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Remise du planning

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Remise du planning dans l'actualité

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Remise du planning dans les ressources documentaires

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Bordereau de remise de régie de recettes
Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de faire votre remise de recettes au Trésor public à l’issue de la…

05/05/2014

#Loi et réglementation #Gestion en régie
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Modifier le planning mensuel dans un délai « d’urgence »…
Il est bien connu que le planning de travail donné à un salarié ne va pas se dérouler sans incidence dans le mois en cours. Il existe même des situations…

13/02/2021

#Tableau de bord #Temps de travail
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Modifier le planning mensuel (sans urgence) dans les associations d’aide…
Il est bien connu que le planning de travail donné à un salarié ne va pas se dérouler sans incidence dans le mois en cours. Ainsi, compte tenu des caractéristiques…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps de travail
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Gérer les conséquences du non-respect du planning dans les associations…
Le planning d’un salarié dans le secteur de l’aide à domicile est un outil incontournable de la gestion du temps de travail et de la modulation. Le planning va permettre…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps de travail
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Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié…
Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier : les intérêts des bénéficiaires ; les intérêts du salarié, et notamment respecter les dispositions relatives à…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps complet
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Construire un planning conforme à la modulation du temps de…
Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier : les intérêts des bénéficiaires ; les intérêts du salarié, et notamment respecter les dispositions relatives à…

12/04/2011

#Tableau de bord #Temps partiel
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Exemple de clause de remise en compétition
Cette clause rappelle que les titulaires de l’accord-cadre ne détiennent pas l’exclusivité des besoins du pouvoir adjudicateur au regard des produits et prestations constituant l’objet de l’accord-cadre mais que, en…

25/04/2022

#Accord cadre #Marché de travaux
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Planning du gestionnaire d'une association d'aide à domicile
Cet outil est un modèle de planning à utiliser pour le gestionnaire d’une association d’aide à domicile. Il est complet car composé de plusieurs volets : planning, récap individuel, récap global,…

14/02/2021

#Service d'aide à domicile #Temps de travail
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Tableau récapitulatif des modifications de planning et des contreparties associées
Ce tableau permet de visualiser les différents refus dont disposent les salariés en cas de modification de leurs plannings. Il existe deux types de modifications de planning et de refus…

14/02/2021

#Tableau de bord #Temps de travail
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Prolonger la date limite de remise des offres
Les erreurs matérielles dans un DCE, les nouvelles informations arrivant à l’acheteur entre la date d’envoi de l’avis de publicité et la date de remise des offres ou les questions…

10/04/2019

#Date limite des offres
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Délibération portant remise gracieuse suite à un trop-perçu de rémunération
En cas de rémunération indue, l’agent peut demander une remise gracieuse : celle-ci doit faire l’objet d’une délibération motivée.Cet outil constitue un modèle de délibération portant remise gracieuse suite à un…

23/02/2024

#Rémunération #Délibération
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Passer un marché subséquent sur un accord-cadre par une remise…
La passation de marchés subséquents sur un accord-cadre exige de choisir entre remise en concurrence lors de la survenance d’un besoin ou par période.Quelles sont les conséquences de ce choix…

06/12/2023

#Accord cadre #Mise en concurrence du marché public
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Remise des prix du concours des maisons et balcons fleuris
Le maire doit prononcer un discours lors de la remise des prix du concours des maisons et balcons fleuris. Rares sont aujourd’hui les municipalités qui n’incitent pas leurs habitants à…

11/05/2011

#Discours
picto culture-et-communication

Comment organiser une cérémonie de remise de médaille dans une…
Le siège d’une collectivité territoriale, surtout s’il s’agit d’une mairie, est un lieu très symbolique dans l’esprit du public : il incarne le pouvoir et le prestige de la République. C’est…

28/04/2011

#Fête #Protocole officiel
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Planning de travail
Cet outil vous propose un modèle de planning de travail afin de matérialiser une organisation de travail annualisée.

06/09/2022

Une offre pour chaque métier

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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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