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Détachement de longue durée

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Détachement de longue durée dans l'actualité

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Détachement de longue durée dans les ressources documentaires

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La procédure d’octroi d’un congé de longue durée
Le fonctionnaire en activité, atteint de tuberculose, de maladie mentale, d’affection cancéreuse, de poliomyélite ou de déficit immunitaire grave et acquis, et qui est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, peut…

25/07/2022

#Congé longue maladie
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Gérer les congés de longue maladie et de longue durée
Le régime spécial de protection sociale des fonctionnaires prévoit, au bénéfice de ces derniers, deux types de congés particuliers : le congé de longue maladie (CLM) et le congé de longue…

28/05/2022

#Congés #Loi et réglementation
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Affection longue durée (ALD)
Mis en place dès la création de la Sécurité sociale, le dispositif des affections de longue durée (ALD) doit permettre la prise en charge des patients ayant une maladie chronique…

12/12/2012

#Patient #Maladie
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L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un…
Le congé de longue maladie et le congé de longue durée peuvent être accordés au praticien placé dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions en raison d’une affectation à caractère invalidant. Le…

06/03/2012

#Protection sociale #Praticien hospitalier
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Arrêté de placement en congé de longue durée
Ce modèle d’arrêté précise les conditions de placement d’un agent en congé de longue durée.

29/05/2022

#Congés #Loi et réglementation
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Congé de longue durée (CLD)
Les fonctionnaires territoriaux peuvent bénéficier d’un congé de longue durée (CLD) lorsque la maladie dont ils souffrent rend nécessaires un traitement et des soins prolongés, présente un caractère invalidant et…

10/09/2023

#Loi et réglementation #Congés
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Médicament et affections de longue durée (ALD)
Les affections de longue durée (ALD) sont des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse. Il existe une liste de 30 ALD complétée par le cadre des ALD…

21/01/2014

#Médicament #Maladie
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Procéder à un licenciement pour absences répétées ou de longue…
L’absence d’un salarié, qu’elle soit répétée ou de longue durée, engendre fatalement des perturbations au sein d’une organisation. Ces dysfonctionnements peuvent vous conduire à procéder à la rupture du contrat…

22/09/2011

#Licenciement #Absence
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Engager une expérimentation « territoire zéro chômeurs de longue durée…
Originale dans sa genèse, son objet comme ses modalités de déploiement, l’expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » a été lancée en 2017 sur le fondement d’une loi du…

17/10/2023

#Emploi #Chômage
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Comment prendre en charge le congé de longue durée des…
Les personnels médicaux contractuels (PMC), exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé, peuvent être placés en position de congé de longue durée par le comité médical composé…

17/12/2017

#Congé longue maladie #Personnel médical hospitalier
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La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie
Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l’intéressé dans…

25/07/2022

#Congé longue maladie
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Procédures de stagiairisation : recrutement initial, détachement d’un fonctionnaire ayant…
Les personnes qui ont satisfait aux procédures de recrutement « ont vocation à être titularisées après la période probatoire ou la période de formation qui est exigée par le statut particulier…

27/02/2022

#Stagiaire #Recrutement
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Détachement (réintégration)
Le détachement permet au fonctionnaire d’occuper un autre emploi sans pour autant perdre le bénéfice de son appartenance à sa fonction publique d’origine. À l’issue ou au cours du détachement,…

22/02/2024

#Détachement #Mobilité (agent)
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Détachement d’office
Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son corps, cadre d’emplois ou emploi d’origine, mais qui continue à bénéficier de ses droits à l’avancement et à la…

11/01/2022

#Détachement
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Quelle durée choisir pour votre marché public ?
Certains marchés sont conclus pour une durée pluriannuelle. Quelles sont les règles régissant la durée des marchés ? Comment déterminer cette durée ? Vous trouverez dans cette fiche les éléments qui vous…

17/02/2019

#Définition des besoins #Durée du marché public

Une offre pour chaque métier

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Valoriser les savoir-être professionnels des managers de la fonction publique

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