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Comptes rendus de chantier

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Comptes rendus de chantier dans l'actualité

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Comptes rendus de chantier dans les ressources documentaires

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Faire établir et transmettre les PV de chantier
Le procès-verbal (PV) de réunion de chantier est un outil de communication fondamental lors du déroulement des travaux. En cas de contentieux (pendant ou après les travaux), même s’il n’a…

05/02/2019

#Procès-verbal #Marché de travaux
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Gérer le compte prorata : mécanisme, dépenses concernées, intervenants, clauses…
Le compte prorata est une nécessité de fonctionnement pour les chantiers où interviennent plusieurs entreprises. Son organisation, sa gestion et son règlement font souvent l’objet de litiges et peuvent perturber…

16/04/2014

#Financement #Marché de travaux
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Mettre en place le compte prorata
Lorsque plusieurs entreprises de divers corps de métier interviennent simultanément ou se succèdent sur l’ouvrage, des besoins logistiques communs sont occasionnés : installation de chantier, clôture, gardiennage, branchement d’eau, d’électricité, voire de…

14/07/2020

#Financement #CCAG
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Préparation du chantier : mettre en place les installations de…
La mise en place de l’installation de chantier est une phase très importante lors de la préparation du chantier. En effet, les questions relatives à l’installation de chantier se posent…

12/11/2024

#Chantier #Exécution technique du marché
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Correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes…
Ce tableau établit les correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes de dotation aux provisions et de reprise des dotations, en distinguant celles qui relèvent des charges…

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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Correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les…
Ce tableau établit les correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les comptes de dotation aux provisions et de reprise des dotations, en distinguant celles qui relèvent des…

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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La fin de l’exécution budgétaire : le compte de gestion…
La clôture de l’année budgétaire est marquée par deux actes : le compte de gestion et le compte administratif qui permettent de rendre compte de l’exécution du budget primitif.

09/07/2017

#Compte administratif #Compte de gestion
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Préparation du chantier : souscrire une assurance dommages-ouvrage
Le régime légal de l’assurance construction a institué l’obligation d’assurance étendue à tous les participants à l’acte de construire.Le maître de l’ouvrage doit souscrire une assurance dommages-ouvrage (DO) couvrant la…

12/11/2024

#Assurance des marchés publics #Marché de travaux
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Faire replier les installations de chantier
L’entreprise doit replier les installations du chantier et remettre en état les emplacements qui ont été occupés par le chantier, avant la réception des travaux. Mais le repliement des installations…

16/06/2021

#Chantier #Réception des travaux
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Le compte de gestion sur chiffres
Le compte de gestion sur chiffres est un document essentiel de la gestion budgétaire et comptable des collectivités.Établi par le receveur de la collectivité, il résume la gestion de l’année…

14/04/2024

#Helios #Compte de gestion
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Bien exploiter les comptes administratif et de gestion
Les collectivités locales adoptent différents budgets prévisionnels au cours d’une année : budget primitif et décisions modificatives. Au terme de l’exercice, l’exécution réelle des dépenses et des recettes est retracée dans…

27/01/2025

#Compte administratif #Compte de gestion
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Le jugement des comptes
Les chambres régionales des comptes disposent de 3 compétences obligatoires de contrôle sur les collectivités territoriales. Parmi elles, le jugement des comptes constitue un contrôle de nature juridictionnel, exercé sur les…

22/09/2019

#Légalité #Contrôle du juge des comptes
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Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets
Vous assurez le suivi de l’exécution d’un chantier et vous souhaitez ajourner ce chantier. Quelles sont les conditions de forme et de procédure liées à cet ajournement ? Quels motifs peuvent…

08/03/2025

#Chantier #Ajournement des prestations et des fournitures
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Conduire un chantier à faibles nuisances
Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles d’être engendrées sur un chantier viennent de : la gestion des déchets ; les bruits engendrés…

18/05/2020

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Le détail des principaux comptes de dépense de l’instruction budgétaire…
Les comptes budgétaires – ou articles comptables – constituent la pierre angulaire de tout système comptable. En effet, il ne peut y avoir d’approche comptable, d’analyses financières, d’élaboration et d’exécution…

19/09/2022

#Instruction comptable

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