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Phase d'audition

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Phase d'audition dans l'actualité

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Phase d'audition dans les ressources documentaires

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Conduire un audit interne
La pratique de l’audit interne s’est fortement développée dans le secteur privé à la suite des différents scandales comptables et financiers du début des années 2000. Cette pratique s’est étendue…

23/06/2017

#Évaluation (méthode) #Protocole (méthode)
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Auditer un ESMS
Cette fiche traite de l’audit interne sous toutes ces facettes, à l’exception de l’audit comptable qui est réalisé par des experts spécifiques. Elle doit amener le lecteur à faire la…

21/03/2017

#ESMS #Évaluation (méthode)
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Inaugurer la Journée de l’audition
La santé est une préoccupation majeure de la population en matière tant de santé individuelle que d’accès aux structures de soins ou d’emploi. À ce titre, les collectivités territoriales sont…

07/09/2016

#Discours #Prévention médicale
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Comprendre les différentes phases de réalisation de la ZAC
À l’issue de la phase de création de la zone d’aménagement concerté, s’engage la phase opérationnelle préalable à la phase d’exécution. Cette phase a notamment pour objet de définir avec…

28/01/2021

#ZAC
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Les auditions en procédures formalisées
Progressivement, la réglementation et la doctrine sont venues assouplir la possibilité de recourir aux auditions en procédures formalisées. Ainsi, si le dialogue compétitif permettait historiquement, formellement, la tenue d’auditions, une…

16/04/2019

#Sélection des candidats #Dialogue compétitif dans le cadre d'un marché…
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La phase administrative de la procédure d’expropriation
L’expropriation étant une procédure exorbitante du droit commun, par essence attentatoire au droit de propriété, l’article 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ne l’admet qu’en cas…

22/05/2019

#Expropriation #Document de procédure administrative
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Organiser et procéder à l’audition des futurs époux
Avec la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003, le législateur s’est engagé dans une politique de lutte contre les mariages simulés et a renforcé la procédure d’alerte visant à…

07/03/2011

#Mariage
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La méthode de l'audit système
Dernier outil de la nouvelle évaluation de la Haute autorité de santé (HAS), l’audit système explore la stratégie et l’organisation mises en place dans un établissement et services sociaux et…

25/02/2023

#ESMS #Traitement des résidents #Évaluation (méthode)
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Réaliser un audit de vos marchés publics
Les fonctions de contrôle interne se développent progressivement dans la sphère publique. Cela vous amènera nécessairement à vous interroger sur l’audit de la régularité des marchés publics de votre organisme. Mais…

23/01/2020

#Contrôle qualité et conformité #Normes et labels #Contrôle du marché public #Procédure de marché public
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Procès-verbal d’audition des futurs époux
Ce modèle de procès-verbal d’audition dans lequel figurent des questions que vous pourrez poser au(x) futur(s) époux devra porter les signatures de l’officier de l’état civil qui a procédé à…

07/03/2011

#Mariage
picto services-a-la-population

Rapport de non-audition des futurs époux
Aucun doute ne subsiste lors de la rencontre des candidats au mariage. Vous devez établir un rapport ou une note grâce à ce modèle « rapport de non-audition ». Vous pourrez y…

05/05/2014

#Mariage
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Procès-verbal d’audition dans le cadre d’une enquête administrative
Cette trame de procès-verbal vous permettra de sécuriser vos auditions. Il est recommandé de rédiger le procès-verbal lors de l’audition, de le faire relire à la personne auditionnée à la…

19/06/2023

#Gestion des conflits
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La phase judiciaire de la procédure d'expropriation : la procédure…
Comme la phase administrative, la phase judiciaire de l'expropriation se décompose en deux actes majeurs, lesquels ne se succèdent pas forcément dans le temps. On y retrouve le transfert de…

21/09/2014

#Expropriation #Indemnisation
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Convocation des futurs époux à l’audition commune ou séparée remise…
Vous remettez en mains propres une convocation à une audition, ce modèle de lettre convoquant les futurs époux à l’audition commune ou séparée remise en mains propres contre récépissé vous…

05/05/2014

#Mariage
picto services-a-la-population

Convocation des futurs époux à l’audition commune ou séparée envoyée…
Vous souhaitez convoquer par courrier recommandé les futurs conjoints à une audition. Ce modèle de lettre convoquant les futurs époux à l’audition commune ou séparée envoyée en recommandé avec accusé de…

05/05/2014

#Mariage

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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23/04/2024

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