Décès d'une personne sans identité
Décès d'une personne sans identité dans l'actualité
-
Article
L'identité numérique certifiée en mairie sera déployée dans 350 communes volontaires
Le ministère de l'Intérieur a lancé la généralisation de la certification de l'identité numérique en mairie. Formées par l'Agence nationale des titres sécurisés, les communes pourront certifier l'identité numérique… -
Article
Une carte d’identité d’élu pour les maires et leurs adjoints
Le gouvernement vient de dévoiler la carte d’identité permettant aux maires et à leurs adjoints d’attester de leur qualité d’élus de la République. -
Article
Utiliser la créativité au service de l'identité territoriale
Le développement des métropoles laisse souvent à part leurs villes périphériques. La culture peut contribuer à créer l'identité de ces territoires et à leur assurer rayonnement et attractivité. -
Article
Canicules : plus du tiers des décès attribuables au réchauffement
Plus du tiers des décès dans le monde dus aux canicules sont directement attribuables au réchauffement climatique, selon une étude publiée lundi 31 mai 2021.
Décès d'une personne sans identité dans les ressources documentaires
Identifier le certificat de décès
02/01/2024
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Comment procéder au relevé d’identité ?
16/07/2023
Attestation de dépôt de demande de carte nationale d’identité permettant…
04/07/2021
Recueil, relevé et contrôle d’identité
27/05/2014
Établir l’acte de décès d’une personne identifiée
13/03/2023
La procédure d’attribution du capital décès
26/09/2022
Établir l’acte de décès d’une personne non identifiée
24/10/2011
Accomplir les formalités postérieures à l’acte de décès
21/03/2022
Police funéraire : certificat et acte de décès
13/11/2022
Délivrer une carte nationale d’identité en mairie
04/07/2021
Les décès sur la voie publique
13/11/2022
Les mentions en marge de l’acte de décès (Mort pour…
10/05/2023
Identité visuelle et charte graphique
16/03/2021
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
18/04/2024
Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...
24/04/2024
Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...
22/04/2024
JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...