Ce tableau récapitulatif vous guidera pour déterminer de manière précise le besoin, objet de votre marché.
La réponse à ces questions...
21 févr. 2020
25 févr. 2022
Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).
20 févr. 2020
La concurrence étant devenue le moteur de toutes choses par le jeu de la mondialisation, le marketing territorial (de l’anglais place marketing)...
05 mai 2022
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...
23 févr. 2022
Le contexte d’optimisation budgétaire conduit à faire de la mise en place d’une politique de consommation en termes de produits et/ou services un enjeu...
15 juin 2020
Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...
19 mars 2019
Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...
23 févr. 2022
La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public pose le principe...
07 juil. 2021
Les marchés de partenariat ont pour objet de faire appel au financement privé pour la création des équipements nouveaux,...
30 janv. 2019
L’e-commerce constitue une concurrence au commerce physique, mais aussi une opportunité de développer une clientèle extérieure au périmètre...
23 juil. 2018
La mise en place d’un marché de formation nécessite une véritable réflexion, en amont, sur l’approche à retenir par l’établissement, que ce soit en...
18 févr. 2022
Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des...
09 juin 2016
La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre...
07 mai 2019
Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et...
23 févr. 2022
Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises...
23 févr. 2022
Cette proposition d’arrêté municipal portant sur le règlement des marchés de détail décline les différentes dispositions régissant l’organisation globale...
02 juin 2021
03 déc. 2012
Découvrez les conditions à respecter pour mener à bien la procédure de résiliation aux frais et risques du titulaire défaillant d'un marché, ainsi que les écueils à éviter dans la fiche « Résilier un marché pour faute [...]
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07 avr. 2014
Dans le cadre d'une politique de développement durable, il s'agit pour les collectivités de construire une politique globale de promotion de la marche : analyse des besoins, planification, maillage de cheminements de qualité, [...]
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05 juin 2013
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces modifications peuvent avoir un impact [...]
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