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ORGANISATION DE TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ORGANISATION DE TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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ORGANISATION DE TRAVAIL dans les ressources documentaires

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Contrat de travail #Temps de travail

Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?

La modulation du temps de travail des salariés est la réponse adaptée à la principale difficulté des services aux personnes à domicile : fixer...

12 avr. 2011

#Organisation des services #Temps de travail

La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de [...]

La création d’un CHSCT dans les établissements hospitaliers ne représente pas une innovation fondamentale mais plutôt une nécessité car le monde...

22 févr. 2022

#CHSCT #Établissement d'hospitalisation public

Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité [...]

Les services aux personnes à domicile sont un secteur d’activité où les accidents du travail et les maladies professionnelles sont nombreux.

...

03 déc. 2014

#Organisation des services #Santé et sécurité au travail

Organiser son service

Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la pierre...

28 mars 2015

#Délégation

Évaluer et prévenir le stress au travail

« 57 % des salariés ont un rythme de travail imposé par une demande extérieure obligeant une réponse immédiate, 36 % ne peuvent faire...

30 mai 2017

#Risque professionnel #Évaluation

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Loi et réglementation #Formation

Exemple de note relative aux modalités d’organisation du temps de travail [...]

La présente délibération définit les nouvelles règles de temps de travail du cycle spécifique de la direction de l’enfance, de l’éducation et des familles...

27 oct. 2022

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

21 sept. 2022

Trame de document de suivi de la démarche de prévention de l’usure [...]

La prévention de l’usure professionnelle passe notamment par des actions en faveur de l’aménagement des postes et de l’amélioration de l’organisation...

25 juil. 2022

#Structure sociale et médico-sociale #Risque professionnel #Management

Charte relative à la prévention du harcèlement et des violences sexistes [...]

Cette charte est un outil pour formaliser votre politique en matière de violences sexistes et sexuelles au travail et en informer l’ensemble de votre...

25 juil. 2022

#Femme #Structure sociale et médico-sociale

Évaluer le travail des animateurs

Garant de la sécurité physique et affective des jeunes dont il a la charge, l’animateur a également un rôle éducatif, à travers les...

14 sept. 2020

#Animateur #Évaluation

Temps de travail

L’article L. 611-2 du Code général de la fonction publique dispose que les collectivités territoriales et les établissements publics ont compétence...

18 oct. 2022

#Droits des fonctionnaires #Temps de travail

Annualisation du temps de travail

Le temps de travail est un sujet sensible, d’actualité, qui donne lieu à de nombreux débats lors desquels sont régulièrement opposés le secteur public...

06 sept. 2022

#Gestion administrative #Temps de travail

Responsabilité contractuelle de l’organisateur : mode d’emploi

L’organisateur d’un accueil de loisirs propose dans son programme une randonnée équestre d’une demi-journée. Une clause du règlement intérieur du centre,...

20 févr. 2020

#Association #Responsabilité

Le rôle des comités techniques d’établissement dans le domaine des [...]

Les comités techniques d’établissement (CTE) sont essentiellement des instances représentatives des personnels non médicaux ;...

20 mai 2015

#CT #Santé et sécurité au travail

Mettre en œuvre la réforme du temps de travail : les bonnes pratiques

La loi n° 2019-829 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, par son article 47, abroge le fondement légal ayant permis...

09 nov. 2022

#Temps de travail #RTT

Le télétravail et le travail à domicile

Le télétravail ou le travail à domicile est une forme d’organisation et/ou de réalisation de travail, qui utilise les nouvelles technologies,...

08 mars 2022

#NTIC #Organisation de travail