Ouvrage de bâtiment
Ouvrage de bâtiment dans l'actualité
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Article
Une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage n’est pas un marché…
Lorsque la réalisation, la réutilisation ou la réhabilitation d'un ouvrage ou d'un ensemble d'ouvrages relèvent simultanément de la compétence de plusieurs maîtres d'ouvrage, ces derniers peuvent… -
Article
L'APMO, une nouvelle association pour défendre la maîtrise d'ouvrage
Inaugurée début juillet 2021, l'Association pour la performance de la maîtrise d'ouvrage (APMO) offrira à ses membres maîtres d'ouvrage l'opportunité de créer des liens et… -
Article
Où en est l'accessibilité des bâtiments publics en France ?
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté… -
Article
Le silence du maître d'ouvrage délégué à la suite des opérations préalables…
En cas de maîtrise d'ouvrage déléguée, lorsque le maître d'ouvrage a manifesté clairement et publiquement son refus de procéder à la réception de l'ouvrage, il ne peut y avoir…
- Article
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Article
16/02/2023 Développement durable
Rénovation : une "fiche d'identité" des bâtiments désormais disponible
Les caractéristiques techniques des bâtiments construits en France sont désormais cartographiées dans une "base de données nationale", un outil clé pour mener des stratégies de rénovation énergétique efficaces…
Ouvrage de bâtiment dans les ressources documentaires
Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment
21/05/2019
Réaliser l'avant-projet (APS, APD) : réhabilitation d'un ouvrage de bâtiment
27/03/2019
Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure
14/02/2019
Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de…
14/02/2019
Identifier les éléments de mission pour les ouvrages d’infrastructure
21/05/2019
Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage de bâtiment)
26/03/2024
Souscrire une assurance dommages-ouvrage
15/09/2022
Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs
20/05/2021
Assister le maître d’ouvrage lors de la passation des marchés…
15/01/2019
Identifier un maître d’ouvrage (notion de maîtrise d’ouvrage)
10/09/2023
RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf
19/05/2021
Coordonner la publication d’un ouvrage en autoédition (catalogue d’exposition, ouvrage…
28/07/2016
Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : ouvrage d’infrastructure (construction neuve, réhabilitation,…
03/03/2019
Comment appliquer une démarche HQE ?
07/09/2021
TVA immobilière : cessions de terrains à bâtir et immeubles…
10/04/2017
Une offre pour chaque métier
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Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...