opération 
L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
10919

Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques
Mise à jour 29 sept. 2021 #Chantier  #Déclaration préalable  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
11241

Effectuer la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)
Mise à jour 29 sept. 2021 #Guichet unique  #Réseaux de fluides  #Déclaration préalable  #Marché de travaux  #Équipe de travaux  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
Plusieurs outils associés à cette fiche ont fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
13465

Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à mettre en œuvre pour les poursuivre ?
Mise à jour 29 sept. 2021 #Chantier  #Risque sanitaire  #Interruption des travaux  #Coordonnateur SPS  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour conséquente suite à la parution d’une nouvelle version du Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de Covid-19 rédigé par l’OPPBTP.

FICHE
3201

Rémunérer le maître d’œuvre
Mise à jour 27 juil. 2021 #Gestion du paiement du marché  #Maître d'œuvre  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Depuis le 1er janvier 2020, la facturation électronique est devenue obligatoire pour toutes les entreprises, y compris celles de moins de 10 salariés. L’utilisation du portail public Chorus Pro est exclusive de tout autre mode de transmission. Toutefois, à titre de tolérance, le ministère de l’Économie et des Finances a précisé que pendant une période transitoire d’adaptation, les factures papiers pouvaient encore être acceptées.

FICHE
4964

Mettre en œuvre la responsabilité du maître d’œuvre
Mise à jour 27 juil. 2021 #Responsabilité  #Maître d'œuvre  #Contentieux et responsabilité contractuelle 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3203

Solder le marché de maîtrise d’œuvre
Mise à jour 27 juil. 2021 #Gestion du paiement du marché  #Maître d'œuvre  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3205

Rémunérer les bureaux d’études
Mise à jour 27 juil. 2021 #Étude préalable  #Exécution financière du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3206

Rémunérer le coordonnateur OPC
Mise à jour 27 juil. 2021 #Exécution financière du marché  #Coordonnateur OPC  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3207

Rémunérer le coordonnateur santé-sécurité
Mise à jour 27 juil. 2021 #Exécution financière du marché  #Coordonnateur SPS  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3208

Maîtriser le circuit de paiement
Mise à jour 27 juil. 2021 #Gestion du paiement du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3209

Maîtriser les délais de paiement
Mise à jour 27 juil. 2021 #Délai de paiement du marché  #Gestion du paiement du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3210

Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)
Mise à jour 27 juil. 2021 #Marché de travaux  #Choix du prix du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3211

Réviser le prix
Mise à jour 27 juil. 2021 #Marché de travaux  #Révision du prix du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3212

Actualiser le prix
Mise à jour 27 juil. 2021 #Marché de travaux  #Actualisation du prix du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3213

Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial ?
Mise à jour 27 juil. 2021 #Marché de travaux  #Révision du prix du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3215

Gérer le versement et le remboursement de l’avance
Mise à jour 27 juil. 2021 #Avance de paiement du marché  #Gestion du paiement du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3216

Régler les acomptes mensuels
Mise à jour 27 juil. 2021 #Avance de paiement du marché  #Gestion du paiement du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3217

Maîtriser les spécificités du paiement des entreprises groupées
Mise à jour 27 juil. 2021 #Groupement d'entreprises  #Exécution financière du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3218

Régler les sous-traitants
Mise à jour 27 juil. 2021 #Exécution financière du marché  #Sous-traitant  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3219

Faire face au redressement ou liquidation judiciaire d’une entreprise
Mise à jour 27 juil. 2021 #Redressement judiciaire des candidats  #Incident d'exécution  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
0178

Faire établir et accepter le décompte général et définitif (DGD)
Mise à jour 27 juil. 2021 #Réception des travaux  #Marché de travaux  #Exécution et fin des marchés 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3221

Accorder les intérêts moratoires
Mise à jour 27 juil. 2021 #Exécution financière du marché  #Gestion du paiement du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3223

Accorder une indemnité pour imprévision
Mise à jour 27 juil. 2021 #Indemnisation  #Risque lié aux marchés publics  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).