Cnracl

  • Cnracl : Collectivités territoriales

  • Calculer le salaire en cas de congé maladie | ref : 3761

    CNRACL... en congé de maladie     Fonctionnaire affilié au régime spécial (CNRACL) Fonctionnaire... de sa rémunération de votre part. En revanche, pour les agents fonctionnaires CNRACL, si vous ne vous êtes...

  • Connaître les principes généraux en matière de retraite | ref : 3765

    les fonctionnaires de la fonction publique territoriale qui relèvent du régime de la CNRACL (Caisse nationale... la nature de l’emploi ; la durée d’assurance tous régimes confondus (CNRACL, assurance retraite, MSA... par la CNRACL, la condition des quinze ans de services dans la fonction publique est supprimée. La durée... mais doit porter sur l’ensemble des services. La CNRACL établit un devis et le fonctionnaire dispose d’un an...

  • Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires | ref : 3762

    (titulaire, non titulaire, stagiaire) et régime de cotisation (CNRACL, IRCANTEC) Nature et montant...

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  • Cnracl : Action Sociale

  • L’action sociale des autres régimes de sécurité sociale et caisses de retraite | ref : 4946

    territoriale (agents des collectivités et hospitaliers), géré par la CNRACL, propose une action sociale... référencés par la CNRACL (CCAS et associations) ; l’amélioration de l’habitat est mise en place... par des organismes conventionnés CNRACL ; les aides à la vie quotidienne sont délivrées sous forme... ainsi que leurs coordonnées Internet. Bibliographie Guide FAS 2012 de la CNRACL : ce guide présente l’ensemble des aides... mises en place en 2012 par le Fonds d’action sociale de la CNRACL. Il est structuré...

  • Le principe de la rémunération | ref : sl2248388

    Ce mode de rémunération concerne tous les agents publics affiliés ou non à la CNRACL employés par un CCAS...

  • Les éléments obligatoires de rémunération | ref : sl2248396

    , elle est exclue de l'assiette des cotisations et contributions dues à la CNRACL et donc de l'assiette...

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  • Cnracl

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  • Cnracl : RH publiques

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  • Cnracl : Santé

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  • Cnracl : News

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  • Cnracl : Forum

  • REMUNERATION – COTISATION | ref :

    Bonjour à tous, Un agent affilié à la CNRACL placé en congé longue maladie plein... Pour un agent CNRACL en maladie... : - Pendant le plein traitement : toutes les cotisations sont dûes (URSSAF, CNRACL, CSG, CRDS...) La garantie statutaire ne.... Les autres cotisations (CNRACL, CSG, CRDS ...) sont dûes sur le demi-traitement....

  • REMUNERATION - COTISATION | ref :

    Bonjour à tous, Un agent affilié à la CNRACL placé en congé longue maladie plein...

  • Stagiairisation agents à temps non complet loi du 12 mars 2012 | ref :

    de contractuels y compris les agents à temps non complet. (article 25 loi). Jusqu'alors, la CNRACL dans la FPH... interdisait de stagiairiser un agent à temps non complet. La CNRACL valide t elle désormais...

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