Le maire doit prononcer un discours lors de la remise des prix du concours des maisons et balcons fleuris.
Rares sont aujourd’hui les municipalités...
12 mai 2011
20 févr. 2020
Les articles L. 2 et L. 1111-1 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande publique définissent...
10 juin 2021
L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de la stratégie d’achat. Il faut distinguer notamment le prix ferme,...
12 juil. 2021
20 févr. 2020
Il existe différentes manières de calculer un prix de revient. La méthode du coût spécifique intègre dans son calcul toutes les valeurs...
06 oct. 2014
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise d’un prix « Initiatives jeunes » qui récompense des projets innovants à caractère...
05 mars 2012
Le bordereau d’élimination doit être rempli en trois exemplaires (deux pour le service des archives, un à conserver en mairie) et transmis au service...
21 févr. 2020
Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...
22 déc. 2020
Il est important à l’occasion de la transmission du bilan de personnaliser l’envoi par un bordereau plus ou moins détaillé.
Si la transmission...
21 févr. 2020
La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. La crise...
15 janv. 2021
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en...
12 juil. 2021
Le prix est le pilier de la notion de marché de travaux. L’article L. 2 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande...
12 juil. 2021
Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet la livraison de différentes fournitures. Il convient d’indiquer...
25 mars 2021
20 févr. 2020
Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...
18 juin 2021
Cet outil liste les différentes fonctions et usages du bordereau d’envoi.
21 févr. 2020
Pour que l’offre économiquement la plus avantageuse soit retenue conformément à l’article L.2152-7 du Code de la commande publique, une analyse pertinente...
27 avr. 2020
14 nov. 2019
Le Prix TERRITORIA permet de mettre en lumière des initiatives locales exceptionnelles. Cette année, 220 projets ont été présentés au Jury TERRITORIA. Au regard de la qualité des dossiers, le jury a sélectionné 50 lauréats [...]
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05 juin 2013
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces modifications peuvent avoir un impact [...]
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14 juin 2013
Avant de passer un marché à bons de commande, vous devez construire une annexe de prix listant tous les types de prestations et de produits nécessaires pour répondre aux besoins de votre entité. Découvrez comment concevoir [...]
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