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Faisant fonction

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Faisant fonction dans l'actualité

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Faisant fonction dans les ressources documentaires

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Décision du directeur relative à la nomination d’un faisant fonction…
Modèle de lettre-type de décision du directeur relative à la nomination d’un faisant fonction d’interne au sein d’un établissement public de santé.

08/02/2021

#Étranger #Médecin
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L’attribution de fonctions spécifiques en EPLE
L’attribution de fonctions spécifiques par le chef d’établissement vers les membres de l’équipe éducative s’inscrit dans l’architecture renouvelée des EPLE où les concepts de projet et de contrat se sont…

08/05/2022

#Management
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Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil…
Le Conseil commun de la fonction publique (CCFP), organisme consultatif et instance de dialogue, a été instauré par l’article 5 de la loi no 2010-751 du 5 juillet 2010 (relative à la…

06/02/2025

#Concertation #Organes de l'État
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Faire évoluer la fonction restauration en fonction des nouveaux besoins…
Les Ehpad sont en passe d’écrire un nouveau futur. La loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la Sécurité sociale pour 2022, dans le prolongement de nombreux rapports et…

15/09/2022

#Restauration #Personne âgée #EHPAD
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Congé de proche aidant dans la fonction publique territoriale
Le congé de proche aidant a remplacé dans le secteur privé le congé de soutien familial depuis 2017. Il a été introduit dans la fonction publique par l’article 40 de…

26/01/2025

#Handicap #Congés
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Rémunération, traitement indiciaire, indemnités et primes dans la fonction publique
Soumise au principe d’unité de la fonction publique, la rémunération des agents publics est en principe structurée de manière identique quelle que soit la fonction publique d’appartenance.De ce fait, la…

13/03/2025

#Rémunération #Droits des fonctionnaires
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Outil de priorisation des fonctions
Cet outil de priorisation des fonctions recense chacune des fonctions dans un tableau et les compare deux à deux en répondant à la question suivante : est-ce que la fonction X et…

04/11/2022

#Définition des besoins
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Les recettes de fonctionnement : la fiscalité locale et la…
Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir le montant des différentes composantes de son budget.…

10/07/2017

#Fiscalité #DGF
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Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise…
Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique territoriale.

02/02/2022

#Indemnités #Protocole (méthode)
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Accorder une délégation de fonction à un adjoint
Le maire peut déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints. La délégation de fonction doit répondre à un certain nombre de critères…

10/02/2024

#Délégation de fonction
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Organisation de la fonction publique territoriale
La fonction publique en France comprend trois versants : la fonction publique de l’État, la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière. Elle emploie plus de 5 millions de personnes.La fonction…

02/02/2022

#Fonction publique territoriale #Filière
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Logement de fonction
Le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 a modifié les conditions d’attribution des logements de fonction, réservant ces concessions aux agents par nécessité absolue de service et accordant une convention d’occupation…

13/03/2025

#Logement #Avantages en nature
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Le règlement de fonctionnement
Le règlement de fonctionnement est un document obligatoire propre aux structures sociales et médico-sociales. Issu de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, il décline, au…

01/09/2024

#ESMS
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Communiquer sur le règlement de fonctionnement de l’établissement
Le règlement de fonctionnement est un élément essentiel de l’organisation d’une structure. Ce règlement doit être réellement porté par l’équipe au quotidien. Pour cela, il est nécessaire, en tant que…

16/05/2014

#Communication interne #Règlement intérieur
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Rédiger le règlement de fonctionnement de l’établissement
Le règlement de fonctionnement explique clairement les modalités d’organisation et de fonctionnement de la structure « petite enfance » (souvent sous forme d’un livret d’une vingtaine de pages). Il n’a pas pour…

16/05/2014

#Règlement intérieur #Protocole (méthode)

Une offre pour chaque métier

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