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Différences modulation mensualisation

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Différences modulation mensualisation dans l'actualité

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Différences modulation mensualisation dans les ressources documentaires

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Mettre en place la modulation du temps de travail dans…
La mise en place de la modulation doit être anticipée par la structure. En effet, décider d’appliquer l’accord de branche sur les temps modulés du 30 mars 2006 revient à…

11/04/2011

#Association #Temps de travail
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Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation de…

11/07/2017

#Temps partiel #Gestion de la paie
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Mettre les contrats de travail en conformité avec la modulation…
La mise en place de la modulation du temps de travail oblige l’association à formaliser son application dans les contrats de travail conclus avec ses salariés. Cela permet à l’association…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Régulariser les compteurs en cas de période incomplète de modulation
La modulation du temps de travail, qui consiste en une variation de la durée du travail autour d’une moyenne fixée au contrat de travail et sur une période de douze…

19/04/2011

#Absence #Temps de travail
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Appliquer la modulation aux salariés déjà embauchés
Un organisme de services aux personnes à domicile qui fait le choix de mettre en place la modulation du temps de travail peut imposer sa décision à tous les nouveaux…

26/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Tableaux comparatifs entre la modulation et les autres pratiques de…
Ces tableaux synthétisent les avantages et inconvénients constatés entre la pratique du paiement au réel, la modulation du temps de travail et le principe d’une durée du travail fixe (ou…

11/04/2011

#Organisation des services #Temps de travail
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Le choix des types de compteurs individuels de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, implique un suivi des…

17/12/2014

#Temps de travail #Évaluation (méthode)
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La modulation ou la forfaitisation de la rémunération des animateurs
Cet outil présente certaines hypothèses dans lesquelles la rémunération peut être modulée par l’autorité territoriale. Cette modulation apparaît particulièrement intéressante pour les ACM où il faut à la fois assurer…

18/03/2022

#Organisation des services #Temps de travail
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Connaître les limites haute et basse du temps partiel modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps partiel dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

02/06/2014

#Association #Temps partiel
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Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

17/04/2011

#Temps de travail #Gestion de la paie
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Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de…
La modulation du temps de travail des salariés est la réponse adaptée à la principale difficulté des services aux personnes à domicile : fixer une durée du travail et répartir les…

11/04/2011

#Organisation des services #Temps de travail
picto action-sociale

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

19/04/2011

#Temps complet #Gestion de la paie
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Définir une plage de non-disponibilité avec le salarié à temps…
La question de la disponibilité des salariés à temps partiel est un élément incontournable dans la gestion des activités des services aux personnes à domicile et plus précisément pour l’application…

27/02/2011

#Temps partiel
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Courriers rédigés aux différentes autorités
Ce document présente différents exemples types de courriers rédigés à l’attention des différentes autorités.

20/09/2022

#Contravention #Stationnement
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Le rôle et les compétences des différents acteurs de la…
L’état de santé des agents peut évoluer durant leur carrière. À ce titre, plusieurs médecins peuvent intervenir avec des missions et des prérogatives différentes : le médecin traitant, le médecin du…

20/11/2022

#Agent #Médecin

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