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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES dans les ressources documentaires

Tableau des principales clauses facultatives du contrat de travail

Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité,...

05 janv. 2021

#contrat de travail #clause

Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de [...]

La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise...

26 août 2021

#AMO #assistant à maîtrise d’ouvrage #propriété intellectuelle #CCAG

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de travaux de [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser...

25 mai 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #travaux #construction écologique

Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire

Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...

11 janv. 2012

#SAP #services à la personne #agrément SAP #agrément Qualité SAP #cahier des charges SAP #cahier des charges Qualité #cahier des charges Qualité SAP #assistance au public fragile #assistance à domicile

Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses [...]

Les clauses d’insertion sociale sont un moyen d’introduire le développement durable dans vos marchés. Comment traduire ces objectifs en termes d’objectifs...

07 mai 2019

#insertion sociale #développement durable #critères de choix #nombre d’heures d’insertion #plan local d'insertion pour l'emploi #PLIE #maison de l'emploi

Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement [...]

Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer...

31 juil. 2020

#marché de maîtrise d’œuvre #tranche ferme #tranche optionnelle #clause #cahier des charges

Cahier des clauses techniques particulières pour l’organisation de classes [...]

Ce cahier des charges est conçu pour répondre aux projets pédagogiques définis dans le projet d’école. Il décrit entre autres les conditions générales...

17 mai 2021

#sorties scolaires #appel d’offres #CCTP #classes de découverte #marché public

Rédiger le cahier des charges pour un site Internet

Premier document contractuel d’un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité...

19 juin 2019

#besoins #propriété intellectuelle #responsabilité #missions #état des lieux

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser...

16 juil. 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #maîtrise d’œuvre #accord-cadre

Déroger aux documents généraux

La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.

Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type....

11 juin 2021

#information #éviction #retenu #candidature #offre

Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers [...]

Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des...

25 mai 2021

#sous-traitance #sous-traitance directe #sous-traitance indirecte #agrément de sous-traitant #clauses

Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales

Les clauses dites « sociales », qui sont insérées par l’acheteur public afin de favoriser l’emploi des publics en difficulté par le titulaire...

28 juin 2017

#clause sociale #insertion

Insérer une clause sociale

La réglementation actuelle des marchés publics permet d’utiliser l’achat public pour participer à la lutte contre les exclusions en autorisant le maître...

14 mars 2019

#clause sociale #insertion

Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

Les clauses sociales, comme les clauses environnementales, sont un moyen d’introduire le développement durable dans vos marchés. Les clauses sociales...

13 mars 2020

#Insertion par l’activité économique #économie sociale et solidaire #insertion

Clauses types de révision pouvant figurer dans un marché de maîtrise d’œuvre

Ces clauses devront figurer, par exemple, au cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du contrat, définissant les modalités pratiques...

27 juil. 2021

#clauses de révision #marché de maîtrise d’œuvre

CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible...

04 mars 2019

#forme des prix #variation des prix #prix unitaire #prix forfaitaire

Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix : [...]

Cet outil propose des définitions de clauses spécifiques à insérer dans un CCAP, à savoir la clause butoir et celle de sauvegarde, et fournit pour chacune...

20 févr. 2020

#clause butoir #clause de sauvegarde #définition

Clauses sociales dans les marchés publics : se faire accompagner par les [...]

Inclure des objectifs sociaux dans un marché public par l’utilisation des clauses sociales est tout à fait possible et souhaitable même si se lancer...

13 mars 2020

#insertion par l’activité économique #handicap #économie sociale et solidaire #facilitateur #gestionnaire de clauses sociales #assistance à la maîtrise d’ouvrage d’insertion #chargé de mission clauses d’insertion #guichet territorial unique et partenarial