SERVICE PAIE
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Ressources documentaires
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Formation
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SERVICE PAIE ?
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SERVICE PAIE : ressources documentaires
SERVICE PAIE : Administration locale
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17 nov. 2011 - ref : 3762
Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires
Indiquer sur le bulletin de paie les mentions obligatoires au regard du Code du travail... Pour rappel Dans le secteur privé, le bulletin de paie doit contenir des mentions obligatoires prévues... que les...
bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET -
3 août 2017 - ref : 0702
Mettre en œuvre un service périscolaire
du matin ; le service d’accueil et la pause méridiens ( cf. '>Organiser les inscriptions et le paiement... le service public de l’éducation, et en complémentarité avec lui, peuvent être organisées dans le cadre......
périscolaire, temps méridien, mutualisation -
8 sept. 2016 - ref : 4444
Mieux informer les usagers d’un équipement ou d’un service
Selon Pierre Noël, cité par Dominique Porté (en 1988), la communication de service est par définition «... un service à rendre à tous, dû à tous, au sens même où il ne saurait être question de rentabilité... exceptionnelle...
usager, client, service public, qualité, accueil, information -
11 mai 2011 - ref : 1901
Distinguer une faute de service d’une faute personnelle
personnelle et faute de service a été établie par un arrêt Pelletier du tribunal des conflits... du 30 juillet 1873 posant le principe que l’agent public auteur d’une faute de service est personnellement... avec...
responsabilité, faute, agents publics -
11 nov. 2011 - ref : 2400
Qu’est-ce qu’un service social d’intérêt général (SSIG) ?
exclusif accordé à un organisme déterminé pour l’accomplissement d’une mission de service d’intérêt général... les conditions économiques du marché ne permettent pas de garantir ce service (offre insuffisante, trop chère,......
service public, mode de gestion, SIG, SSIG, SSIEG, directive service -
16 janv. 2014 - ref : 2441
La taxe d’aménagement, nouvelle fiscalité au service de l’habitat
de travaux…). Exonérations Certaines constructions sont exonérées en totalité : les services... er mars 2012. Le calcul et la liquidation sont réalisés par les services de l’État selon les taux......
taxe d’urbanisme, fiscalité, taxe aménagement, POS, sous-densité, PLU -
31 août 2016 - ref : 0627
Organiser le service de l’enfance pour prendre en charge les enfants des écoles primaires sur les temps périscolaires et de loisirs
et des missions du service de l’enfance Prendre en compte les différents temps éducatifs permet de déterminer... le périmètre d’intervention et des missions du service de l’enfance. Certaines collectivités font...
enfance, animation, accueil collectif de mineurs, accueil de loisirs sans hébergement, ALSH, périscolaire -
28 avr. 2016 - ref : 9606
Le projet d’accueil individualisé (PAI)
à domicile avec le service d’assistance pédagogique à domicile (Sapad). A noter Le document... Selon Marie-France Le Heuzey (voir ci-dessus), les familles qui consultent dans son service s’y rendent généralement...
PAI, santé, handicap, accueil, médecin scolaire, troubles psychiques -
3 août 2017 - ref : 0713
Organiser les inscriptions et le paiement au restaurant scolaire
Établir le règlement intérieur et les modalités d’accès au service Les conditions d’accès... au service Le service de la restauration scolaire est un service complémentaire au...
restaurant scolaire, tarification, modalités de paiement, BE1D, cahier des charges, cantine
SERVICE PAIE : Établissements de santé
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15 nov. 2016 - ref : 9146
Indemnités liées au service de gardes des auditeurs
des stages pratiques, les auditeurs qui participent à un service de gardes bénéficient d’une indemnisation,... et dans les mêmes conditions que les étudiants hospitaliers en médecine à un service de gardes formatrices,...
indemnités, gardes, études, auditeur -
27 oct. 2016 - ref : 9144
Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine
courante, sont chargés de la tenue des observations et participent à un service de gardes normal... suivantes : 1/ participation obligatoire des étudiants à un service de gardes normal , considéré... comme formateur ;...
indemnités, étudiant hospitalier, gardes, études -
18 juil. 2014 - ref : 3467
Quelles sont les conditions relatives à l’attribution d’un logement par nécessité absolue de service ?
de service Les concessions de logement sont attribuées par nécessité absolue de service... de la concession de logement par nécessité absolue de service Les fonctionnaires bénéficiant de concessions......
directeur d’hôpital, directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), nécessité absolue de service, concession de logement, code général des impôts -
13 janv. 2016 - ref : 9123
Émoluments, primes et indemnités
spécifique ». En regard de la diversité de ces éléments variables de paie qui, par strates successives,... à des éléments complémentaires de paie sous forme de primes, d’indemnités ou d’allocations spécifiques.......
émoluments, indemnités, primes, rémunération -
21 sept. 2016 - ref : 9047
Prime spéciale de début de carrière
par le ministère de tutelle, les éditeurs de logiciel de paie et les centres régionaux d’informatique hospitalière... du 13 juillet 1983 . Ces éléments comprennent des rubriques de paie obligatoires et spécifiques...
prime, début de carrière -
13 janv. 2016 - ref : 9048
Prime forfaitaire attribuée aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture
n° 83-634 du 13 juillet 1983 . Ces éléments comprennent des rubriques de paie obligatoires...
prime, aide-soignant et auxiliaire de puériculture -
28 sept. 2016 - ref : 9044
Indemnité de sujétion spéciale ou « indemnité des 13 heures »
spéciale ? Vous devez choisir entre le paiement de l’ISS et de la prime de service et le paiement... n° 83-634 du 13 juillet 1983 . Ces éléments comprennent des rubriques de paie obligatoires...
indemnité des 13 heures, indemnité de sujétion spéciale, ISS -
18 janv. 2018 - ref : 4744
Comment assurer l’accès aux soins des personnes démunies ?
de la santé publique énumérait parmi les missions de service public des établissements de santé « la... de notre système de santé a remodelé la notion de service public hospitalier en le définissant non plus à travers......
précarité, accès aux soins, personnes démunies -
16 mars 2017 - ref : 9040
Indemnité différentielle
de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 . Ces éléments comprennent des rubriques de paie...
indemnité différentielle
SERVICE PAIE : Action sociale et solidaire
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8 avr. 2014 - ref : 7344
Rédiger des projets de service innovants
Recenser et analyser les objectifs et les pratiques du service Le projet de service... Une démarche participative L’élaboration du projet de service se fait dans une large concertation... progresser...
projet, service, document, plan d’actions, communication, transparence -
15 juin 2011 - ref : 0993
Concevoir l'offre de service à la personne en mandataire
et la visio-assistance. Choisir la ou les activités que le service mandataire souhaite développer Le mode... sont la recherche des intervenants et le prix du service . La réponse des opérateurs est donc...
Services à la personne, services à domicile, emploi direct, mode mandataire, intervention mandataire -
23 févr. 2012 - ref : 1069
Préparer et mettre en place l’intervention en service mandataire
première phase du contrat de mandat, le service engage sa responsabilité sur la qualité des candidats proposés,... qui doivent répondre aux critères définis avec le bénéficiaire / client. Le savoir-faire du service...
Rechercher un candidat, présélection de candidats, présentation de candidats, documents contractuels pour l’employeur, organiser l’intervention, conseil à l’employeur -
22 janv. 2011 - ref : 0526
Recourir à la rémunération de l’Agence de services et de paiement (ASP)
transmet à l’ASP ou au service instructeur (service qui a orienté la personne vers l’organisme...
ASP, CNASEA, rémunération stage ASP, AFC, stagiaires FPC, AFDEF -
14 juil. 2016 - ref : 1439
Le statut des salariés des entreprises de services à la personne
L’information au salarié se formalise ensuite par un courrier de notification qui peut être joint à la paie... de vie de niveau D. Si la personne en situation de handicap a recours à un service mandataire, ces 2... à la personne ( cf . fiche '>...
accord de branche, convention collective, statut des salariés, financement du paritarisme, formation professionnelle -
16 juin 2014 - ref : 1122
Respecter les obligations fiscales pour les entreprises de services à la personne
il paie l’impôt sur les bénéfices dans le cadre de son impôt sur le revenu sauf option,...
fiscalité, fiscalité services à la personne, impôts commerciaux, tva, is, cet -
16 déc. 2015 - ref : 0960
Identifier les acteurs du secteur des services à la personne
service universel (CESU). Ce secteur ayant atteint une maturité suffisante, l’État a décidé de dissoudre... du service aux particuliers (FESP) ; la Fédération française des services à la personne et de proximité......
services à la personne, SAP, secteur SAP, acteurs secteur SAP et aide à domicile, financeurs SAP, institutions SAP -
19 juin 2014 - ref : 1007
Déclarer son activité de services à la personne
leur maintien à domicile ; tâches ménagères et familiales. Les activités de service sont détaillées... l'installation et la mise en service et la maintenance logicielle au domicile (à l'exclusion des équipements......
activités de services à la personne, déclaration d’activité, agrément simple, procédure de déclaration d’activité -
21 avr. 2017 - ref : 0964
Le champ des activités de services à la personne et ses potentialités
d’application à paraître), les organismes gestionnaires d’un établissement ou d’un service autorisé…... d’enfants ; confier aux Centre national du chèque emploi service universel (CNCesu) et à Pajemploi... Quels...
Activité de services à la personne, déclaration, enregistrement, agrément qualité, publics fragiles, clause d’activité exclusive
SERVICE PAIE : Marchés publics
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9 juin 2016 - ref : 0163
Utiliser un ordre de service ou un bon de commande
Maîtriser les contours du recours à l’ordre de service A noter Le bon de commande... et l’ordre de service constituent des décisions unilatérales offertes à l’administration. Le bon de commande... est propre...
ordre de service, bons de commande, marché à bons de commande, réserves, émission, interruption des prestations/travaux -
26 avr. 2018 - ref : 0166
Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour différer l’envoi de l’ordre de service
Si un ordre de service notifie au titulaire l’affermissement ou l’abandon d’une tranche optionnelle... de service notifie au titulaire l’affermissement ou l’abandon d’une tranche optionnelle entre le début... En...
indemnité d’attente, marché à tranches, marché fractionné, tranche optionnelle -
22 déc. 2017 - ref : 0187
Délai global de paiement : comment payer un marché dans les temps ?
les modalités d’envoi des demandes de paiement : notamment adresse, service destinataire, envoi permettant... de paiement. Son service gestionnaire/acheteur vérifie le « service fait ». Son service......
délai global de paiement, intérêts moratoires, acompte, retard de paiement -
9 avr. 2018 - ref : 3037
Payer les travaux supplémentaires
ou des '>sujétions imprévues . De même, les travaux non prévus au forfait ayant fait l’objet d’un ordre de service... des travaux supplémentaires qui, bien qu’ils aient été réalisés sans ordre de service du maître...
paiement, travaux supplémentaires -
12 sept. 2017 - ref : 3209
Maîtriser les délais de paiement
les établissements du service de santé des armées ; 60 jours pour les entreprises publiques....
délai de paiement, intérêts moratoires -
15 juin 2016 - ref : 0190
Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de gestion et de paiement, solde du marché
de l’avance, qui est versée avant constatation du service fait. L’acompte vous permet de régler... de votre organisation interne (maîtrise d’œuvre, assistance à maîtrise d’ouvrage, services techniques, service......
acompte, décompte, décompte général, décompte général définitif, avance, paiement -
25 juin 2016 - ref : 0198
Payer directement un sous-traitant : délai global de paiement, octroi d’une avance, suspension du paiement, validation et vérification
le « service fait » par l’intermédiaire de son service gestionnaire ou acheteur ; accepte... de paiement par l’intermédiaire de son service financier ; le cas échéant, suspend le délai global......
sous-traitant, paiement direct, délai global de paiement, avance, acompte, intérêts moratoires -
5 avr. 2017 - ref : 0082
Définir les clauses relatives au paiement et les insérer dans son CCAP
l’acompte rémunère un service fait. La périodicité de versement des acomptes est de 3 mois maximum....
délai global de paiement, avance, acompte, retenue de garantie, garantie à première demande, caution personnelle et solidaire -
7 févr. 2017 - ref : 0195
Gérer la cession ou le nantissement de créance : mécanisme, paiement, cas de la sous-traitance
Gestion du paiement du marché... au paiement direct du sous-traitant. Cette opération doit être effectuée préalablement à toute acceptation... et agrément des conditions de paiement du sous-traitant....
exemplaire unique, cession, nantissement de créances, loi Dailly, sous-traitant, groupement d’entreprises
SERVICE PAIE : Ressources humaines
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1 mars 2017 - ref : 2324
Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires
Indiquer sur le bulletin de paie les mentions obligatoires au regard du Code du travail... Rappel Dans le secteur privé, le bulletin de paie doit contenir des mentions obligatoires prévues... de paie...
bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET -
15 nov. 2016 - ref : 9146
Indemnités liées au service de gardes des auditeurs
des stages pratiques, les auditeurs qui participent à un service de gardes bénéficient d’une indemnisation,... et dans les mêmes conditions que les étudiants hospitaliers en médecine à un service de gardes formatrices,...
indemnités, gardes, études, auditeur -
27 oct. 2016 - ref : 9144
Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine
courante, sont chargés de la tenue des observations et participent à un service de gardes normal... suivantes : 1/ participation obligatoire des étudiants à un service de gardes normal , considéré... comme formateur ;...
indemnités, étudiant hospitalier, gardes, études -
18 juil. 2014 - ref : 3467
Quelles sont les conditions relatives à l’attribution d’un logement par nécessité absolue de service ?
de service Les concessions de logement sont attribuées par nécessité absolue de service... de la concession de logement par nécessité absolue de service Les fonctionnaires bénéficiant de concessions......
directeur d’hôpital, directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), nécessité absolue de service, concession de logement, code général des impôts -
13 janv. 2016 - ref : 9123
Émoluments, primes et indemnités
spécifique ». En regard de la diversité de ces éléments variables de paie qui, par strates successives,... à des éléments complémentaires de paie sous forme de primes, d’indemnités ou d’allocations spécifiques.......
émoluments, indemnités, primes, rémunération -
21 sept. 2016 - ref : 9047
Prime spéciale de début de carrière
par le ministère de tutelle, les éditeurs de logiciel de paie et les centres régionaux d’informatique hospitalière... du 13 juillet 1983 . Ces éléments comprennent des rubriques de paie obligatoires et spécifiques...
prime, début de carrière -
27 févr. 2018 - ref : 4927
Identifier l’assiette et calculer la CSG/RDS
Elle est précomptée sur le bulletin de paie et elle est recouvrée par l’Urssaf. Cette contribution... n’est que partiellement déductible du revenu imposable, et une distinction sur le bulletin de paie est ainsi faite......
contribution sociale généralisée, CSG, contribution redressement de la dette sociale, CRDS, Urssaf, cotisation -
29 mars 2016 - ref : 5926
Grève (généralités et retenue)
les consignes et les instructions de sorte que le déroulement normal du service en soit paralysé ( CE,... par l’autorité territoriale, sous le contrôle du juge administratif, lorsque les nécessités du service l’exigent......
retenue, grève, préavis, revendications, cessation du travail, négociation -
13 janv. 2016 - ref : 9048
Prime forfaitaire attribuée aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture
n° 83-634 du 13 juillet 1983 . Ces éléments comprennent des rubriques de paie obligatoires...
prime, aide-soignant et auxiliaire de puériculture
SERVICE PAIE : Finances et comptabilité
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11 janv. 2011 - ref : 0479
Le suivi des éléments variables de paie
ou intégré (gestion et paie fusionnées), mais aussi selon le type de personnels en présence (proportion... effectuant les opérations doivent être formés aux techniques et réglementations de la paie... de paie...
donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement -
30 mai 2016 - ref : 5145
Le paiement des dépenses
pour les chèques-vacances ; par service de transmission de fonds. Les moyens de paiement mis à la disposition... doit s’assurer au préalable que le service est fait, sauf exceptions ( cf. '>Les...
Paiement, dépenses, numéraire, chèques, cartes, bancaires -
28 mars 2018 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
en service ( ex. : la pose d’un tableau scolaire qui doit être vissé au mur de la classe ).... courantes et de services (FCS) alors que l’exécution du service peut poser des problèmes de droit...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
30 déc. 2013 - ref : 2362
La redevance d’assainissement collectif
Connaître le champ d’application de la redevance d’assainissement collectif Tout service... public d’assainissement, quel que soit son mode d’exploitation (en régie ou délégation de service public,... est obligatoire...
assainissement, collecte, eaux usées, égouts, épuration, raccordement -
6 oct. 2011 - ref : 0366
Établir une grille tarifaire différenciée
et pour le contribuable. Ainsi, si un service public coûte 100 000 € et que l’on souhaite que l’usager en paie 50... un prix supérieur au coût de revient du service rendu. Il est donc possible...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
2 avr. 2015 - ref : 0480
Construire un tableau de bord de la masse salariale
contenues dans la base de données carrière et paie (outil d’extraction de données). Les requêtes... Il convient par exemple de se rapprocher du service ayant en charge le suivi des emplois et du turn over...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
2 avr. 2015 - ref : 0475
Mobiliser les outils de la gestion de la trésorerie
décembre. Dans l’intervalle, la collectivité paie le montant des intérêts convenus à l’origine... de service qui prélèvent au passage une rémunération. Il impose également que la collectivité soit notée...
remboursements anticipés, trésorerie, ligne de crédit, fonds libre, encaisse, comptes à terme -
26 avr. 2017 - ref : 5077
La comptabilité générale
Monsieur X paie son personnel 15 000 € en chèques ; son bénéfice diminue donc d’autant... différemment : Quand Monsieur X paie son personnel 15 000 € en chèques, l’écriture comptable...
Comptabilité, partie, double, opérations, comptables, bilan -
22 avr. 2013 - ref : 5743
Les liaisons informatiques pour la paye
la procédure Hopayra n’est pas une obligation mais elle permet de virer la paie « à bonne date »,...
Xémélios, informatisation, paye, Hopayra
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