Transport de corps avant mise en bière
Transport de corps avant mise en bière dans l'actualité
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Article
La mise en œuvre des services de transport d’utilité sociale
Un récent décret précise les conditions selon lesquelles les associations peuvent organiser des services de transport d’utilité sociale. -
Article juridique
Quel rôle pour les maires dans la mise en place des plans…
L'assassinat terroriste d'un enseignant ce vendredi 13 octobre 2023 devant son établissement d’Arras (Pas-de-Calais) pose la question de la sécurisation des établissements scolaires et du rôle des maires dans la mise en place des plans… -
Article
Un guide pour expliquer la mise en œuvre de la préférence européenne…
Un guide mis en ligne par le ministère de l'Économie a pour objectif d'accompagner les entités adjudicatrices dans la mise… -
Article
Une indemnité de transport en faveur des étudiants en médecine dès septembre
Marisol Touraine a annoncé le 11 juin la mise en place d’une indemnité de transport d’un montant de 130 € bruts pour…
Transport de corps avant mise en bière dans les ressources documentaires
Organiser le transport du corps avant mise en bière
26/09/2020
Organiser le transport avant mise en bière
08/04/2013
Contrôler le transport des personnes décédées
09/02/2021
Organiser le transport international du corps
11/09/2022
Transporter le corps d’une personne décédée
13/11/2022
La déclaration de transport de corps
23/09/2020
Arrêté préfectoral autorisant le transport de corps à l’étranger
12/09/2022
Déclaration préalable de transport avant mise en bière vers une…
14/11/2022
Don du corps à la science : conditions, transport et…
09/06/2022
Autoriser la fermeture du cercueil
12/09/2022
Procéder à la mise en bière et à la fermeture…
12/05/2022
Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu…
13/02/2015
Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Berlin
12/09/2022
Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Strasbourg
12/09/2022
Autorisation de crémation
14/11/2022
Une offre pour chaque métier
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