#

Contractualisation

picto actu

Contractualisation dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Contractualisation dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Politiques publiques de santé : conventionnements et contractualisations des communes…
Les politiques de santé publique relèvent de la responsabilité de l’État. Néanmoins, les collectivités territoriales en sont des acteurs de proximité : elles jouent un rôle essentiel pour renforcer la prévention…

13/11/2023

#CCAS
picto ressources-humaines

Contractualiser les engagements mutuels : collectivité - agent
Après entretien(s), vous avez retenu un candidat pour pourvoir un poste vacant. Vous lui proposez d’être embauché avant de mettre en œuvre la procédure administrative de recrutement et vous finalisez…

06/02/2022

#Contractuel #Recrutement
picto action-sociale

Contractualiser les relations avec les associations à caractère social
Les associations à caractère social jouent un rôle essentiel dans la mise en œuvre des politiques sociales sur le territoire communal. Dans un contexte de raréfaction des moyens, les centres…

25/04/2018

#Association #Partenariat local
picto action-sociale

Rédiger un cahier des charges
Ce modèle de cahier des charges est une base de travail pour votre CCAS/CIAS ; il peut être allégé en fonction de la commande.Il se base sur la réglementation des marchés…

10/12/2021

#Besoins sociaux #Évaluation (méthode)
picto marches-publics

Comprendre l’importance de l’offre dans le processus d’achat
Dans un processus d’achat, les offres remises par les opérateurs économiques ont un impact fondamental sur la performance économique de l’achat. C’est pourquoi un acheteur public doit prendre conscience des…

10/02/2025

#Analyse des offres
picto marches-publics

Mettre en œuvre un plan de progrès
La performance d’un acte d’achat repose par expérience sur un équilibre subtil entre réponse aux besoins aux meilleures conditions et maintien des intérêts des fournisseurs (marge, développement économique, image, pérennité…).…

13/01/2025

#Performance (qualité)
picto culture-et-communication

Contractualiser avec des photographes territoriaux
Avec notamment le développement d’Internet et des périodiques municipaux, les photographies sont devenues des outils de communication prisés et utilisables à peu de frais. Cependant, les photographies ne sont pas…

14/05/2015

#Photo #Contrat de travail
picto action-sociale

Contractualiser l’échange de données
Ce modèle de convention propose les modalités d’échange de données et d’interprétation des indicateurs. À vous d’adapter cette convention aux types de données, d’échanges et de partenariat mis en œuvre.…

25/04/2018

#Besoins sociaux #Indicateur de qualité
picto marches-publics

Contractualiser l’opération de travaux : passer un accord-cadre à bons…
Le recours à l'accord-cadre à bons de commande (anciennement dénommé marché à bons de commande) constitue un véritable outil de planification et de modernisation des achats.Toutefois, le recours à ce…

05/03/2025

#Marché à bons de commande #Marché de travaux

Contractualiser les ambitions communes en matière d’enseignement supérieur et de…
L’agglomération de Grand Roanne a inscrit dans un schéma partagé ses ambitions en matière d’enseignement supérieur et de recherche.

26/07/2017

#Établissement scolaire #Communication externe
picto culture-et-communication

Exemple de convention de résidence d’artiste entre la structure organisatrice…
Il est important de contractualiser l’engagement avant de commencer le projet de résidence d’artiste. La convention détermine les objectifs, les conditions de réalisation et les modalités administratives nécessaires à son…

06/09/2016

#Résidence artistique #Convention
picto sante

Trame de convention de mise à disposition de personnel hospitalier
Cette trame de convention de mise à disposition permet de contractualiser rapidement avec un établissement sanitaire privé pour permettre à ses salariés volontaires de renforcer les équipes du centre hospitalier…

23/03/2022

#Risque sanitaire #Personnel médical hospitalier #Santé publique
picto education

Convention avec une association dans le cadre du dispositif Devoirs…
Le dispositif Devoirs faits a vocation à être encadré en priorité par les personnels volontaires de l’établissement. L’encadrement peut aussi être effectué par des associations agréées spécialisées dans l’accompagnement éducatif.…

11/04/2018

Trame de convention individuelle relative à l’exercice des missions professionnelles…
La convention individuelle constitue le fondement du télétravail. C’est un document individualisé et contractualisé entre les trois parties que sont l’agent concerné, son encadrement et la direction, et qui engage…

19/09/2017

#Management
picto sante

Trame de convention cadre individuelle du télétravailleur
La convention individuelle constitue le fondement du télétravail. C’est un document individualisé et contractualisé entre les trois parties que sont l’agent concerné, son encadrement et la direction, et qui engage…

21/02/2022

#Organisation des services #Organisation de travail #Protocole (méthode) #Établissement de santé

Une offre pour chaque métier

Les + vus

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels qui quittent le service public

16/05/2025

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

19/05/2025

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...

Encadrer l’IA dans les collectivités locales

15/05/2025

Encadrer l’IA dans les collectivités locales

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

07/05/2025

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

Voir tous les articles publiés