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Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le…
Compte tenu de l’étroitesse des liens qui unissent le centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) à sa collectivité territoriale de rattachement (ville, agglomération, intercommunalité…), de plus en plus de villes ou…

15/03/2022

#Mutualisation #Stratégie financière
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Mutualiser les ressources pour améliorer la qualité
Dans un contexte obligeant les ESMS à se pencher sur leur économie et sur la pertinence de leurs processus internes, la mutualisation des ressources est devenue une tendance fortement partagée,…

27/05/2018

#ESMS #Mutualisation des ressources #Management #Performance (qualité)
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Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques
Les communes connaissent un éclatement de leur patrimoine, de leur connaissance et des compétences qui en découlent. Cet éclatement accroît les coûts de maintenance, d’entretien, de contrats d’assurances, etc. Au-delà…

14/10/2020

#Mutualisation des ressources #Gestion du patrimoine
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Mutualiser les services ressources
L’étroitesse des liens qui unissent les communes à leur intercommunalité, l’histoire de leur construction comme les évolutions récentes appellent à des hybridations organisationnelles fréquentes. Assez naturellement en matière de mutualisation,…

07/03/2022

#Mutualisation
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La mutualisation des services « supports »
La mutualisation tend à se développer. Les communes et les ensembles intercommunaux organisent de plus en plus la mise en commun de moyens. Cela peut être des moyens financiers, des…

16/11/2018

#Mutualisation des services #Organisation des services
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La mutualisation des services financiers
La mutualisation tend à se développer. Les communes et les ensembles intercommunaux organisent de plus en plus la mise en commun de moyens. Il peut s’agir de moyens financiers, de…

22/03/2023

#Mutualisation des services
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Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
La mutualisation des ressources entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et communes membres se développe de plus en plus, d’où la nécessité de mettre en place des indicateurs capables…

23/05/2017

#Mutualisation des ressources #Mutualisation des services
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Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes
Par ces temps où l’équilibrage des budgets publics requiert imagination et rationalité, la mutualisation de service constitue une voie attractive pour réduire les coûts, tout en maintenant les services rendus…

25/11/2021

#Commune #Mutualisation des services
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La mutualisation des services et des moyens opérationnels
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) développent les formes de mutualisation de services fonctionnels ou de fonctions dites « supports ». La mutualisation des services et des moyens opérationnels tend également…

07/03/2022

#Mutualisation des ressources #Mutualisation des services
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Rédiger le rapport d’activité sur la mutualisation
Le contexte de contrainte budgétaire incite les ensembles intercommunaux et communaux à réfléchir à de nouvelles perspectives en termes d’optimisation des ressources et de maîtrise des dépenses. La mutualisation est…

17/06/2016

#Rapport #Mutualisation
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Mutualiser les moyens du CCAS/CIAS avec la commune ou l’EPCI
Si la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales prévoit le régime de la mutualisation de services entre un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et ses…

11/09/2023

#Politique sociale #Mutualisation des ressources
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Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des…
La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat avait été dressé d’une insuffisante exploitation des possibilités…

07/03/2022

#Coopération locale #Mutualisation des services
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Mutualisation des moyens : les locaux d’enseignement
Dans un contexte de ressources naturelles limitées et de rigueur budgétaire, la mutualisation des moyens apparaît être une solution pour les acteurs publics. Une illustration concrète de cette mutualisation consiste…

03/12/2018

#École #Développement durable #Mutualisation des ressources
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Comment mutualiser la communication dans le cadre intercommunal ?
« Avec l'organisation de 1 254 communautés et métropoles au 1er septembre 2020, rassemblant la quasi-totalité des communes françaises, la généralisation de l'intercommunalité constitue l'une des réformes institutionnelles les plus significatives en…

26/05/2021

#Mutualisation #EPCI
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Engager une démarche progressive de mutualisation des structures d’insertion
S’organiser collectivement pour mieux faire face aux aléas économiques et sociaux et maintenir un service d’insertion de qualité : c’est l’objet de la mutualisation. Face à la baisse des subventions publiques…

17/10/2011

#Mutualisation des services #Organisation des services

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