Audition des futurs époux
Audition des futurs époux dans l'actualité
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Article
Préserver la santé auditive des jeunes
Un jeune sur deux serait concerné par des troubles de l'audition, selon une enquête menée à l'occasion de la Journée nationale de l'audition. -
Article
Alerte sur les risques auditifs encourus par les jeunes
L’association de la Journée Nationale de l’Audition (JNA) milite pour la prévention des risques auditifs auxquels s’exposent les jeunes. -
Article
Audit en hygiène hospitalière
Dans le cadre de l'évaluation du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013, la Direction générale de l'offre de soins… -
Article
Audit interne à l'Éducation nationale
Un décret paru au BO du 26 avril 2012 précise le champ d'intervention du contrôle et de l'audit internes qui vont…
Audition des futurs époux dans les ressources documentaires
Organiser et procéder à l’audition des futurs époux
07/03/2011
Convocation des futurs époux à l’audition commune ou séparée envoyée…
05/05/2014
Procès-verbal d’audition des futurs époux
07/03/2011
Rapport de non-audition des futurs époux
05/05/2014
Procéder à l’audition des futurs époux dont l’un au moins…
05/05/2014
Convocation des futurs époux à l’audition commune ou séparée remise…
05/05/2014
Attestation d’audition des futurs époux
07/03/2011
Compte rendu d’audition lorsque l’un au moins des futurs époux…
05/05/2014
Vérifier le justificatif d’état civil des futurs époux
19/11/2015
Vérifier l’identité des futurs époux
08/05/2014
Acte de mariage où l’un des futurs époux est un…
05/05/2014
Note d’information pour la constitution du dossier de mariage à…
05/05/2014
Demande d’audition à l’officier d’état civil consulaire avant publication des…
05/05/2014
Lettre de l’officier d’état civil pour informer les futurs époux…
05/05/2014
Lettre recommandée informant les futurs époux de la saisine du…
15/04/2021
Une offre pour chaque métier
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