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personnel-entreprise dans l'actualité
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Interview
“La semaine de 4 jours doit être une possibilité pour les personnels…
L’institut Bergonié, centre de lutte contre le cancer situé à Bordeaux (Gironde) qui emploie 1 200 personnes, lance une expérimentation de la semaine de 4 jours. L’objectif ? Permettre aux soignants et autres personnels de… -
Article
Quelles obligations de reprise des personnels s’appliquent en cas de marchés conclus…
Le Code du travail impose, pour certains marchés de service, la continuité des contrats de travail en cas de changement de titulaire du contrat. -
Article
Une EPP dédiée aux enseignants et aux personnels administratifs
C'est dans l'académie de Dijon qu'il a été fait appel à une entreprise d'entraînement pédagogique pour offrir une reconversion aux personnels de l'Éducation… -
Article
Qu'en est-il du droit aux intérêts moratoires pour les entreprises ?
En cas de non-respect du délai global de paiement de 30 jours, l'entreprise doit juridiquement et théoriquement percevoir automatiquement des intérêts moratoires. Mais, en pratique, malgré…
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Article
02/11/2015 Commande publique
Comment faciliter l’accès des entreprises en redressement judiciaire aux marchés…
En période de difficultés économiques, les entreprises souhaitent pouvoir garantir leur pérennité par l’accès aux marchés publics. Mais, pour une entreprise en redressement judiciaire, l’obtention… - Article
personnel-entreprise dans les ressources documentaires
Protéger le patrimoine informationnel des entreprises
24/06/2016
Tableau des éléments relatifs à la reprise du personnel
08/11/2022
Modèle d’acte de caution personnelle et solidaire (contrat de sous-traitance)
08/04/2022
Un membre du personnel hospitalier peut-il être personnellement tenu à…
02/03/2022
Procéder à un licenciement pour motif personnel
03/10/2014
Le rôle du comité social territorial (CST) en cas de…
18/09/2022
Les statuts particuliers des personnels hospitaliers et les statuts autonomes…
31/01/2024
Qu’est-ce qu’une faute personnelle ?
21/05/2015
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...