Cnracl
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Cnracl : Collectivités territoriales
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Calculer le salaire en cas de congé maladie | ref : 3761
CNRACL... en congé de maladie Fonctionnaire affilié au régime spécial (CNRACL) Fonctionnaire... de sa rémunération de votre part. En revanche, pour les agents fonctionnaires CNRACL, si vous ne vous êtes...
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Connaître les principes généraux en matière de retraite | ref : 3765
les fonctionnaires de la fonction publique territoriale qui relèvent du régime de la CNRACL (Caisse nationale... la nature de l’emploi ; la durée d’assurance tous régimes confondus (CNRACL, assurance retraite, MSA... par la CNRACL, la condition des quinze ans de services dans la fonction publique est supprimée. La durée... mais doit porter sur l’ensemble des services. La CNRACL établit un devis et le fonctionnaire dispose d’un an...
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Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires | ref : 3762
(titulaire, non titulaire, stagiaire) et régime de cotisation (CNRACL, IRCANTEC) Nature et montant...
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Cnracl : Action Sociale
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L’action sociale des autres régimes de sécurité sociale et caisses de retraite | ref : 4946
territoriale (agents des collectivités et hospitaliers), géré par la CNRACL, propose une action sociale... référencés par la CNRACL (CCAS et associations) ; l’amélioration de l’habitat est mise en place... par des organismes conventionnés CNRACL ; les aides à la vie quotidienne sont délivrées sous forme... ainsi que leurs coordonnées Internet. Bibliographie Guide FAS 2012 de la CNRACL : ce guide présente l’ensemble des aides... mises en place en 2012 par le Fonds d’action sociale de la CNRACL. Il est structuré...
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Le principe de la rémunération | ref : sl2248388
Ce mode de rémunération concerne tous les agents publics affiliés ou non à la CNRACL employés par un CCAS...
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Les éléments obligatoires de rémunération | ref : sl2248396
, elle est exclue de l'assiette des cotisations et contributions dues à la CNRACL et donc de l'assiette...
Cnracl
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Cnracl
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Cnracl : RH publiques
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Comment valider ses services antérieurs pour la CNRACL ? | ref : sl2212594
au titre de leur pension de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL...'est la date de leur affiliation à la CNRACL qui sera retenue pour faire courir le délai de deux ans... gestionnaire, l'imprimé F2089 de la CNRACL, disponible auprès de la collectivité employeur. En cas de désaccord... des éléments d'identification de l'agent. Celle-ci doit arriver à la CNRACL dans un délai de deux mois.... La constitution du dossier Une fois la demande de l'agent enregistrée, la CNRACL demande...
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Comment gérer un congé de longue maladie pour les fonctionnaires affiliés à la CNRACL ? | ref : sl2212262
Pour les fonctionnaires et fonctionnaires stagiaires non affiliés à la CNRACL...
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Comment gérer un congé de longue durée pour les fonctionnaires affiliés à la CNRACL ? | ref : sl2212266
Pour les fonctionnaires et fonctionnaires stagiaires non affiliés à la CNRACL...
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Cnracl : Santé
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Les décisions d’autorisation d’absence syndicale accordées en application de l’article 15 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 | ref : dtou3107
) ainsi que la participation aux CAPD, commission de réforme, réunions d’organismes de la CNRACL, réunions ANFH et CGOS...
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La gestion du congé maternité | ref : 3627
de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), ainsi que pour l’attribution de la prime de service... CNRACL : caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales RTT : réduction du temps...
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Le droit à la rémunération | ref : 3466
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) ; du régime additionnel... Abréviations et acronymes CNAV : caisse nationale d’assurance vieillesse CNRACL : caisse nationale...
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Cnracl : News
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Cotisation CNRACL | ref : article_75821
CNRACL...L'augmentation de la cotisation due à la CNRACL par les employeurs augmentera de 1... de rémunération. - L'augmentation de la cotisation due à la CNRACL par les employeurs...
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Modification du taux de cotisation CNRACL sur la NBI | ref : article_59140
CNRACL... février 2011. Ce texte aligne le taux de la cotisation salariale CNRACL (retenue) applicable...
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CNRACL : nouvelles modalités de versement des cotisations | ref : article_12172
CNRACL...,85 % à 8,12 %. Ce taux acquitté par les agents de la CNRACL s'aligne progressivement...
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Cnracl : Forum
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REMUNERATION – COTISATION | ref :
Bonjour à tous, Un agent affilié à la CNRACL placé en congé longue maladie plein... Pour un agent CNRACL en maladie... : - Pendant le plein traitement : toutes les cotisations sont dûes (URSSAF, CNRACL, CSG, CRDS...) La garantie statutaire ne.... Les autres cotisations (CNRACL, CSG, CRDS ...) sont dûes sur le demi-traitement....
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REMUNERATION - COTISATION | ref :
Bonjour à tous, Un agent affilié à la CNRACL placé en congé longue maladie plein...
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Stagiairisation agents à temps non complet loi du 12 mars 2012 | ref :
de contractuels y compris les agents à temps non complet. (article 25 loi). Jusqu'alors, la CNRACL dans la FPH... interdisait de stagiairiser un agent à temps non complet. La CNRACL valide t elle désormais...