Cette grille de sélection des offres, outil de dialogue entre les différents membres du jury de sélection, peut aussi servir de base à la rédaction...
20 févr. 2020
17 févr. 2021
Après l’examen des candidatures se présente la phase d’examen des offres. Il faut alors écarter celles qui ne sont pas conformes aux attentes de la...
19 juin 2019
Cette lettre permettra au maître d’ouvrage qui est face à une offre suspectée d’être anormalement basse, de demander à l’entreprise des précisions sur...
20 nov. 2020
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...
24 juin 2021
Après l’admission des candidatures, vous abordez l’examen des offres mais vous constatez que celles-ci ne sont pas conformes à vos attentes.
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27 juil. 2021
Pour rédiger une offre d’emploi, vous pourrez vous appuyer sur ce modèle librement adaptable.
06 mars 2020
Ce modèle peut vous aider à rédiger la transcription d’un jugement.
07 mai 2020
Dans un contexte d’ouverture de l’accès des entreprises à la commande publique, la candidature constitue davantage une formalité qu’un véritable « filtre »...
16 nov. 2020
15 mars 2012
Lorsque l’on dépasse les seuils définis par le droit des marchés publics, la procédure de droit commun à mettre en œuvre est l’appel d’offres. Il s’agit...
19 juin 2019
Pour que l’offre économiquement la plus avantageuse soit retenue conformément à l’article L.2152-7 du Code de la commande publique, une analyse pertinente...
27 avr. 2020
N’hésitez pas à modifier ou compléter la grille d’analyse selon la diversité des offres qui vous seront remises.
21 févr. 2020
Le maître d’œuvre est le plus souvent choisi à l’issue d’une procédure de concours, dont l’une des caractéristiques essentielles est...
05 juil. 2021
Cette trame d’offre d’emploi de cadre de santé retrace la structure classique d’une offre d’emploi et les principaux items relatifs à la recherche d’un...
20 févr. 2020
Vous avez procédé à l’analyse des offres et choisi le candidat attributaire. Vous avez demandé et reçu les documents exigés par la réglementation. Il...
21 mars 2019
Le déroulement du procès devant le juge administratif obéit à des règles particulières donnant au juge un rôle actif et important, notamment au cours...
11 nov. 2011
Le rapport d’analyse des offres est utilisé pour informer les membres de la commission d’appel d’offres de l’analyse de la candidature et des offres...
25 mars 2021
17 juin 2013
Les erreurs matérielles dans un DCE, les nouvelles informations arrivant à l’acheteur entre la date d’envoi de l’avis de publicité et la date de remise des offres ou les questions posées par les candidats durant cette période peuvent conduire [...]
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27 mai 2013
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16 janv. 2013
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