BORDEREAU DE PRIX

BORDEREAU DE PRIX : ressources documentaires

BORDEREAU DE PRIX : Finances et comptabilité

• 11 oct. 2019 - ref : 13263

  Les pièces justificatives de dépense en comptabilité publique

  /ou des actualisations de prix » ; Annexe F « Mentions relatives à l’affacturage » ;... contenu dans un bordereau signé, alors il n’est pas nécessaire de signer ladite pièce... , attendu...

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  Dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, mandats

• 11 avr. 2017 - ref : 0461

  TVA immobilière : construction immobilière

  à l’aide d’une série distincte de bordereaux de mandats et de titres ; soit au sein d’un budget... d’imposition de la LASM Elle est constituée par le prix de revient total de l’immeuble. Sont notamment... quelconque...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même

• 25 oct. 2018 - ref : 11312

  La particularité du coefficient de déduction de la TVA

  sur la valeur ajoutée qui a grevé les éléments d’un prix d’une opération imposable est déductible de la taxe... droit à déduction, y compris les subventions directement liées au prix de ces opérations... directement...

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  taxe sur la valeur ajoutée, droit à déduction, coefficient de déduction, activités assujetties à TVA, secteurs d’activité distincts

• 18 déc. 2018 - ref : 5154

  Contrôle hiérarchisé de la dépense

  au comptable ses bordereaux de mandats accompagnés des mandats individuels et des pièces justificatives prévues... fonctionnalité : le guichet XML. Ce guichet, lors du transfert ou du transport du bordereau de mandats...

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  Comptable, contrôle, dépense, partenarial

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  informatique correspondant au bordereau de mandats envoyé par la collectivité. Un typage correct des mandats... , ou une clause de révision de prix ; les conventions (les conventions de mandat, par exemple) ;...

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  comptable, contrôle, dépense

• 27 mai 2019 - ref : 5111

  La liquidation

  de travaux ou d’une prestation intellectuelle. La signature du bordereau de mandat vaut justification... sur l’état liquidatif des révisions et/ou des actualisations de prix Annexe E. - Énonciations... devant...

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  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

• 20 déc. 2018 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  sur son compte Banque de France : le régisseur doit établir un bordereau de versement... de la prestation obtenue ; le prix unitaire et le nombre d’unités délivrées (en fonction des tarifs...

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  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

BORDEREAU DE PRIX : Santé et sécurité au travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

BORDEREAU DE PRIX : Santé

• 11 nov. 2019 - ref : sl2963236

  Contrôler les aspects financiers des marchés publics

  Quels sont les principes directeurs régissant le prix du marché ? Le critère... prix du marché contribue à l’efficacité de la commande publique et à la bonne utilisation des deniers... publics. Deux principes...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 11 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Documents constitutifs du marché public

  du bordereau de prix ; de l’avant-métré ;... , pour les deux parties, de se mettre d’accord sur cet ordre de priorité ; 6° le prix... ou les...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 11 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  à prix unitaires pour lequel un bordereau des prix unitaires a été régulièrement complété et signé... le cas des consultations pour lesquelles le bordereau des prix unitaires...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 11 nov. 2019 - ref : sl2963142

  Le recours aux avenants

  être différentes de celles prévues au marché initial. En outre, elles doivent correspondre au bordereau des prix... prévu par le marché, la poursuite de l’exécution des prestations est subordonnée, que les prix...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 11 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Titre IV : Exécution des marchés (articles 86 à 118)

  par la mise en œuvre d’une clause de variation de prix. III. - Le marché peut prévoir... . Si le marché comporte une clause de variation des prix en raison de l’évolution des conditions...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 11 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  ), pouvoir justifier que le prix qu’elles proposent a été effectivement déterminé en prenant en compte... , pour déterminer le prix proposé, d’un avantage découlant des ressources ou des moyens qui leur sont attribués...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 11 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  à passer au cours d’une période donnée, notamment en ce qui concerne les prix et, le cas échéant... du prix en contrepartie d’une prestation. Même en l’absence de versement direct d’un prix par le pouvoir......

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 11 nov. 2019 - ref : sl2963142

  Maîtriser l’exécution du marché public

  à sa charge (au prix convenu initialement) ; il devra, en outre, délivrer toutes les attestations nécessaires... de variation des prix ; les capacités professionnelles et financières...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 11 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

BORDEREAU DE PRIX : Action sociale et solidaire

• 21 avr. 2012 - ref : 4218

  Les divers modes d’organisation de la blanchisserie

  d’un bordereau de livraison est indispensable car la lingère ne dispose pas forcément d’un ordinateur pour suivre... annuel consacré au linge. Les prix obtenus tiennent compte du nombre de livraisons par semaine......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marche en avant, pré-tri, dotation, traçabilité, flux tendu

• 26 juin 2019 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  (CCTP), ou générales (CCTG) ; du bordereau des prix. Répondre aux appels à projets... QUAND ? Vos dates d’intervention. COMBIEN ? Vos prix. AVEC QUI ? Vos équipes...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

BORDEREAU DE PRIX : Marchés publics

• ref : dtou5356

  Exemple de bordereau de prix

  bordereau de prix pour le nettoyage... Ce modèle de bordereau de prix concerne le nettoyage des sols d’un bâtiment. Il définit le prix...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  nettoyage, produit d’entretien, bordereau de prix pour le nettoyage

• ref : dtou4416

  Extrait de bordereau de prix

  bordereau de prix... Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, marché de prestations d’intérim, prestations d’intérim

• ref : dtou365

  Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à disposition d’un opérateur projectionniste

  bordereau des prix unitaires... Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle... pour l’élaboration du bordereau des...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau des prix unitaires, modèle, forfait, prix

• 18 févr. 2019 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un accord-cadre à bons de commande

  bordereau de prix... Bordereau des prix du marché... Recenser l’ensemble des besoins auxquels votre marché doit répondre Le bordereau de prix... ( cf.  '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, accord-cadre à bons de commande, article R. 2162-2 du Code de la commande publique

• 19 mars 2019 - ref : 9537

  La forme des prix dans les marchés publics

  des bordereaux des prix unitaires (qui précisent les prix applicables aux éléments d’ouvrage ou aux unités... étant contractuels, les erreurs de calcul doivent être détectées avant l’attribution. Le...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  prix unitaire, prix forfaitaire, prix mixte, sujétions imprévues, clauses incitatives

• 6 mars 2019 - ref : 3133

  Rédiger les pièces de prix

  à réaliser. Les bordereaux de prix unitaire remis par chaque candidat seront comparés en phase d’analyse... prix unitaire... prix forfaitaire... révision du prix......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  prix unitaire, prix forfaitaire, BPU, DPGF, révision du prix, actualisation du prix

• 4 mars 2019 - ref : 0079

  CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

  ) ; le bordereau des prix unitaires (BPU) ( cf. '>Modèle de bordereau des prix unitaires ) : il indique... ( cf. '>Établir un bordereau des prix...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire

• ref : dtou264

  Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  Bordereau des prix du marché... annexe prix... Cet exemple d’annexe prix regroupe toutes les pièces et services à fournir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  annexe prix, marché à bons de commande

• 18 févr. 2019 - ref : 0077

  Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation

  en vous appuyant sur un bordereau de prix. Ce document liste l’ensemble des prestations du marché et, pour chacune... , leur prix unitaire ou forfaitaire à l’unité ( cf. '>Élaborer un bordereau...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière

BORDEREAU DE PRIX : Établissements de santé

• 23 mars 2016 - ref : 5049

  La procédure d’accès au dossier médical

  . Tenez à jour un bordereau retraçant l’ensemble des demandes d’accès et la réponse apportée... du dossier médical. Peut-on prévoir un prix forfaitaire de facturation des frais de reproduction... et d’envoi...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  dossier médical, accès, demande d’accès, formulaire d’accès au dossier médical, données personnelles de santé, copies

BORDEREAU DE PRIX : Ressources humaines

• 11 nov. 2019 - ref : sl9435078

  Cas particuliers

  par les rémunérations portées sur les bordereaux de déclaration aux URSSAF Union...

  RH publiques > Modèles commentés

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl2620009

  Les prestations sociales en faveur de la famille

  , conformément à l’évolution des prix à la consommation hors tabac prévue, pour l’année considérée...

  RH publiques > Protection sociale

• 11 nov. 2019 - ref : sl9435078

  La rémunération

  et celle de l'indice des prix à la consommation (IPC hors tabac en moyenne annuelle) sur la même période...

  RH publiques > Modèles commentés

• 11 nov. 2019 - ref : sl2620009

  Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille

  , conformément à l’évolution des prix à la consommation hors tabac prévue, pour l’année considérée...

  RH publiques > Protection sociale

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl9416702

  Le recrutement

  RH publiques > Modèles commentés

BORDEREAU DE PRIX : Administration locale

• ref : dtou7535

  Bordereau des prix unitaires

  Bordereau des prix du marché... Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  marché public, contrat, mise en concurrence, BPU

• 18 févr. 2019 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un accord-cadre à bons de commande

  bordereau de prix... Bordereau des prix du marché... Recenser l’ensemble des besoins auxquels votre marché doit répondre Le bordereau de prix... ( cf.  '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, accord-cadre à bons de commande, article R. 2162-2 du Code de la commande publique

• ref : dtou264

  Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  Bordereau des prix du marché... annexe prix... Cet exemple d’annexe prix regroupe toutes les pièces et services à fournir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  annexe prix, marché à bons de commande

• 18 févr. 2019 - ref : 0077

  Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation

  en vous appuyant sur un bordereau de prix. Ce document liste l’ensemble des prestations du marché et, pour chacune... , leur prix unitaire ou forfaitaire à l’unité ( cf. '>Élaborer un bordereau...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière

• 25 sept. 2019 - ref : 0087

  Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents

  bordereau de prix... pour lesquels vous avez établi un bordereau de prix unitaire, à l’exemple des accords-cadres à bons de commande ( cf... pour analyser et comparer les prix,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE

• 21 mars 2019 - ref : 0122

  Comment détecter les offres anormalement basses ?

  d’anormalement basse. Indice n° 2 : l’analyse des détails de prix L’analyse du bordereau des prix... prix... Choix du prix du marché... de sous-évaluation des...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles

• 8 juil. 2019 - ref : 3758

  Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale

  de commande fictif qui regroupe tous les articles les plus demandés (bordereau de prix unitaire [BPU... [DQE]). Vous pourrez ainsi comparer les prix des différentes offres sur des bases comparables... et '>...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres

• 18 juin 2019 - ref : 0693

  Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges

  . Il faut veiller à préciser que si l’offre porte sur les prix figurant au bordereau des prix unitaires (BPU... , si entre le listing du bordereau des prix unitaires (BPU)...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  fournitures scolaires, régie d’avances, CMP (Code des Marchés Publics)

• 14 mars 2019 - ref : 0154

  Candidats non retenus : les pièces pouvant être communiquées (nature juridique des pièces, type de documents et de contrats, droit et secret)

  . Le Conseil d’État juge que le bordereau des prix unitaires, le détail quantitatif estimatif du marché... de l'offre de l'attributaire d'un marché  (en l’espèce, le bordereau des prix...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  candidats rejetés, pièces communicables