#

Disponibilité salarié

picto actu

Disponibilité salarié dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Disponibilité salarié dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Définir une plage de non-disponibilité avec le salarié à temps…
La question de la disponibilité des salariés à temps partiel est un élément incontournable dans la gestion des activités des services aux personnes à domicile et plus précisément pour l’application…

27/02/2011

#Temps partiel
picto action-sociale

Exemples de clauses du contrat relatives à la non-disponibilité
La formalisation de la clause de non-disponibilité dans les contrats de travail à temps partiel modulé permet de contractualiser la non-disponibilité convenue avec le salarié à temps partiel. Deux cas…

27/02/2011

#Temps partiel
picto action-sociale

L’intérêt de la plage de non-disponibilité
La question de la non-disponibilité ou de la disponibilité du salarié est une question essentielle dans la gestion de la modulation, pour s’assurer d’une bonne maîtrise du compteur du salarié.…

27/02/2011

#Temps partiel
picto ressources-humaines

Disponibilité (généralités)
La disponibilité est, d’une certaine manière, un congé sans solde durant lequel le fonctionnaire cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement et à la retraite. Il existe trois catégories…

15/05/2022

#Mise en disponibilité #Loi et réglementation
picto ressources-humaines

Disponibilité discrétionnaire
La disponibilité est l’une des quatre positions statutaires prévues par l’article L. 511-1 du Code général de la fonction publique (CGFP). La mise en disponibilité discrétionnaire est accordée sur demande écrite de l’agent…

22/02/2024

#Mise en disponibilité #Loi et réglementation
picto ressources-humaines

Disponibilité de droit
La disponibilité de droit correspond d’une certaine manière à un congé sans solde accordé principalement pour raisons familiales. Si ce congé est automatiquement accordé, il n’en demeure pas moins qu’une…

13/01/2022

#Loi et réglementation #Mise en disponibilité
picto action-sociale

Guide d’intégration d’un salarié au sein de l’entreprise
Ce tableau se compose de trois sections successives, précisant :1/ Le programme d’intégration du salarié (permet de planifier pour le nouvel embauché les activités à programmer : visites de sites, participation aux…

20/12/2023

#Structure sociale et médico-sociale #ESMS
picto sante

Comment mettre en œuvre la procédure de mise en disponibilité…
La mise en disponibilité des internes est autorisée par le directeur général du centre hospitalier universitaire de rattachement. En effet, c’est le CHU de rattachement qui gère le dossier administratif…

01/03/2022

#Mise en disponibilité #Interne

Plan-type de livret d’accueil du salarié
Cet outil est une proposition de plan-type de livret d’accueil pour les salariés nouvellement embauchés. Il contient une présentation de votre organisme, la présentation du parcours professionnel du salarié dans…

13/12/2017

#Recrutement #Management
picto action-sociale

Appliquer la modulation aux salariés déjà embauchés
Un organisme de services aux personnes à domicile qui fait le choix de mettre en place la modulation du temps de travail peut imposer sa décision à tous les nouveaux…

26/02/2011

#Temps de travail #Contrat de travail
picto action-sociale

Recruter un salarié en insertion
Recruter un salarié en insertion constitue un enjeu majeur à la fois pour l’entreprise et les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), ainsi que pour le salarié. Pour l’entreprise, cette…

14/02/2015

#Retour à l'emploi #Recrutement
picto action-sociale

Élaborer le règlement intérieur des salariés
Le règlement intérieur (RI) est un document officiel rédigé par l’employeur ou le gestionnaire qui stipule les obligations réciproques à respecter entre le salarié et son employeur en matière entre…

23/05/2014

#Règlement intérieur #Protocole (méthode)
picto marches-publics

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés
Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.Ce document est proposé aux entreprises pour les aider…

16/12/2020

picto ressources-humaines

Réintégrer un agent après une position de disponibilité
De droit, discrétionnaire ou d’office, la position de disponibilité offre de nombreuses perspectives pour les fonctionnaires afin de mener des projets professionnels et personnels tout en conservant un lien avec…

12/05/2024

#Mise en disponibilité #Organisation des services
picto action-sociale

S’appuyer sur les salariés pour faire vivre la démarche qualité
Vous devez préparer vos campagnes d’évaluation et amorcer votre démarche d’amélioration continue de la qualité, mais seuls quelques-uns de vos salariés vous ont fait part de leur intérêt pour la…

27/03/2015

#Management #Indicateur de qualité

Une offre pour chaque métier

Les + vus

GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau coup de pouce financier

02/09/2024

GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau ...

Arrêts de travail pour raisons de santé : un rapport préconise de durcir les règles pour les agents

11/09/2024

Arrêts de travail pour raisons de santé : un rapport préconise de ...

Les départs en retraite pour invalidité, en forte hausse dans la fonction publique territoriale

21/08/2024

Les départs en retraite pour invalidité, en forte hausse dans la ...

[ép. 199] Survol de l'actualité juridique de l’été 2024

09/09/2024

[ép. 199] Survol de l'actualité juridique de l’été 2024

Déficit du système des retraites des fonctionnaires : un problème durable qui s'enracine

05/09/2024

Déficit du système des retraites des fonctionnaires : un problème ...

Voir tous les articles publiés