PRESTATION ACCOMPAGNEMENT

PRESTATION ACCOMPAGNEMENT : ressources documentaires

PRESTATION ACCOMPAGNEMENT : Administration locale

• ref : dtou1524

  Convention concernant une prestation d’expertise pour le projet TICE des écoles d’une commune

  (CRDP) porte sur l’accompagnement dans l’usage des technologies de l’information et de la communication... pour l’éducation (TICE) lors de l’informatisation des écoles. Elle définit une prestation d’expertise passée...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  convention, prestation d’expertise, TICE, informatisation des écoles, CRDP

• 19 déc. 2011 - ref : 2725

  Accompagner un processus de participation publique par la communication

  , elle n’est qu’un élément d’accompagnement. Elle décline la stratégie de participation et ne peut en aucun cas la remplacer... aux prestations que l’on prévoit d’externaliser. Organiser le pilotage de la communication...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication, concertation, participation, démocratie locale, démocratie participative, débat public

• 11 janv. 2012 - ref : 2688

  Faire appel à une agence de communication adaptée à ses enjeux et contraintes

  Déterminer les pistes d’accompagnement possibles La structure même du service de communication... Internet, en allant de la simple prestation graphique à la conduite globale du projet. Des agences... notamment pour...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  stratégie de communication, marchés publics, conseil, communication politique, communication institutionnelle

• 20 févr. 2016 - ref : 9406

  Les volontaires du service civique

  une prestation en nature ou en espèce d’un montant mensuel de 106,31 €, correspondant à la prise en charge... des frais d’alimentation (fourniture de repas) ou de transports. Cette prestation peut être versée......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  service civique, intérêt général, éducation, citoyenneté, solidarité, vie scolaire

• 18 nov. 2017 - ref : 3326

  Gérer la comptabilité d’un accueil de loisirs municipal

  octroyées . Selon les demandes formulées, elles peuvent être de l’État (contrat local d’accompagnement... de la prestation correspondant à l’engagement. Elle est complétée par les devis correspondant aux prestations,......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  comptabilité, gestion, recette, dépense, budget, résultat

• 13 sept. 2014 - ref : 4367

  Budget d’une direction de l’éducation : le service « animations éducatives »

  loisirs », du conseil municipal d’enfants et de jeunes, du '>contrat local d’accompagnement à la scolarité ,... est celle d’une intervention ou prestation équivalant à une sortie par semaine pour les vacances et...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  Budget, DOB, BP, BS, éducation, dépenses

• 16 janv. 2014 - ref : 6812

  Mettre en œuvre les nouveaux rythmes scolaires

  de loisirs inscrits dans le PEDT sont éligibles à la nouvelle prestation spécifique de la CAF.... d’accompagnement à la scolarité (CLAS), contrat enfance jeunesse (CEJ), convention territoriale globale (CTG)…... d’encadrement...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  école, rythme, premier degré, primaire, périscolaire, activités

• 25 janv. 2012 - ref : 3025

  Former les délégués des élèves

  de l’équipe ressource). Cet accompagnement fait l’objet d’un calendrier prévisionnel annuel au même titre... que les actions de formation ; les élèves sont informés de cet accompagnement au moment des élections au...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  délégués des élèves, formation, représentation, lycéens, citoyenneté

• 20 oct. 2017 - ref : 6658

  Les bourses nationales de collège

  des familles et l'accompagnement spécifique incluant une démarche incitative auprès des familles en grandes... cet accompagnement doit permettre de réduire les situations de non-recours aux bourses nationales pour des...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  bourses, collège, revenus, taux, remise de principe, assiduité

PRESTATION ACCOMPAGNEMENT : Établissements de santé

• ref : dtou3975

  Projet d’accueil et d’accompagnement

  Émanation du projet d’établissement, le projet d’accueil et d’accompagnement est le point d’orgue...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  participation du résident, individualisation des prestations, citoyenneté, consentement, renonciation

• 25 mars 2014 - ref : 4901

  Le droit à l’accompagnement familial en fin de vie

  La personne accompagnante choisit donc quelle prestation elle entend percevoir. L’accompagnement d’une personne en fin... Le droit du patient en fin de vie à être accompagné par sa famille L’accompagnement......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accompagnement familial, fin de vie, congé de solidarité familiale, AJAP, soins à domicile, soins palliatifs

• 27 oct. 2012 - ref : 4764

  Élaborer et mettre en œuvre le projet d’accueil et d’accompagnement en établissement médico-social

  et d’accompagnement est un des instruments au service de la démocratie sociale au sein des établissements sociaux... et d’accompagnement des personnes hébergées ; le principe d’individualisation de l’accompagnement...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  participation du résident, individualisation des prestations, citoyenneté, consentement, renonciation, admission

• 12 oct. 2017 - ref : 10912

  L’hébergement temporaire non médicalisé

  La prestation d’hébergement, dissociée de l’activité de soins, peut être soit réalisée par l’établissement... Réalisation de la prestation par l’établissement Si la prestation est réalisée directement......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  hospitalisation, hébergement temporaire, hébergement non médicalisé

• 11 juin 2014 - ref : 4749

  Le droit à la compensation du handicap

  Ces réponses adaptées prennent en compte l’accueil et l’accompagnement nécessaires aux personnes handicapées... n° 2005-102 du 11 février 2005 consiste en la création d’une prestation de compensation du handicap,......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  handicap, compensation, autonomie, prestation de compensation du handicap, loi du 11 février 2005

• 5 avr. 2017 - ref : 4748

  L’allocation adulte handicapé (AAH)

  Cette prestation est suspendue en cas de séjour en établissement. Proposez l’accompagnement des patients... qu’ils ne perçoivent pas non plus de revenu d’activité). Cette prestation sociale permet...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  AAH, adulte handicapé, CDAPH, MDPH, majoration pour vie autonome, complément de ressources

• 13 nov. 2014 - ref : 4870

  Le rôle de la famille des résidents des établissements médico-sociaux

  dans son article 6, le droit au respect des liens familiaux : «  La prise en charge ou l’accompagnement... prises en charge, dans le respect des souhaits de la personne, de la nature de la prestation......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  famille, proches, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale

• 12 oct. 2017 - ref : 10911

  La maison d’accueil hospitalière

  arrêté du 21 février 2017 . Projet d’accueil et d’accompagnement Ce document... de l’élaboration de la convention, le projet d’accueil et d’accompagnement et le règlement intérieur ;... patients pour...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  maison d’accueil hospitalière, accompagnant, hébergement

• 13 janv. 2016 - ref : 9072

  Indemnités des agents participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement

  pédagogique ou de l’accompagnement distanciel 41,00 €/h 27,00 €/h Stages de formation... sont co-animés, la rémunération de chaque intervenant est réduite de 30 %. La prestation de préparation......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  activités de formation, activités de recrutement, indemnités

PRESTATION ACCOMPAGNEMENT : Action sociale et solidaire

• 11 avr. 2011 - ref : 1061

  Suivre la prestation du SAAD

  Définir ce qu’il faut suivre de la prestation d’aide et accompagnement du SAAD... La première démarche consiste à lister les points-clés de la prise en charge ou de l’accompagnement ,... Rappel...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Suivi de prestation, adéquation du service aux besoins, adéquation du service aux attentes, satisfaction du client, adaptation de la prestation, suivi du contrat de prestation

• 24 févr. 2012 - ref : 1070

  Suivre la prestation d'un service d'assistance aux publics fragiles en mandataire

  Qualité de l’agrément, pour le suivi de la prestation d’assistance aux publics fragiles, concerne... essentiellement le conseil, l’accompagnement des intervenants et l’information des bénéficiaires... souvent génératrices...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Suivi de prestation, adéquation du service aux besoins, adéquation du service aux attentes, satisfaction du client, adaptation de la mission, suivi du contrat de mandat

• 13 avr. 2011 - ref : 1452

  Les services d’aide et accompagnement à domicile

  Maîtriser le cadre réglementaire Pour créer un service prestataire d’aide et d’accompagnement... «  La création, la transformation et l'extension des services d'aide et d'accompagnement à domicile......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAAD, aide et accompagnement à domicile, service d’aide à domicile

• 24 févr. 2015 - ref : 8477

  Identifier le besoin d’accompagnement budgétaire d'une personne

  Évaluer le besoin d’accompagnement budgétaire de la personne Professionnels de l’insertion,... de la personne en accompagnement budgétaire, il convient de définir avec elle : son rapport à l’argent :......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, budget, gestion du budget, aide budgétaire, tutelle, curatelle

• 19 sept. 2017 - ref : 10884

  Mesurer la qualité d’un accompagnement

  Préciser les objectifs de mesure de la qualité de l’accompagnement Mesurer la qualité... d’un accompagnement rendu revient à afficher le résultat de la différence entre les attentes du jeune et de sa famille... ou...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  mesure de l’accompagnement, qualité d’accompagnement, outils réglementaires, impacts

• 23 mars 2017 - ref : 0611

  Le dispositif local d’accompagnement (DLA)

  Vérifier si votre demande peut faire l’objet d’un dispositif local d’accompagnement (DLA)... d’accompagnement (DLA) dispose d’un budget destiné à rémunérer les prestataires missionnés pour aider... Les demandes...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  dispositif local d’accompagnement, financement structures, économie sociale et solidaire, appui structures, accompagnement structures, entreprises

• 18 déc. 2012 - ref : 5170

  Concilier commande institutionnelle et déontologie de l’accompagnement

  mission locale, CCAS, association…) ne propose pas d’accompagnement des publics « par hasard ».... qui resituent le cadre de votre intervention. L’accompagnement en question S’il est déjà formalisé :......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Déontologie, commande publique, accompagnement, insertion socio-professionnelle

• 27 déc. 2010 - ref : 0588

  Orienter vers la mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP)

  Connaître la mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP) et ses différents niveaux... La mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP) est une mesure d’accompagnement budgétaire lié... ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  mesure d’accompagnement social personnalisé, MASP, mesure d’accompagnement judiciaire, MAJ, prestations sociales, gestion budgétaire

• 6 sept. 2016 - ref : 1455

  Les services d’accompagnement à la vie sociale des personnes handicapées (SAVS)

  handicapées en apportant un accompagnement adapté favorisant le maintien ou la restauration des liens sociaux... l’assistance et l’accompagnement dans tout ou partie des actes essentiels de l’existence ;......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAVS, accompagnement à la vie sociale, service aux personnes handicapées

PRESTATION ACCOMPAGNEMENT : Marchés publics

• 27 oct. 2017 - ref : 8733

  Acheter des prestations de conseil

  s’est étendu à l’accompagnement au changement et des études sont à venir dans d’autres domaines (conseil... des modalités de suivi souhaitées pendant la réalisation de la prestation comme les instances à mettre en place,......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  prestations intellectuelles, prestations de conseil, services juridiques, rémunération, obligation de résultat, obligation de moyens

• 7 sept. 2016 - ref : 7978

  Clauses sociales dans les marchés publics : se faire accompagner par les facilitateurs

  d’un accompagnement par un « facilitateur » qui dispose d’une vision globale sur son territoire. Suite... utilisées dans le cadre de la prestation – objet du marché. C’est la raison pour laquelle le...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire, facilitateur, gestionnaire de clauses sociales, assistance à la maîtrise d’ouvrage d’insertion

• 6 juin 2016 - ref : 0174

  Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : motivation, décision, notification au titulaire

  afin que la prestation devienne conforme à vos spécifications techniques et puisse être admise. En cas de réfaction ,... à nouveau la prestation . En outre, les prestations rejetées doivent être enlevées par le...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  rejet, réfaction, ajournement

• 28 juin 2017 - ref : 3180

  Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales

  l’accompagnement de l’acheteur et de l’entreprise par un « facilitateur ». Le rôle de cette personne-ressource,... il s’agit d’une prestation interne à la personne publique qui n’a pas à être formalisée juridiquement.......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  clause sociale, insertion

• 25 mai 2016 - ref : 0079

  CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

  par poste l’unité mise en œuvre et le prix unitaire de la fourniture ou de la prestation ( cf. '>Établir... le descriptif de la prestation à réaliser envisagé par la décomposition de la formation de son prix. Ce...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire

• 3 oct. 2017 - ref : 4966

  Achat public durable de travaux d’impression offset

  un accompagnement responsable lors de la conception. Définition de la forme du marché Variante et option... administratives particulières Plus que l’achat d’un produit fini, il s’agit ici d’acheter une prestation......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, impression offset, imprimeur, communication responsable, imprim’vert

• 3 mars 2017 - ref : 2344

  Élaborer une politique d’achat socialement responsable

  intervenant dans le secteur d’activité concerné et sur le territoire d’exécution de la prestation (travaux... dans l’emploi. La Ville de … confie au candidat retenu des prestations d’appui et d’accompagnement à l’emploi......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social

• 4 mars 2014 - ref : 7064

  Mettre en œuvre un plan de progrès

  à intégrer toutes les dimensions relatives à la prestation (processus de commande, livraison, réalisation... de la pérennisation du contrat, pour le cas où le plan de progrès ne viserait qu’à corriger une prestation...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  plan de progrès, contractualisation d’objectifs, logistique, incentives

• 25 sept. 2017 - ref : 10410

  Les modes de passation des contrats d’assistance à maîtrise d’ouvrage et l’exécution de ces contrats

  de conduite d’opération, un contrat à titre onéreux Le conducteur d’opération offre sa prestation... moyennant une contrepartie, un prix préalablement arrêté par les 2 parties. Il s’agit d’un contrat écrit de prestation......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  assistance générale, dol, faute, intermédiaire, maître d’ouvrage délégué

PRESTATION ACCOMPAGNEMENT : Ressources humaines

• 27 nov. 2013 - ref : 6302

  Faire appel à des compétences extérieures à la collectivité : un accompagnement, non une assistance

  réalisation du projet. Comité de pilotage Parce qu’il s’agit d’un accompagnement à la réalisation... sont à se poser : Quels acteurs en interne bénéficieront de l’accompagnement (conseiller/assistant......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accompagnement, assistance, externalisation, sous-traitance, projet

• 18 août 2015 - ref : 8793

  Mieux connaître le handicap pour maintenir ou accompagner vers l’emploi

  Mieux connaître le handicap et l’ensemble des dispositifs d’accompagnement disponibles... et de dispositifs est disponible pour proposer des mesures d’accompagnement adaptées ou pour participer... de la prestation...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  handicap, accessibilité, compensation, adaptation

• 9 déc. 2011 - ref : 2520

  Prendre en compte la souffrance en milieu professionnel

  un accompagnement à vos agents, plus ou moins structuré, dans les démarches nécessaires pour résoudre... difficiles. Certains centres de gestion proposent une prestation d'action sociale en mission facultative.... et...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  RPS, souffrance au travail, suicide, risque psychosociaux, reconnaissance au travail, sens du travail

• 13 janv. 2016 - ref : 9072

  Indemnités des agents participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement

  pédagogique ou de l’accompagnement distanciel 41,00 €/h 27,00 €/h Stages de formation... sont co-animés, la rémunération de chaque intervenant est réduite de 30 %. La prestation de préparation......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  activités de formation, activités de recrutement, indemnités

• 24 févr. 2012 - ref : 3661

  L’ouverture du droit à la formation des personnels dans différentes situations statutaires autres que l’activité

  congé et de droit prestation sociale. Les périodes de formation accomplie dans le cadre de la réserve... Elles justifient d’ engager un processus d’accompagnement personnalisé  – sous forme d’entretien...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  formation, congé parental, détachement, disponibilité, réserve sanitaire

• 23 févr. 2016 - ref : 8814

  Congé de solidarité familiale

  et incurable, quelle qu’en soit la cause  ». Évolution du congé Du congé d’accompagnement de fin... palliatifs a instauré un congé d’accompagnement de personne en fin de vie en faveur des fonctionnaires......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  congé de solidarité familiale, absence, accompagnement d’une personne en fin de vie, allocation journalière

• 17 oct. 2011 - ref : 2212

  Satisfaire à l’obligation d’emploi d’un travailleur handicapé

  de catégorie C ; la passation de contrats de fournitures de sous-traitance ou de prestation de service... du travailleur handicapé L’accompagnement du travailleur handicapé est la clé de réussite de...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapés, CDAPH, fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, FIPHFP, médecin de prévention, travailleur handicapé

• 28 juil. 2016 - ref : 9888

  Le télétravail et le travail à domicile

  et une notification pour l’agent La présence chez le client pour réaliser une prestation Les périodes... Dans le Guide d’accompagnement de la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique ,...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  télétravail, travail à domicile, document unique.

• 27 févr. 2018 - ref : 4927

  Identifier l’assiette et calculer la CSG/RDS

  recrutés en '>contrat aidé (exemple : contrat d’accompagnement dans l’emploi…) ;... versées aux apprentis sont exonérées en intégralité de CSG et de RDS ; la prestation d’action...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  contribution sociale généralisée, CSG, contribution redressement de la dette sociale, CRDS, Urssaf, cotisation

PRESTATION ACCOMPAGNEMENT : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 0550

  Choisir ses outils de communication financière

  de missionner un groupe de personnes susceptibles de réaliser une prestation dynamique et claire, en choisissant... Elle constitue surtout un mode d’accompagnement d’une approche orale. A retenir Un bon support......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, outil, notation, événement, support, action

• 1 avr. 2014 - ref : 6054

  Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?

  Dans cette hypothèse, la collectivité perçoit les recettes issues du service et achète une prestation... Dans le cas d’une prestation réalisée par une SPL, la collectivité n’est pas obligée d’organiser de mise... de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management

• 5 déc. 2017 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  suivant l’année d’émission. L’encaissement des chèques d’accompagnement personnalisé L’article 138... général des collectivités territoriales , institue le chèque d’accompagnement personnalisé, instrument......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

• 27 juin 2017 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  ils en apprécient eux-mêmes l’efficacité ; il est préférable de s’inscrire plutôt dans un accompagnement... (40 %) ; ergonomie et facilité d’utilisation (20 %) ; prix de la prestation (40 %)....

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

• 20 nov. 2015 - ref : 9252

  Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche

  de prestation de services , auquel cas elles peuvent soit procéder via mise à disposition des personnels,... particulier à l’information et à l’accompagnement des agents. Les agents n’ont en effet pas à donner leur...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  Quelle que soit la prestation (fournitures, travaux ou services), lorsque celle-ci est répartie en lots donnant lieu, chacun,... qui s’appliquent à une prestation ou à une unité d’œuvre (m 2 , m 3 , tonne…) dont les quantités...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 16 juil. 2014 - ref : 6056

  Utiliser les certificats d’économies d’énergie

  Ils peuvent également leur permettre de bénéficier d’aides financières, d’un accompagnement technique pour le suivi... être en capacité d’évaluer et de valoriser le montant de ces prestations d’accompagnement pour les...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  certificat d’économies d’énergie, certificat blanc

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  de travaux ou d’une prestation intellectuelle. La signature du bordereau de mandat vaut justification... le montant de la TVA et le montant TTC. Lorsque la prestation est exonérée de TVA, la facture ou un document...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

• 27 sept. 2017 - ref : 5120

  L’émission des titres de recettes

  jugement, prestation de service…). En application de l’ article L. 1617-5 du Code général...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin