Ce document recense les missions de contrôle technique complémentaires des missions de base L et S telles que définies à l'article 5-3 de la norme NFP...
20 févr. 2020
Le choix d’une protection balistique doit répondre à certaines caractéristiques pour que l’agent soit protégé correctement. Après un rapide rappel...
20 févr. 2020
Avec le passage à la norme SEPA, la procédure de mise en place des prélèvements change. Désormais, le mandat de prélèvement remplace l’autorisation...
20 févr. 2020
Présentation d’une expérience de construction d’un CHRS qui met l’accent sur l’humanisation de l’accueil et la place de l’usager dans la structure.
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20 févr. 2020
Le décret du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans, puis les modifications...
18 janv. 2018
Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes.
Le droit de l’urbanisme, branche du droit public, est logiquement soumis...
29 sept. 2020
Ce modèle normé d’indicateurs du plan de financement (données de financement) est à joindre au dossier de demande de subvention individuelle par le...
20 févr. 2020
Il n’existe pas de document normé pour cette convention. Elle peut être différente d’un département à l’autre. L’essentiel est d’être en accord avec...
20 févr. 2020
Promulguée le 1er août 2001, la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) est...
01 sept. 2016
La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps pouvoir d’achat...
16 déc. 2019
Les normes établies par l’annexe 8 de la circulaire prennent en compte les différents types de handicap (moteur, visuel, auditif et cognitif) et...
15 juin 2020
La norme ISO 20121 demande que l’organisation évalue ses performances au regard des principes de développement durable qui ont à voir avec : le...
23 juil. 2020
Promulguée le 1er août 2001, la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) est entrée pleinement en application le 1er...
26 mars 2011
La méthode RABC ou Risk Analysis and Biocontamination Control, c’est-à-dire analyse des risques et maîtrise de la biocontamination, est...
05 janv. 2021
Ce tableau compare les trois formes d’étiquetage c’est-à-dire les écolabels, les auto-déclarations environnementales et les écoprofils ou...
20 févr. 2020
Cet outil vous permet de formaliser votre cahier des charges fonctionnel suite à l’analyse effectuée. Il s’inspire de la norme Afnor NF X50-151. Il...
20 févr. 2020
L’ISO 26000, norme de responsabilité sociétale, est un guide pour les organisations désireuses de contribuer au développement durable de la Société....
08 févr. 2018
Ce schéma présente une partie des relations entre les différentes normes rencontrées en droit de l’urbanisme et expose leurs rapports normatifs.
30 sept. 2020
