Pollution de l’air : un guide du Cerema destiné aux collectivités territoriales

Publié le 18 juillet 2023 à 10h00 - par

Le Cerema présente les leviers d’action pour contribuer à l’amélioration de la qualité de l’air dans les territoires.

Pollution de l’air : un guide du Cerema destiné aux collectivités territoriales
© Par Nady - stock.adobe.com

« La pollution de l’air. Un fléau invisible mais réel », c’est le titre du guide publié fin juin par le Cerema, dans sa collection « Les essentiels ». Établissement public sous la tutelle du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, le Cerema y rappelle les enjeux en matière de qualité de l’air et présente les actions qui permettent aux collectivités d’agir sur la qualité de l’air. « Cet Essentiel s’adresse aux élus et à leurs équipes, notamment les techniciens, des collectivités de toutes tailles. L’objectif est de permettre une approche des enjeux, des différents types de polluants concernés et des actions à mener afin d’avoir une vision globale de la question, car il s’agit d’une thématique assez technique et pas si accessible pour des non-initiés », confirme l’une des trois auteurs, Karine Muller-Perriand, directrice de projet Air, Bruit et approche systémique.

Classée cancérigène par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), la pollution de l’air extérieur représente la troisième cause de mortalité en France, après le tabac et l’alcool, rappelle le Cerema. Pour lutter contre ce fléau, l’Union européenne fixera un cadre plus contraignant concernant la concentration de polluants atmosphériques d’ici 2030. Les collectivités territoriales doivent donc anticiper et mettre en œuvre des actions visant à garantir un air plus sain pour l’ensemble des citoyens : réduire des émissions de polluants liées aux mobilités, aux équipements de chauffage, aux activités industrielles et agricoles devient indispensable, insiste le Cerema. Agir pour une meilleure qualité de l’air aujourd’hui, c’est aussi limiter les effets négatifs du changement climatique à plus long terme. Cet Essentiel propose des leviers pour permettre aux collectivités de « devenir les acteurs incontournables de ces transitions. »

Comment améliorer efficacement la qualité de l’air ? Le Cerema suggère aux collectivités une démarche en quatre étapes. Dans l’ordre :

  • Connaître la qualité de l’air sur son territoire. Étape préalable essentielle à l’action, le diagnostic donne une vision spatialisée et objective des niveaux de polluants en lien avec les sources d’émissions croisées avec la localisation des populations, qui permet d’identifier les enjeux du territoire.
  • Planifier l’organisation du territoire en intégrant la qualité de l’air et la santé. La qualité de l’air doit être intégrée très tôt dans la décision publique ou dans la vie d’un projet pour aider les élus et décideurs à faire les bons choix, notamment dans le cadre des documents d’urbanisme.
  • Structurer une gouvernance en faveur de la qualité de l’air. Le portage politique et la constitution d’équipes dédiées sont des facteurs préalables à l’action. Cette gouvernance renforcée doit rechercher une synergie entre les politiques climatique, énergétique et d’amélioration de la qualité de l’air. Le niveau intercommunal est pertinent pour mener à bien une approche transversale ambitieuse, ajoute le Cerema.
  • Sensibiliser, mobiliser et associer. La sensibilisation a toute sa place dans les plans d’action visant à améliorer la qualité de l’air sur les territoires. Tous les acteurs sont concernés : l’État, les collectivités, les industriels et les entreprises, les associations et les citoyens, chacun pouvant agir à son niveau afin de réduire les émissions de polluants.

De nombreuses initiatives existent dans les collectivités et doivent être valorisées, selon le Cerema. Le guide en recense plusieurs :

  • opération « Dimanche sans voitures », à Paris ;
  • rues scolaires, à Lille, où l’accès des véhicules motorisés est interdit aux heures d’arrivée et de sortie des élèves ;
  • prolongation, par la communauté de communes du Grésivaudan (Isère), du fonds air-bois lancé en 2015 avec le soutien financier de l’Ademe et Grenoble Alpes Métropole. L’aide, d’un montant de 2 000 euros, soumise à des conditions de ressources, a ainsi permis à 1 000 foyers du territoire de renouveler leurs appareils de chauffage au bois peu performants entre  2020 et 2022.

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