VALEUR PROFESSIONNELLE

VALEUR PROFESSIONNELLE : ressources documentaires

VALEUR PROFESSIONNELLE : Finances et comptabilité

• ref : dtou547

  Modèle de calcul d’une valeur locative

  Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) vous permettant de calculer la valeur... un tableau adapté à vos besoins . Un exemple chiffré de calcul d’une valeur locative est également présenté....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  Le champ d’application de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises Les personnes... et activités imposables à la CVAE La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) s’applique... s’appliquent...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 2 avr. 2015 - ref : 0314

  Comprendre les principes de fixation de la valeur locative cadastrale

  Définir la valeur locative cadastrale La valeur locative cadastrale est utilisée,... avec d’autres éléments, pour le calcul de la base de chacun des impôts directs locaux. La valeur locative cadastrale......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  valeur locative cadastrale, méthode d’évaluation

• 31 mars 2014 - ref : 0316

  Évaluer la valeur locative des locaux commerciaux et établissements industriels

  de fixation de la valeur locative cadastrale ). Le loyer est donc considéré comme normal s’il ne contient... d’un libre jeu de l’offre et de la demande (acte précaire, sous-location…). Si la valeur locative au m²......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  locaux commerciaux, établissements industriels, méthode comptable, méthode particulière, valeur locative, tarif d’évaluation

• 3 mars 2015 - ref : 0315

  Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel

  par l’administration fiscale, mais comme des dépendances bâties. Connaître la méthode d’évaluation de la valeur... de sa valeur locative. La surface pondérée La surface pondérée d’un local est la surface réelle...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel

• 22 juin 2016 - ref : 0416

  Le régime de fiscalité professionnelle unique (ex-TP unique) introduit par la réforme de la TP

  au régime de fiscalité professionnelle unique (FPU), la croissance future de leurs recettes fiscales,... que ces EPCI subiront. En effet, si vos nouvelles impositions fiscales représentent une valeur de 100, alors......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FPU, réforme de la TP, réforme fiscale, nouvelles ressources fiscales, TP unique, TPU

• 30 déc. 2013 - ref : 0962

  La mise à jour des valeurs locatives cadastrales

  de changements Il existe 5 catégories de changements qui impactent la valeur locative d’un local.... physiques Dans les fiches consacrées à la notion de valeur locative cadastrale, on constate... que les caractéristiques...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  actualisation triennale, revalorisation forfaitaire

• 24 mai 2018 - ref : 6365

  Le fonds de péréquation des ressources perçues par les régions et la collectivité territoriale de Corse

  de la suppression de la taxe professionnelle et du transfert des taxes foncières sur les propriétés bâties... et non bâties, c’est-à-dire : la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) ;......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ressources, régions, valeur ajoutée, fonds, péréquation, taxe professionnelle

• 23 mars 2018 - ref : 0394

  Calculer les compensations des exonérations

  Ainsi, afin de permettre le gel en valeur des concours financiers de l’État, certaines compensations... d’ajustement historiques : DUCSTP La dotation unique de compensations spécifiques à la taxe professionnelle......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Exonérations, abattements, dégrèvements, fiscalité locale, compensation TP

VALEUR PROFESSIONNELLE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5949

  Observer les interventions des professionnels auprès des enfants

  des professionnels, d’y apporter une valeur négative/positive et ainsi mieux réfléchir aux répercussions...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  observations, grille, professionnels, interventions

• 6 juin 2014 - ref : 6540

  L’épuisement professionnel et le harcèlement

  d’affects. Historiquement posée comme une valeur humaine, elle peut participer à la genèse d’un épuisement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  épuisement professionnel, harcèlement, santé, anxiété, dépression

• 6 mai 2014 - ref : 6771

  Améliorer les relations entre parents et professionnels

  Connaître les objectifs et les enjeux La communication entre parents et professionnels offre... précisant clairement les rôles et responsabilités de chacun (parents et professionnels) ; proposer... des enfants....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accompagnement, accueil, coéducation, collaboration, communication, compétences

• 4 févr. 2013 - ref : 5705

  Favoriser l’émergence de projets professionnels

  avant d’être retenu dans son principe et engagé. La validité d’un projet professionnel par la direction ne doit pas... préalable à la dynamique de tout projet professionnel. Leur assentiment est gage de l’effectivité...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  mutualisation, pluridisciplinarité, ouverture, plus-value du projet, points de vigilance, potentialité du projet

• 26 juil. 2016 - ref : 4155

  Maîtriser les risques professionnels

  L’action en faute inexcusable permet à la victime d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle... professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale Sites Internet www.inrs.fr :...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  santé et sécurité, risque professionnel, accident, maladie professionnelle, responsabilité

• 6 mai 2014 - ref : 7728

  Accompagner les professionnels et les parents autour des règles d’hygiène

  qui visent à conserver les personnes en bonne santé ; sa valeur dans la prévention des maladies...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  prévention, hygiène, parents, mesures, maladie

• 16 déc. 2015 - ref : 7482

  Les autres professionnels en structure d’accueil : psychomotricien, médecin et psychologue

  qui ne peuvent être faites que par les services spécialisés d’urgence, qui bénéficient d’un enregistrement ayant valeur...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  éveil, développement sensoriel, cognitif, moteur, corporel, psychoaffectif

• ref : dtou7720

  Trame de livret d’accueil du nouveau professionnel de l’Ehpad public

  valeurs... Le livret d’accueil est un outil indispensable pour la bonne intégration du nouveau professionnel... -delà, il traduit véritablement la culture institutionnelle à laquelle le jeune professionnel...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  photographies, valeurs, histoire, offre de service, organigramme, plan d’accès

• 20 sept. 2017 - ref : 10855

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels (secteur public)

  professionnelle et vie privée ; Certains projets institutionnels peuvent aussi se retrouver...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

VALEUR PROFESSIONNELLE : Marchés publics

• 29 nov. 2018 - ref : 3051

  Savoir sélectionner la meilleure offre ou apprécier la valeur du mémoire technique des candidats

  Choisir les sous-critères de la valeur technique Il est possible de choisir notamment... selon les éléments suivants : ……………….. En outre, la valeur technique de l'offre sera appréciée... qu'une démonstration...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  offre économiquement la plus avantageuse, candidat, mémoire technique, analyse des offres

• 11 avr. 2018 - ref : 9338

  Fixer les critères de jugement des offres avant le lancement de la consultation

  de vie ; la valeur technique ; le caractère esthétique et fonctionnel ; les performances... professionnelle des publics en difficulté ; le caractère innovant ; le service après-vente......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  offre, valeur technique, offre économiquement la plus avantageuse, moins-disant, mieux-disant, jury

• 15 déc. 2016 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  délai de réparation) Lorsque valeur Z > coef. x valeur la plus basse, la note est à 0... « mauvaises mais à des degrés différents » sur le critère ayant la même note, soit 0. Lorsque valeur......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

• 24 févr. 2017 - ref : 6501

  Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?

  de la Formation professionnelle et du Dialogue social. Les ESAT, quant à eux, sont également... en matière d’insertion professionnelle des publics en difficulté, au même titre que le critère de prix... ou de valeur...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale

• 11 sept. 2018 - ref : 7278

  Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

  ou d’insertion professionnelle des publics en difficulté, du caractère innovant ou encore du développement... de la valeur technique (intervenants, matériaux, méthodologie...) de l’offre. Remarque L’attention......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse

• 22 nov. 2018 - ref : 3126

  Définir les conditions de candidature et les critères de jugement des offres

  En ce qui concerne la capacité technique ou professionnelle , vous pouvez imposer des conditions qui garantissent... n’est pas exhaustive. Il s’agit des critères suivants : la qualité ; le prix ; la valeur......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  candidature, offre

• 22 févr. 2017 - ref : 10421

  Les procédures d’attribution des concessions

  qui tiennent compte de l’objet du contrat et de la valeur estimée du besoin. La directive communautaire... à utiliser, l’autorité délégante doit estimer la valeur du contrat de concession. L’estimation... de la...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  publicité, mise en concurrence, délais, choix

• 20 avr. 2018 - ref : 0147

  Comment établir un rapport de présentation ?

  pour toutes les procédures répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure aux seuils européens publiés... pour manquement aux obligations de discrétion professionnelle ( CE, 4 juillet 2005, M. X c/...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  rapport de présentation, contrôle de légalité, information, document communicable

• 14 nov. 2016 - ref : 7053

  Apprécier les éléments de sélection des candidatures

  de l’équivalence de capacité Un candidat peut apporter la preuve de sa capacité professionnelle par tout moyen.... au contraire, de l’absence de références équivalant au certificat de qualification professionnelle...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  capacité de candidats, régularisation des candidatures, groupement d’entreprises

VALEUR PROFESSIONNELLE : Établissements de santé

• 18 juil. 2018 - ref : 8036

  La déontologie professionnelle : définition, valeur juridique, responsabilité

  Définition de la déontologie professionnelle La conception « classique »... le seul champ de l’exercice d’une activité professionnelle assise sur des règles coutumières,... la plus classique : « ...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  déontologie, responsabilité ordinale, ordres professionnels, chambre disciplinaire de première instance, édiction des règles déontologiques

• 9 juil. 2016 - ref : 9885

  Qu’est-ce qu’une faute professionnelle sous le régime de droit privé ?

  Sources juridiques fondant la faute professionnelle Obligations fixées par des documents... internes à l’entreprise Contrat de travail La faute professionnelle peut résulter d’un manquement... des dispositions...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  faute professionnelle, faute grave, faute simple, faute contractuelle, faute dans l’exécution du contrat

• ref : dtou5518

  Tableau récapitulatif des valeurs des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel médical

  Professionnel de santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime du personnel médical, indemnité du personnel médical

• 2 févr. 2012 - ref : 3545

  L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

  qu’ils avaient pu acquérir […] ne rendait pas suffisamment compte de la valeur professionnelle des fonctionnaires,... de la valeur professionnelle, mais aussi de l’aptitude à exercer de nouvelles fonctions....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  avancement de grade, promotion interne, avancement des fonctionnaires, concours, examen professionnel, tableau d’avancement

• 19 avr. 2017 - ref : 9200

  Contribution au financement du développement professionnel continu du personnel médical, odontologique et pharmaceutique

  de formation professionnelle continue et d’évaluation des pratiques professionnelles . Le dispositif... de leur branche professionnelle ou de leur champ d’activité ou à l’organisme agréé. Dans ce cas, le taux maximal......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  formation continue, personnel médical, développement professionnel continu

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  permettant une meilleure conciliation entre vie professionnelle et vie privée. Certains projets...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 10 juil. 2018 - ref : 9098

  Avantage en nature « nourriture »

  ou moyennant une participation du salarié inférieure à leur valeur réelle. Ils permettent aux salariés de faire l’économie... Les avantages en nature peuvent être évalués en fonction de leur valeur réelle ou forfaitairement....

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, nourriture

• 25 janv. 2012 - ref : 3544

  L’avancement de grade au choix des fonctionnaires hospitaliers

  il est fonction de la valeur professionnelle mais aussi de l’aptitude à exercer de nouvelles fonctions.... par appréciation de la valeur professionnelle des agents. Il s’agit de la modalité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  avancement de grade, promotion interne, avancement des fonctionnaires, avancement au choix, tableau d’avancement, évolution statutaire

• 27 mars 2015 - ref : 6557

  Emplois d’avenir

  l’accord du salarié et l’autorisation du prescripteur de l’aide à l’insertion professionnelle (selon... le cas, mission locale, organismes de placement spécialisés dans l’insertion professionnelle des personnes... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune

VALEUR PROFESSIONNELLE : Ressources humaines

• 6 mai 2016 - ref : 9761

  Mettre en valeur les compétences

  et en valorisant l’expérience en fin de carrière ; de faciliter la conception des parcours professionnels... en étant accompagné. Nécessite l’appui d’un professionnel qui maîtrise les compétences techniques du...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  compétences, développement, valorisation, livret de compétences

• 19 juil. 2018 - ref : 8788

  Évaluation professionnelle

  professionnelle. Dans cette hypothèse, l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l’État... de l’entretien professionnel, les critères à partir desquels la valeur professionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  entretien d’évaluation, révision du compte rendu, évaluation professionnelle

• 22 oct. 2018 - ref : 11314

  Mettre en œuvre le conseil en évolution professionnelle

  Définition du conseil en évolution professionnelle L’ article 1 er de l’ordonnance... professionnelle L’accompagnement est assuré par un conseiller formé à cet effet – conseiller... (mission obligatoire du...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  mobilité, compétences, évolution professionnelle, compte personnel de formation, conseil en évolution professionnelle

• 15 oct. 2013 - ref : 6472

  Le rôle et les compétences des différents acteurs de la médecine professionnelle dans la fonction publique territoriale

  de maladie de l’agent et intervient toutefois dans la sphère professionnelle de l’agent en établissant... d’une modification de l’état physique du fonctionnaire. Lorsque la pathologie est d’origine professionnelle......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  organismes médicaux, médecin agréé, médecin de prévention, médecin traitant, médecine préventive, commission de réforme

• 10 août 2018 - ref : 5923

  Entretien professionnel

  de l’agent et fait l’objet d’un compte rendu. Il ne comporte aucune appréciation de la valeur professionnelle... et de mobilité. Les critères permettant l’évaluation de la valeur professionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  évaluation, entretien professionnel, notation, compte rendu de l’entretien professionnel, valeur professionnelle, critères d’évaluation

• 10 août 2017 - ref : 7294

  Examen professionnel

  à un examen professionnel ne dépend que de la valeur des résultats de chaque candidat indépendamment... pour deux cadres d’emplois de catégorie A+ (administrateurs et ingénieurs en chef). Elles ont une valeur...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  examen professionnel, promotion interne, avancement, avancement de grade, évolution de carrière

• 27 avr. 2018 - ref : 2303

  Exploiter les résultats de l’entretien professionnel

  hiérarchique direct, comporte une appréciation générale littérale traduisant la valeur professionnelle... dans des choix d’ avancement ou de promotion est leur valeur professionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Évaluation, compte rendu, résultats, entretien, entretien annuel, objectifs

• 14 mars 2017 - ref : 9679

  Mettre en place l’entretien professionnel

  L’appréciation, par l’autorité territoriale, de la valeur professionnelle des fonctionnaires se fonde... traduisant la valeur professionnelle du fonctionnaire. Il est nécessaire de...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  évaluation, critères, notation, entretien professionnel, compétences, objectifs

• ref : dtou6820

  Modèle de tableau d’avancement de grade après examen professionnel ou au choix, catégories A, B et C

  L’avancement est possible soit au choix, par appréciation de la valeur professionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  avancement, avancement de grade, examen professionnel, avancement au choix, CAP, commission administrative paritaire

VALEUR PROFESSIONNELLE : Administration locale

• ref : dtou6542

  Les critères d’appréciation de la valeur professionnelle des AESH

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  AESH, entretien d’appréciation, handicap, scolarité

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  Le champ d’application de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises Les personnes... et activités imposables à la CVAE La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) s’applique... s’appliquent...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 26 sept. 2017 - ref : 2934

  L’évaluation professionnelle dans le cadre du PPCR

  L’évaluation de la valeur professionnelle L’évaluation par le corps d’inspection... la valeur professionnelle de l’intéressé. Les trois premiers rendez-vous de carrières sont fixés......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  compétences, évaluation, rendez-vous de carrière, échelons, hors classe, promotion

• 8 avr. 2014 - ref : 7177

  Les ressources de la motivation professionnelle

  effectué Le sentiment que son travail n’est pas reconnu à sa juste valeur contribue également... de ces entretiens, le professionnel est à même d’émettre des souhaits d’évolution professionnelle , d’actions... ...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  motivation, sens, reconnaissance, management participatif

• 9 févr. 2012 - ref : 3352

  Orienter l’animateur vers la filière de l’animation professionnelle

  L’objectif est de déterminer la valeur pédagogique de l’animateur, son implication et ses engagements.... ils demeurent la première étape vers une carrière professionnelle dans ce domaine. La formation... ...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  évaluation, projet, formation, métier, acquis, expérience

• 22 juin 2016 - ref : 0416

  Le régime de fiscalité professionnelle unique (ex-TP unique) introduit par la réforme de la TP

  au régime de fiscalité professionnelle unique (FPU), la croissance future de leurs recettes fiscales,... que ces EPCI subiront. En effet, si vos nouvelles impositions fiscales représentent une valeur de 100, alors......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FPU, réforme de la TP, réforme fiscale, nouvelles ressources fiscales, TP unique, TPU

• 20 juil. 2018 - ref : 6625

  Laïcité et valeurs républicaines

  qu’il appartient à tous les personnels de transmettre aux élèves le sens et la valeur de la laïcité,...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  laïcité, valeurs de la République, signes religieux, règlement intérieur, conseil de la vie lycéenne, maison des lycéens

• 17 avr. 2015 - ref : 8617

  Vie scolaire, laïcité et valeurs républicaines

  professionnelle et une réflexion sur les manières positives de faire vivre la charte de la laïcité et les valeurs...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  laïcité, charte, liberté, fraternité, égalité, valeurs républicaines

• ref : dtou7948

  Compte rendu du rendez-vous de carrière des enseignants

  ne sont pas notées, mais feront l’objet d’une appréciation synthétique de la valeur professionnelle de l’agent. ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  rendez-vous de carrière, entretien, compétences, grille d’évaluation