BORDEREAU DE PRIX

BORDEREAU DE PRIX : ressources documentaires

BORDEREAU DE PRIX : Finances et comptabilité

• 11 avr. 2017 - ref : 0461

  TVA immobilière : construction immobilière

  à l’aide d’une série distincte de bordereaux de mandats et de titres ; soit au sein d’un budget... d’imposition de la LASM Elle est constituée par le prix de revient total de l’immeuble. Sont notamment... quelconque...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même

• 25 oct. 2018 - ref : 11312

  La particularité du coefficient de déduction de la TVA

  sur la valeur ajoutée qui a grevé les éléments d’un prix d’une opération imposable est déductible de la taxe... droit à déduction, y compris les subventions directement liées au prix de ces opérations... directement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  taxe sur la valeur ajoutée, droit à déduction, coefficient de déduction, activités assujetties à TVA, secteurs d’activité distincts

• 18 févr. 2013 - ref : 5301

  Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable

  à produire ou à rendre des services donnant lieu à paiement de prix : les services gérés en budget... sous la forme de documents papier (bordereaux, mandats, titres, budgets, décisions modificatives, etc... doit...

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  OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  informatique correspondant au bordereau de mandats envoyé par la collectivité. Un typage correct des mandats... , ou une clause de révision de prix ; les conventions (les conventions de mandat, par exemple) ;...

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  comptable, contrôle, dépense

• 18 févr. 2013 - ref : 5154

  Contrôle hiérarchisé de la dépense

  au comptable ses bordereaux de mandats accompagnés des mandats individuels et des pièces justificatives prévues... , pour les marchés à bons de commande à visa non exhaustif, les services ont tendance à ne pas vérifier les prix...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Comptable, contrôle, dépense, partenarial

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  de travaux ou d’une prestation intellectuelle. La signature du bordereau de mandat vaut justification... des révisions et/ou des actualisations de prix Annexe E. - Énonciations devant figurer sur l’état liquidatif......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

• 23 févr. 2018 - ref : 8889

  Les règles budgétaires et comptables des services départementaux d’incendie et de secours

  des communes et des EPCI ne peut, d’un exercice budgétaire au suivant, augmenter plus que l’indice des prix... de séries distinctes de bordereaux de titres et de mandats retraçant le montant hors taxes des prestations...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  SDIS, instruction M61, établissement public départemental

• 5 déc. 2017 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  un bordereau de versement qui doit préciser : l’intitulé exact de la régie, la date de remise, le nombre... de la prestation obtenue ; le prix unitaire et le nombre d’unités délivrées (en fonction des tarifs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

BORDEREAU DE PRIX : Administration locale

• ref : dtou7535

  Bordereau des prix unitaires

  Bordereau des prix du marché... Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, mise en concurrence, BPU

• 15 juin 2016 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  bordereau de prix... Bordereau des prix du marché... Recenser l’ensemble des besoins auxquels votre marché doit répondre Le bordereau de prix......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, marché à bons de commande, article 77

• ref : dtou264

  Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  Bordereau des prix du marché... annexe prix... Cet exemple d’annexe prix regroupe toutes les pièces et services à fournir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  annexe prix, marché à bons de commande

• 15 juin 2016 - ref : 0077

  Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation

  en vous appuyant sur un bordereau de prix. Ce document liste l’ensemble des prestations du marché et, pour chacune... , leur prix unitaire ou forfaitaire à l’unité ( cf. '>Élaborer un bordereau...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière

• 15 juin 2016 - ref : 0087

  Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents

  bordereau de prix... pour lesquels vous avez établi un bordereau de prix unitaire, à l’exemple des marchés à bons de commande ( cf.   '>dans... les prix, surtout...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE

• 23 juil. 2018 - ref : 0122

  Comment détecter les offres anormalement basses ?

  du bordereau des prix unitaires (BPU), du détail quantitatif estimatif (DQE) et des sous-détails de prix... prix... Choix du prix du marché... aux obligations contractuelles...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles

• 6 janv. 2012 - ref : 3758

  Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale

   : bordereau de prix unitaire CCAP  : cahiers des clauses administratives particulières DQE... type de commande, bon de commande fictif qui regroupe tous les articles les plus demandés (bordereau......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres

• 21 avr. 2016 - ref : 9688

  La dématérialisation des pièces comptables et justificatives

  d’engagement, bordereau des prix unitaires, cahier des clauses administratives et particulières…), les pièces... bordereaux de mandats et de titres ; mandats et titres ; pièces justificatives...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, flux

• 21 nov. 2013 - ref : 0693

  Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges

  figurant au bordereau des prix unitaires (BPU), le fournisseur devra également proposer une remise... difficile du point de vue juridique. Ainsi, si entre le listing du bordereau des prix...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fournitures scolaires, régie d’avances, CMP (Code des Marchés Publics)

BORDEREAU DE PRIX : Action sociale et solidaire

• 21 avr. 2012 - ref : 4218

  Les divers modes d’organisation de la blanchisserie

  d’un bordereau de livraison est indispensable car la lingère ne dispose pas forcément d’un ordinateur pour suivre... annuel consacré au linge. Les prix obtenus tiennent compte du nombre de livraisons par semaine......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marche en avant, pré-tri, dotation, traçabilité, flux tendu

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  techniques particulières (CCTP), ou générales (CCTG) ; du bordereau des prix. Répondre... QUAND ? Vos dates d’intervention. COMBIEN ? Vos prix. AVEC QUI ? Vos équipes...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

BORDEREAU DE PRIX : Marchés publics

• ref : dtou5356

  Exemple de bordereau de prix

  bordereau de prix pour le nettoyage... Ce modèle de bordereau de prix concerne le nettoyage des sols d’un bâtiment. Il définit le prix...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  nettoyage, produit d’entretien, bordereau de prix pour le nettoyage

• ref : dtou4416

  Extrait de bordereau de prix

  bordereau de prix... Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, marché de prestations d’intérim, prestations d’intérim

• 15 juin 2016 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  bordereau de prix... Bordereau des prix du marché... Recenser l’ensemble des besoins auxquels votre marché doit répondre Le bordereau de prix......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, marché à bons de commande, article 77

• ref : dtou365

  Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à disposition d’un opérateur projectionniste

  bordereau des prix unitaires... Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle... pour l’élaboration du bordereau des...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau des prix unitaires, modèle, forfait, prix

• 25 sept. 2017 - ref : 9537

  La forme des prix dans les marchés publics

  à la comparaison des montants totaux des bordereaux des prix unitaires (qui précisent les prix applicables... avant l’attribution. Le bordereau de prix, dans le cas...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  prix unitaire, prix forfaitaire, prix mixte, sujétions imprévues, clauses incitatives

• 28 juin 2017 - ref : 3133

  Rédiger les pièces de prix

  à réaliser. Les bordereaux de prix unitaire remis par chaque candidat seront comparés en phase d’analyse... prix unitaire... prix forfaitaire... révision du prix......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  prix unitaire, prix forfaitaire, BPU, DPGF, révision du prix, actualisation du prix

• 25 mai 2016 - ref : 0079

  CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

  ) ; le bordereau des prix unitaires (BPU) ( cf. '>Modèle de bordereau des prix unitaires ) : il indique... ( cf. '>Établir un bordereau des prix...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire

• 22 nov. 2018 - ref : 3213

  Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial ?

  à ceux du marché seront exécutés, il sera fait application des prix du bordereau du marché. Dans le cas contraire... Prix... Révision du prix du marché... Déterminer si l’entrepreneur...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  Prix, nouveau, travaux supplémentaires

• ref : dtou264

  Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  Bordereau des prix du marché... annexe prix... Cet exemple d’annexe prix regroupe toutes les pièces et services à fournir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  annexe prix, marché à bons de commande

BORDEREAU DE PRIX : Établissements de santé

• 23 mars 2016 - ref : 5049

  La procédure d’accès au dossier médical

  . Tenez à jour un bordereau retraçant l’ensemble des demandes d’accès et la réponse apportée... du dossier médical. Peut-on prévoir un prix forfaitaire de facturation des frais de reproduction... et d’envoi...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dossier médical, accès, demande d’accès, formulaire d’accès au dossier médical, données personnelles de santé, copies